Démarche Du Commissaire Aux Comptes Dans Les Esat

d’administration et de Direction Rémunérations Contrôle interne et risques Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d’administration (article L.225-235 du Code de Commerce) 2.7. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 13 14 27 31 45 54 64 66 3 ACTIVITÉS ET RÉSULTATS 2010 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. Faits marquants Activité Analyse des comptes Valeur intrinsèque Informations sociales et environnementales 73 74 77

Présentation d’Hermès International et d’Émile Hermès SARL Gouvernement d’entreprise Informations relatives au capital et à l’actionnariat Immobilier et assurances Annexes NRE : informations environnementales Annexes NRE : informations sociales Comptes consolidés Comptes de la société Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices Assemblée générale du 29 mai 2012 Lucille Jallot, Informations légales complémentaires maroquinière de l’atelier Tables de concordance petite maroquinerie. MESSAGE

SÉLECTION D’INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX — Introduction Cette année 2012 marque les 20 ans de la création de la direction environnement de LVMH, décidée par Bernard Arnault, et nous rappelle que les préoccupations environnementales sont prises en compte de longue date par les Maisons du Groupe. L’idée, selon laquelle la conception de produits de luxe doit intégrer innovation, créativité, excellence de l’exécution mais également performance environnementale, s’est développée dans l’esprit de nos

de référence : - les comptes consolidés et les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2009, le rapport du conseil d’administration ainsi que les rapports des commissaires aux comptes y afférents sont contenus dans le document de référence déposé auprès de l’AMF le 13 avril 2010 (D. 10-0258). - les comptes consolidés et les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2010, le rapport du conseil d’administration ainsi que les rapports des commissaires aux comptes y afférents sont contenus

informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document de référence : - les comptes consolidés et sociaux et les rapports des Commissaires aux comptes y afférent pour l'exercice clos le 31 mars 2013, sont présentés dans le document de référence enregistré le 25/06/2013 sous le n° D.13-0655 aux pages 88 à 173 - les comptes consolidés et sociaux et les rapports des Commissaires aux comptes y afférent pour l'exercice clos le 31 mars 2012, sont présentés dans le document de référence

contrôle interne Rapport des Commissaires aux comptes Informations complémentaires sur les mandataires sociaux Composition du Comité exécutif Les ressources humaines 30 52 53 86 Responsabilité environnementale 139 140 144 La gestion des impacts directs La gestion des impacts indirects 4 » La conformité dans le Groupe 87 88 89 90 92 10 » Partenaire de la société civile 146 147 149 Une démarche active au cœur de notre métier Une démarche solidaire nationale et internationale

de surveillance 1.3.1 Conseil d’administration 1.3.1.1 Pouvoirs 1.3.1.2 Composition 1.3.1.3 Fonctionnement 1.3.1.4 Comités 1.3.1.5 Gestion des conflits d’intérêts 1.3.2 Direction générale 1.3.2.1 Mode de désignation 1.3.2.2 Pouvoirs 1.3.3 Commissaires aux comptes 1.4 Contexte de l’activité 1.4.1 Environnement économique et financier 1.4.2 Faits majeurs de l’exercice 1.4.2.1 Faits majeurs du Groupe BPCE 1.4.2.2 Faits majeurs de la Banque Populaire Val de France et de ses filiales 1.4.2.3 Modifications

pratiques de gestion des ressources humaines OUT AG S DE L IL RH Bonnes pratiques de gestion des ressources humaines Avant-propos Cette sixième édition du guide des bonnes pratiques de gestion des ressources humaines (GRH) recense les démarches et les actions innovantes présentées par les ministères à l’occasion du cycle 2012 des conférences annuelles de gestion prévisionnelle des ressources humaines. Les réflexions et les conseils sont exposés de manière pragmatique afin de constituer

ne sont pas aisées à identifier avec précision. Paradoxalement, définir avec précision le secret que l’on cherche à protéger dans le contrat, revient à le divulguer. En outre, le caractère évolutif des informations s’y rapportant doit être pris en compte dans la définition du périmètre de protection au fur et à mesure de l’exécution de la convention. A contrario, moins le secret sera décrit avec précision dans le contrat, plus la preuve de sa violation sera difficile à apporter, sujette à discussion

OPCA et institué de nouveaux critères pour la délivrance, à compter du 1er janvier 2012, de nouveaux agréments. Le relèvement du seuil minimum de collecte des OPCA au titre du plan de formation et de la professionnalisation (à 100 M€ contre 15 M€ précédemment), devait permettre à ces organismes d’avoir la taille suffisante pour financer un service de proximité de qualité, à destination notamment des TPE-PME, visant à simplifier leurs démarches, de l’identification des besoins des qualifications de leur