Escalator

femme au foyer. Pour les femmes, même si elles ont un conjoint pour les soutenir, ce n’est jamais un homme au foyer. Un ministère féminisé n’est pas plus favorable aux femmes, les 32 hommes, plus visibles, y étant avantagés grâce à un escalator de verre. Dans les ministères masculins, les femmes y sont de la même manière plus visibles. Il n’y a par exemple quasiment pas de plafond de verre pour les postes de commissaire de police. Comment des changements peuvent-ils intervenir 

organisées en corps, puis grades où s'intègrent les fonctionnaires. Il faut distinguer deux systèmes de fonction publique : - en France, système de la carrière : on est recruté, on gravit les échelons mais en intégrant une hiérarchie => un peu comme un escalator - aux États-Unis et en Suisse, système de l'emploi : on est élu/nommé pour un emploi déterminé et peu de progression de carrière. B) Les agents publics non fonctionnaires §1) Les stagiaires a) La notion de stagiaire Ce sont souvent de futurs

quelle responsabilité? Contractuelle car un pied est posé dans le train. Troisième situation : retard pour le train avec billet valable – je cours, glisse et me blesse – Responsabilité? Délictuelle car cas de garde de la chose. Quatrième cas : prend escalator dans la gare avec billet valable – problème technique – blessure – Responsabilité? Délictuelle. - le cas dans lequel on peut croire qu'il y a contrat alors qu'il n'en est rien ; exp : il n'y a pas de contrat entre les fiancés et en cas de rupture

cause du dommage car a sa place normalement + en bon état ex :sol d’un magasin pas anormalement glissant n’est pas cause d’un dommage idem pour escalier d’un hôtel ex : cause d’un dommage partiel : jardinière installée non correctement ex : escalator en mvt, une personne chute, magasin responsable au moins en partie car pas imprévisible, une bousculade peut être prévue 2) Absence de causalité Gardien démontre que la chose est passive ou directement la cause étrangère

pendant qu'on monte les escalators. Je sentais le regard des gens mais je m'en fous , je leur accorde meme pas mon attention. Les couples mixtes, y'a tout le temps des gens que ca dérange je sais meme pas pourquoi. On achète ses chaussures rapidement. C'est vraiment un mec, il perd pas de temps. Je lui ai dit de tourner dans les autres rayons pour regarder s'il y'avait d'autres chaussures ,meilleures, mais il disait qu'il avait trouvé. On ressort et on descend les escalators et c'est la que je vois

= la victime doit alors prouver le rôle actif de la chose. • Hypothèse 2 : la chose est en mouvement et est entrée en contact avec la victime = présomption de causalité laquelle repose sur une probabilité de dommage. Ex : dommage causé dans un escalator, la victime n’a pas à prouver le rôle actif. Dans ce dernier cas, le défendeur garde la possibilité de rapporter la preuve contraire, cela nous situe sur le terrain des causes d’exonération… §2. LES CAUSES D’EXONÉRATION. Il s’agit ici de savoir

pensant qu'elle était ouverte. La cour de cass casse la décision du juge du fond et indique que la baie vitrée était fragile, la chose en raison de la chose du fait de son anormalité avait été l'instrument du dommage. => 2e cas = tremplin, cas d'un escalator électrique en mouvement = abs d'anormalité de la chose, caractère anormale de la chose = peut se déduire de son positionnement, de sa fragilité, le caractère anormal ne doit pas être prouvé pour les choses en mouvement. 3) La garde de la chose =>

s’agissant de la responsabilité de la SNCF, 1re Civ., 13 mars 2008, préc. V. supra. En jurisprudence, v. not., outre les arrêts précités relatifs à la responsabilité de la SNCF : 2e Civ. 29 mars 2001, Bull. 2001, II, no 68 : magasin gardien d’un escalator ; 11 juillet 2002, Bull. 2002, II, no 174 : concessionnaire automobile gardien d’un faux plafond ; 28 nov. 2002, pourvoi no 01-11.139 : particulier gardien du sol de son jardin ; 22 mai 2003, Bull. 2003, II, no 154 : transporteur gardien d’une fosse

réflexions et dans sa peine. Soudain, elle se rendit compte qu'elle avait laissé ses lunettes de myope dans sa valise et qu'elle peinait à lire les panneaux indicateurs. Au premier étage, elle se trompa de direction, revint sur ses pas puis prit par escalator en sens inverse. Forcément, elle bouscula quelques voyageurs, ce qui lui valut de se faire rabrouer par un policier. Déjà, elle trouvait que c'était la pire journée de sa vie. Mais elle n'avait encore rien vu... Mesdames et messieurs, nous

se matérialise sous forme d'une rotonde, v o l u m é t r i e classique traitée par Rafael Moneo avec beaucoup de respect et d'élégance, massive et diaphane tout à la fois. La rotonde est le point crucial du projet, là où se rencontrent escaliers, escalators et passerelles, fig. 25 88 là où le voyageur en provenance des quais remonte à la lumière. En effet, partant du niveau souterrain des voies et reposant sur une structure circulaire de pilotis, la rotonde sort de terre pour s'habiller de