École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie

Qualité des produits touristiques à Fès F. JAWAB 1 Partie 1 : L’hôtellerie dans la région de Fès Pr: F. JAWAB 1 Ecole Supérieure de Technologie - Fès Qualité des produits touristiques à Fès 2 F. JAWAB INTRODUCTION Notre pays jouit d’une diversité de paysages qui font de lui une destination « à la carte », ne proposant pas « un seul menu »comme c’est le cas pour certaines destinations touristiques qui n’ont, a offrir par exemple que le « balnéaire ». En effet

acteurs publics et privés sont impliqués en vue de la réalisation de la chose locale et la satisfaction des besoins de la clientèle territoriale. Le marketing territorial constitue un outil de développement d'un territoire, à cheval entre communication, marketing et stratégie économique. Les collectivités territoriales cherchent à s'entourer de cette compétence. Depuis 2000, plusieurs agences ont réalisé plusieurs outils de communication pour les collectivités locales et les établissements publics sur

au 13 février 2015 : d’autres formations peuvent être ajoutées. Les élèves qui se déplacent à l’université de Franche-Comté à Besançon peuvent prendre leur repas au RU (tarif « spécial lycéen à 3.20E). Ils devront présenter un justificatif de leur participation aux "24h dans le supérieur" pour bénéficier de ce tarif spécial. Pages Domaines de formation Agriculture, agroalimentaire.....................................................................................................................

effectuées à prix coûtant ou à perte. Le champ d’application de la TVA couvre donc : a) Les opérations industrielles et artisanales A titre purement indicatif on peut citer : • les opérations réalisées par les secteurs de l’industrie chimique; agro-alimentaire, textile, électroménager, mécanique, de l’énergie tel qu’électricité, le gaz ... • la fabrication par les artisans des tapis ; de la poterie... b) Les opérations commerciales autres que les ventes

constituent un domaine qui peut être public ou privé. Elle peut mettre en valeur ce domaine en effectuant des travaux publics, et constituer ce domaine en dehors de l’acquisition amiable par une procédure particulière ; l’expropriation. Jusqu’à récemment il existait un code de l’expropriation, il n’existait pas de code des travaux publics, pour le domaine public il y avait le code du domaine de l’Etat. Aujourd’hui, le code de l’expropriation demeure, les travaux publics sont toujours dépourvus du

sur les terrains urbains non bâtis ; - taxe sur les opérations de construction ; - taxe sur les opérations de lotissement ; - taxe sur les débits de boissons ; - taxe de séjour ; - taxe sur les eaux minérales et de table ; - taxe sur le transport public de voyageurs ; - taxe sur l’extraction des produits de carrières. Toutefois, en ce qui concerne les communes rurales et par dérogation aux dispositions de l’alinéa précédent : D.G.I. 26-12-2007 2 - la taxe d’habitation, la taxe de services

: GOPE et programmes de stabilité ; IME puis BCE ; TARGET : transfert express automatisé transeuropéen à Règlement brut en temps réel ; la BEI, le FEI) ; 4- Les organes à caractère interinstitutionnel (EPSO, Office des publications officielles, Ecole européenne d’administration) ; 5- Les organes décentralisés (agences / Les autorités de surveillance financière/ le médiateur européen/ le contrôleur européen de protection des données). Section 3. Les règles de fonctionnement 1- Mécanismes de

prêts d'un montant total de 25 276 000 000 dinars réparti comme suit : - Recettes du Titre I - Recettes du Titre II - Recettes des fonds spéciaux du Trésor 17 000 400 000 Dinars 7 195 000 000 Dinars 1 080 600 000 Dinars Ces recettes sont réparties conformément au tableau « A » annexé à la présente loi. Article 2 (nouveau) - Les recettes affectées aux fonds spéciaux du Trésor pour l'année 2012 sont fixées à 1 080 600 000 Dinars conformément au tableau « B » annexé à la présente loi. Article 3 (nouveau)

administrative 7 Partie 1- Les missions de l’administration 7 Titre 1- L’exécution des lois 8 Chapitre 1- Les modalités de l’exécution des lois 8 Chapitre 2- Le régime de l’exécution des lois 9 Chapitre 1- La notion de service public 12 Chapitre 2- Le régime du service public 17 Titre 3- La police administrative 27 Chapitre 1- La notion de police administrative 28 Section 1- La définition de la police administrative 28 Chapitre 2- Le régime de la police administrative 32 Partie 2- Les moyens

Maîtrise de l’Energie est un établissement public sous la tutelle conjointe des ministères de l’Ecologie et du Développement Durable, de l’Industrie et de la Recherche. Elle participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable. L’agence met ses capacités d’expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aide à financer des projets dans cinq