Enjeux Des Principes Comptables

MAITRISE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIERES MEMOIRE DE FIN D’ETUDES | | |L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière | Encadrement : M. Marc Pointet Réalisé par : Omar Bengelloun M. E. Lamarque

Sommaire INTRODUCTION 2 I. CADRE THEORIQUE ET CONTEXTE DE L’ETUDE 3 1. Cadre théorique 3 2. Contexte de l’étude 4 II. NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS ET REFERENTIEL OHADA 4 1. Normes comptables internationales IAS/IFRS 4 2. Référentiel SYSCOHADA : Champ d’application et fonctionnement 6 III. QUELQUES COMPARAISON IAS/IFRS ET SYSCOHADA 8 IV. CONVERGENCE OU ADOPTION DES IFRS DANS L’ESPACE OHADA 13 1. La démarche à suivre pour la mise en œuvre du processus de convergence

La gouvernance budgétaire   pages 30-57 Partie 3 UNE gestion publique MODERNISÉE  pages 58-71 Partie 4 4  Glossaire de la LOLF  pages 73-75 La LOLF : enjeux et fondamentaux 5 La Lolf : enjeux et fondamentaux 1 Partie I La LOLF : enjeux et fondamentaux 8 La genèse de la LOLF Un budget plus lisible présenté par politiques publiques Un budget plus transparent et plus complet Le visage des comptes de l’État : le compte général

La Fraude 3 A. Définition 3 B. Les conditions de la fraude 3 C. Typologie 4 D. Conséquences de la fraude 6 II. Le Contrôle interne 7 A. Définition 7 B. Les aspects du contrôle interne 8 C. Les règles de bases 8 D. Les enjeux du contrôle interne 9 III. La fraude face au contrôle interne 9 A. Les limites du contrôle interne 9 B. Mesures de prévention, de détection et de répression de la fraude 10 C. Cas pratique : exemple de quelques manœuvres frauduleuses

II-5- LES AGENCES. ………………..………………..…………………………..20 CHAPITRE 3 : LA COMPTABILITE BANCAIRE. ………………………..………..……………21 I- DISPOSITIONS GENERALES. ………………..………………..……………………….22 I-1- LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX. ………………..…………………..22 I-2- L’ORGANISATION DU SYSTEME COMPTABLE BANCAIRE. ………………..………24 II- LES ENJEUX DE LA COMPTABILITE BANCAIRE. ………………..………………25 II-1- AU NIVEAU OPERATIONNEL. ………………..………………..…………………………….25 II-2- AU NIVEAU DECISIONNEL. ………………..………………..………………………………..26 CHAPITRE

nous. ESC Lille 2004 Elise Bréham - Geoffrey Delesalle - Raphaëlle Gey - Emilien Poggi 2 Les impacts des normes IAS sur le contrôle de gestion. Sommaire SOMMAIRE EXECUTIVE SUMMARY RESUME MANAGERIAL INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : PRINCIPES GENERAUX I /Présentation des normes IAS / IFRS A. Contexte B. Objectifs C. Elaboration des normes et mise en œuvre II / Le contrôle de gestion et les systèmes d’information A. Présentation du contrôle de gestion et rôle du contrôleur de gestion B

Guide du contrôle interne comptable et financier dans le secteur public local Service des Collectivités Locales Sous-direction de la Gestion Comptable et Financière des Collectivités Locales Projet Qualité des Comptes Locaux Guide CICF SPL sept 2010-V0.doc INTRODUCTION Le présent guide du contrôle interne comptable et financier (CICF) est un document à l’usage de tous les agents de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) en charge de la gestion comptable et financière du secteur

dérogatoire L'amortissement dérogatoire est un amortissement comptable ne correspondant pas à une dépréciation mais à une option fiscale qui permet de comptabiliser en charge exceptionnelle un complément de déduction fiscale, les premières années de l'amortissement du bien, afin de réaliser une subvention déguisée remboursable. Ce complément est repris les dernières années de l'amortissement ce qui donne en fin de vie : Amortissement comptable = Amortissement fiscal (en supposant que la base amortissable

 REGLEMENTATION COMPTABLE ET DEVELOPPEMENTS RECENTS Introduction 1ere Partie : GENERALITE SUR LA COMPTABILITE ET LA REGLEMENTATION I- Définition de la Comptabilité (nuancer la comptabilité et la règlementation comptable) II- Histoire de la Comptabilité des origines jusqu’à la fin du 20e siècle (Contexte environnemental et Objectif) 2eme Partie : REGLEMENTATION ET DEVELOPPEMENTS RECENTS I- La Comptabilité dans le contexte international

Enjeux des IFRS Après les scandales financiers du début des années 2000 en Europe et aux États-Unis (Enron, WorldCom…), les pouvoirs publics se sont attachés à renforcer la qualité de la communication financière afin de rétablir la confiance du public, des épargnants et des investisseurs. Ce vaste mouvement s’est traduit par l’adoption d’un ensemble de textes dont l’objectif commun est l’amélioration de la sécurité financière. L’année 2005 a ainsi vu l’application des normes IFRS (International