Elizabeth I

Banque – Finance Macroéconomie et Economie Internationale Chapitre 3 Bâle I, II (et III) et réglementation prudentielle des banques • Principe : selon la réglementation bancaire, les banques doivent couvrir les pertes inattendues liées à leurs portefeuilles de crédits et de marché, ainsi que le risque opérationnel (dans Bâle II), par un montant approprié de fonds propres. La mesure du capital réglementaire selon Bâle I (1988) : le ratio Cook • Le ratio Cook intègre des actifs du bilan mais

réglementation prudentielle Européenne* Bâle I 1992 … 1997 1998 1999 … 2004 2005 2006 2007 Bâle II 2008 2009 2010 Bâle II bis 2011 2012 Bâle III 2013 Dir. 89/647/CEE • Mise en place d’exigences de Fonds Propres pour les risques de crédit et de marché Dir. 98/33/CE • Amélioration de la prise en compte des risques en Hors Bilan CRD I • Revue des exigences de Fonds Propres notamment sur es risques de crédit et opérationnel (Pilier I) • Renforcement de la surveillance prudentielle

que la taille de l’entreprise est grande et que l’espoir de récupérer les sommes prêtées en cas de défaut du débiteur est faible. PME (risque faible) : cote BDF* = 37 ; PD* = 0,3% ; LGD* = 40% ; CA = 10 MEUR ; prêt senior maturité 5 ans Cork (Bâle I) Standard ● IRB fondation ● IRB avancée ● ● PME (risque plus important) : cote BDF = 57 ; PD = 1,6% ; LGD = 40% ; CA = 10 MEUR ; prêt senior maturité 5 ans 8 KEUR 8 KEUR ● 6,9 KEUR ● 7,9 KEUR ● ● 8 KEUR 4 KEUR ● 3,5 KEUR ● 4,6 KEUR ● ● *BDF

moment donné. Toutefois, elles s’articulent toutes autour d’un outil principal : le ratio de fonds propres. Ce ratio a été le grand principe posé par Bâle I. Il s’agit alors d’imposer un rapport minimum entre les fonds propres dont dispose une banque et les risques qu’elle porte sur les marchés ou sous forme de crédits à ses clients. En 1988, Bâle I a imposé d’avoir un ratio minimum de 8% entre ces deux indicateurs. En 1996, une révision de l’Accord intègre les risques de marché en complément du risque

bancaires 4 Limites de la réglementation © Aurexia 2011 3 Un processus réglementaire accéléré depuis la crise financière, avec la publication de nombreux textes 1975 1988 2004 2006 Bâle I & II Principaux textes publiés* : Création du Comité de Bâle Accords de Bâle I Convergence internationale de la mesure et des normes de fonds propres Accords de Bâle II Version révisée des accords de Bâle II Dispositif révisé Septembre 2008 Juillet 2009 G20 Septembre

I Les raisons qui poussent les entreprises a limiter leurs impactes sur l environnement Les grandes entreprises produisent beaucoup, leurs but principal est de faire du bénéfice peu importe les risques, et les couts de mise en place...Et c'est la que le problème se pose, les grandes entreprises ne se soucient pas des impactes de leur activités face a l 'environnement, face au futurs générations, ils détruisent petits a petits notre planète... C'est pour cela que l Etat met en place différents

« L’implémentation des accords de Bâle au Maroc » Sommaire Introduction | 2 | Partie I : La réforme baloise | 4 | Partie II : L’implémentation du bâle II au Maroc | 7 | Conclusion | 11 | Introduction Les banques, en tant qu'entreprises, sont soumises aux risques. Toutefois, elles sont exposées à plus de formes de risques et la maîtrise de ceux-ci devient un défi important à relever. L'idée d'un engagement sans risque relève d'un mythe. Tout au mieux, le but des autorités de contrôle

Chapitre préliminaire : l’environnement financier Marocain............. 8 I- Le dispositif actuel de supervision et de contrôle du système financier Marocain………………………………………………………………………………… 9 II- Mutations et Réformes du secteur financier marocain……………………… 22 III- Présentation de la C.D.G et CDG CAPITAL……………………………………….. 53 60 61 80 100 103 104 118 Chapitre I : Le nouveau dispositif BÂLE II………………………………………. I- Le passage de Bâle I à Bâle II………………………………………………………………… II- Les composantes du nouveau dispositif

réglementation bancaire n’a pas suivi l’évolution rapide des marchés ni la progression des établissements financiers dans la gestion des risques. En effet, les exigences de fonds propres, relativement insensibles aux risques, introduites par l’accord de Bâle I en 1998 sont obsolètes. Leur révision (Bâle II) est donc urgente. Le présent numéro d’Economic Briefing, consacré à ce sujet vaste et complexe que sont les nouvelles directives, tente d’en donner différents éclairages. Ce faisant, il met l’accent

Bâle I Bâle I fait référence à un ensemble de recommandations formulées en 1988 par le Comité de Bâle, un comité rassemblant les banquiers centraux des pays du G-10 sous l'égide de la Banque des règlements internationaux, à Bâle, élaborés par le Comité de Bâle, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière. Ces recommandations, également connues sous le nom d'Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international