En Europe Du 11eme Siècle Au 13eme Siecle Une Eglise De Plus En Plus Puissante

Cours d’Histoire du Droit Cours d’Histoire du Droit Questions posées à l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est

seulement l’affaire des techniciens et c’est justement l’histoire du droit qui rétablie ces contextes dans lesquels notre intelligence du droit se forme. Il faut opposer les sociétés démocratiques aux sociétés aristocratiques qui restent pendant des siècles dans le même état. Tocqueville dit que chez ces peuples aristocratiques, cette immobilité rend toutes les générations contemporaines. Le monde contemporain détruit ce lien qu’il y avait entre ces générations. Nous perdons progressivement le sens

reconnaître des points communs. L'histoire de la France ne commence qu'au moment où la population de notre pays acquiert ses propres caractères, au moment où la population va se doter de ses caractéristiques propres. Ils vont apparaître entre le 5eme siècle et le 10eme. Cette transformation peut être perçue à travers une modification du vocabulaire. C'est le mot francia qui va remplacer celui de Galia. Pour bien comprendre les premières institutions et le fonctionnement de cette société qui va être conduite

le droit vient des lieux suprêmes ». descriptions de la stèle SAMAS(H) = le dieu soleil on a Hammourabi assit entrain d’écouter attentivement samas. « Hammourabi roi du droit, c’est moi a qui SAMAS à donnés le droit ». La religion va prendre de plus en plus de place en fonction du développement du monothéisme. Chaque religion monothéisme admet que la Bible possède des textes dictés par Dieu. Le judaïsme va donner naissance au droit hébraïque, « La loi écrite dicté par Dieu » dans la bible = la torah

juridique européenne. II. Formation du droit français Cette césure parce qu’à partir du XIIe siècle, des ensembles nationaux se sont formés en Europe : ensembles politiques qui ont commencé à organiser leur droit. De nos jours, en Europe, coexistent 2 grands types de systèmes juridiques : 1. Le 1er type fixe le droit dans un corps fermé de normes écrites par voies d’autorité. Les parties les plus importantes du droit sont réglementées sous forme de codifications détaillées. Type appliqué dans

exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre sa communauté (une logique poursuivie par les romains). L’influence grecque peut se ressentir dans la construction de l’Empire Romain. On estime qui l’apogée de l’Empire Romain est autour du Second siècle fini en 495 avant J.C. L’Empire Romain a dû prendre en compte des territoires disparates (ils reproduisent le même schéma que les Grecs). Tout le monde peut se sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social.

Introduction: L’Europe est un continent les plus difficile à caractériser et identifier on le doit à Duroselle. Pourquoi ? Parce que c’est le continent le moins bien dessiné c’est-à-dire le plus difficile à faire entrer dans une figure géométrique connu. L’Amérique peut être apparentée à deux triangles reliés par une espèce de ruban. L’Afrique traditionnellement est comparée à un immense croissant. L’Asie peut être apparentée à un immense rectangle. Géographiquement l’Europe est tout simplement

donc 2000 ans) avant que ce soit développée la forme national et donc développant un type de droit ce séparant du droit commun de l'Europe. L'élaboration d'un modèle juridique commun en Europe puis l'affirmation d'un modèle spécifique en France Première partie : L'élaboration d'un modèle juridique commun en Europe : Le temps de ce modèle commun est le temps pré moderne Le Jus Europae est le droit de l'Europe qui s'est battis durant l'antiquité. Titre 1 : Genèse antique d'un Jus Europae : Au

républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux nous intéresse : La fusion de la Grèce antique qui a eu lieu au 2ème siècle avant JC : elle va donner naissance à la science du droit, à un droit élaboré. Cette fusion des deux cultures antiques donne naissance à la science du droit. C'est une science du droit car le droit vient se fonder sur une philosophie solide ( Platon

PREMIERE PARTIE  UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX (X-XI EME SIECLES) La société présente des caractères dominants : La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoir est réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la