Élaboration

ordinaires. Notre constitution est rigide, le constituant se méfie du législateur. Le constituant pose la constitution et prévoir par anticipation sa révision. La procédure de révision constitutionnelle sera plus difficile a réaliser. ELABORATION DE LA CONSTITUTION Les constitutions naissent , se développent et parfois meurent. Qui est compétant pour l’élaboration de la constitution ? Puis qui peut approuver cette charte fondamentale ? POUVOIR CONSTITUANT ORIGINAIRE POUVOIR

(analyse de l’existant - proposition de solution - élaboration de procédure - de mode opératoires), • Mettre à jour des procédures qualité, organiser le suivi de la qualité (création d’un tableau de suivi des indicateurs de qualité - sensibilisation du personnel au respect des procédures et au suivi qualité ), bilan des dysfonctionnements rencontrés et recommandations... • Obtenir une certification (sélection des organismes de certification, élaboration de courriers et de dossier de demande de certification

DÉROULEMENT Acheteur! Fournisseur! Appel aux fournisseurs! Soumission de dossier de qualification! Élaboration de la grille! Qualification des fournisseurs! Appel d’offres! Soumission d'une offre! GP.Planification! GP.Planification! GL.IE! GL.IE! Élaboration de la grille! Analyse des offres! Appel aux propositions! Soumission d'une proposition! GP.Planification! GP.Planification! GL.IE! GL.IE! Élaboration de la grille! Analyse des propositions! Sélection des propositions! Établissement du contrat! Établissement

Opportunités et l’entreprise Menaces de 2- Elaboration de la stratégie a. Définition des objectifs i. Revenus ii. Part de marché iii. Taux de présence iv. Notoriété v. Couverture du territoire b. S.C.P. i. Segmentation ii. Ciblage iii. Positionnement c. Stratégie i. AAA affordability –Availability – accessibility ii. BIQ (Brand Innovation quality) d. Mix (4P) i. Prix ii. Produit iii. Place (distinction) iv. Promotion (communication) 3- Elaboration du plan d’action a. Recrutement (nombre de client)

de la qualité de service 4 Simplification et harmonisation des textes législatifs 5 Réforme des droits d’enregistrement en 2004 Élaboration du livre des procédures fiscales en 2005 Élaboration du livre d’assiette et de recouvrement en 2006 Regroupement des textes fiscaux dans un même volume : le Code Général des Impôts édité en 2007 Élaboration de la note circulaire globale Baisse de la charge fiscale IS : 45 % en 1986 37% pour le secteur financier à partir de 2008 30 % pour les

peuple. A travers leurs lois étaient établis une égalité entre les membres de la cité. Pour eux, l’idée était que ces lois devaient être discutées avec le peuple afin que tout le monde approuve ces lois et donc participent d’une manière à leur élaboration. Paragraphe 3 : Une fois les rectifications faites, les comices centuriates adoptent donc les lois des 10 tables. Elles sont encore aujourd’hui encore le fondement du droit privé et public. Paragraphe 4 : Deux autres tables doivent elles aussi

| |DPE 3, CDG, | | |adapter |du remplacement | |remplacement et des suppléances sont connues |Elaboration du guide (fiches techniques) à partir du diagnostic du contrôle |Etablissements, | | |les | |semaine 51 |de tous. |de gestion (voir

finalisée pour le mois de septembre pourrait constituer l’un des acquis de départ pour le présent jumelage. 3.3 Résultats Les résultats obligatoires devant être atteints par le projet sont présentés ci-dessous, sous chaque composante : Composante n°1: Elaboration de textes d’application et transposition en droit national des dispositions de l’ADR/Nations Unies et de l’Acquis de l’UE portant sur le transport de marchandises dangereuses par route Résultat 1 L’élaboration des projets de textes d’application

vigueur ; - Elaboration d’un plan d’action national des interventions ; - Elaboration d’un programme de formation des personnels et structures chargés de la protection civile ; - Recherche sur les risques et catastrophes naturelles et technologiques ; - Etude sur le volet sectoriel transport en matière de prévention et de gestion des catastrophes. - Volet santé et programme national de sensibilisation ; - Elaboration d’un plan national

candidat /animateur) avec PHP5, MySQL et JQuery.- élaboration des cahiers des charges fonctionnels et technique. | 02/2010 – 06/2010 | Stage gestion de projet : application de gestion complète avec WinDev chez Super Service-Projet Super Rent : développement d’une application intitulée Super Rent qui gère la gestion commerciale, de stock, de location, trésorerie pour une agence de location de voiture.- Utilisation de WinDev 14, HyperfileSQL. - élaboration des charges fonctionnels et techniques, collecte