Edit De Charles Vi Avril 1403

Lebrun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.14. Vincent Auriol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.15. René Coty . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.16. Charles de Gaulle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.17. Alain Poher . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.18. Georges Pompidou . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7.19. Valéry Giscard

souveraineté qui était pragmatique on construisait la souveraineté au jour le jour, mais avec lui l’acte de souveraineté par excellence c’est la loi ! Cette tentative d’unification à travers la loi est visible par l’intermédiaire d’exemple 1539 , édit de Villiers Cauterets : écrire en Français : langue officiel des juristes. A la fin de cette période on va encore connaitre une crise. C’est la crise des W de religion et la Fronde. Les W de religion moment très important pour l’Etat : confrontation

plus d’un siècle, une masse considérable de constitutions nouvelles se sont rajoutées aux précédentes. La commission travaille vite, réutilisant le Code théodosien pour la partie ancienne, le complétant pour la partie postérieure. Il est achevé en avril 529 et publié le 16 novembre 534. - La deuxième partie est le Digeste. C’est un recueil soigneusement composé de la jurisprudence romaine. Il s’agit de mettre à la disposition des juristes, dans un but de restauration du droit, les extraits les plus

préteur a accepté de prendre en considération et de protéger. Le droit prétorien est un droit qui répond à un cas précis. La solution adoptée est ensuite appliquée à des cas semblables. Le préteur est élu par le peuple pour un an, promulgue un édit dans lequel il donne la liste des situations qu’il accepte de protéger. Ce catalogue d’action ainsi crée devient la principal source de droit. L’idée du préteur est apparue vers les années 125 ap JC. Deuxième source de droit : LA JURISPRUDENCE

Nicolas V à l’avènement d’Alexandre VI. — II. Le déclin des anciennes hérésies. — III. Les tentatives de réforme dans l’Église régulière et séculière. — IV. Le nouvel aspect de l’institution pontificale. — V. L’Empire au temps de Frédéric III de Habsbourg. — Bibliographie. Chapitre II. — La monarchie française après la guerre de Cent Ans. I. Les réformes de Charles VII. — II. Louis XI et les dernières coalitions féodales (1461-1473). — III. La lutte contre Charles le Téméraire et le démembrement

Burgondes en sud-est et vont s’installer au sud de la France. Dès lors, la Gaulle avec ces victoires est presque déjà unifié. On donne une fausse image de la période Franque, il ne s’agit pas de périodes sombres et désolé car ces siècle (fin V° s, VI s et VII s) seront des siècles de création, de nouveautés qui verront s’établir des institutions fondamentales pour l’union institution européenne (politique, administrative et judiciaires) siècle qui vont renouer avec les Romains. Ce sont des siècles

éléments culturels des autres peuples, ne les détruisent pas en imposant leur vision du monde. Au IIIème siècle, parmi 300 religions ou plutôt sectes (vénérant chacune un dieu) on trouve celle de la chrétienté. En 212, l’Empereur Caracalla prend un édit (‘’Edit de Caracalla’’) par lequel il confère la citoyenneté romaine à tous les Hommes libres vivant dans l’empire ; traité important car il achève une conception universaliste caractéristique de Rome. On a rendu égaux en droit l’ensemble de ces Hommes

fils le bâtard Charles Martel lui succède et donne alors l’essor décisif à cette lignée. En effet Charles poursuit les conquêtes (en Germanie et en Aquitaine) et dans le même temps conjure la menace arabe en 732 à Poitiers. Il devient alors ainsi le sauveur du royaume. Lui aussi, comme son père, continue de se ménager l’appui de l’Église. Quand il meurt en 741 une œuvre considérable est accomplie car il a reconstruit l’unité d’un royaume entièrement chrétien. À la mort de Charles on remarque que

(XVe-XVIIIe siècle). Chapitre II. Les difficultés techniques et leur solution I. La xylographie ancêtre du livre ? - II. La « découverte » de l'imprimerie. - III. La fabrication des caractères. - IV. Composition et impression. - V. L'imposition. - VI. Le précédent chinois. Chapitre III. La présentation du livre I. Les caractères. - II. L'état civil du livre. - III. La présentation des textes et le format des livres. - IV. L'illustration. - V. L'habillement du livre : la reliure.

Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES COMPTABLES ET FINANCIERES Version du 2 avril 2007 -1- Manuel de Procédures Administratives, Comptables et Réf : Financières PNDP Rédigé le : Révisé le : SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................................................................... 2 I- INTRODUCTION GENERALE ..