Escalator

dans sa peine. Soudain, elle se rendit compte qu’elle avait laissé ses lunettes de myope dans sa valise et qu’elle peinait à lire les panneaux indicateurs. Au premier étage, elle se trompa de direction, revint sur ses pas puis prit par mégarde un escalator en sens inverse. Forcément, elle bouscula quelques voyageurs, ce qui lui valut de se faire durement rabrouer par un policier. Déjà, elle trouvait que c’était la pire journée de sa vie. Mais elle n’avait encore rien vu... Mesdames et messieurs, nous

  peut   pas   invoquer   sa   méconnaissance  du  vice  ou  du  défaut  d’entretien.     Exemples  :   un   téléviseur   qui   explose   en   raison   d’un   vice,   un   escalator   qui   fait   de   brusques   accoups,  un  chauffe-­‐eau  qui  prend  feu  en  raison  d’un  vice.     2.  La  position  ou  le  comportement  anormal  de  la  chose

avoir d’exonération. Par exemple l’arrêt 13 mars 2003 Cassation : une personne est dans une gare SNCF et emprunte un escalator. La valise d’une autre personne tombe sur la première, qui à son tour chute sur l’escalator et se blesse. La chute de la valise était irrésistible, mais pas imprévisible. La SNCF ne peut en effet rien faire pour éviter la chute de bagages dans les escalators, c’est donc imprévisible, mais ces chutes en elles-mêmes sont parfaitement prévisibles. (2) L’acceptation des risques

autres. La pression psychologique pour le fraudeur potentiel en est augmentée. Ainsi, le discours est réaliste (des chiffres) et les supports efficaces : 200 PLV (publicité sur le lieu de vente) trompe-l’œil simulant les équipements (ascenseurs, escalators, brasero, machine à eau, distributeur de billets que la SNCF pourrait acheter avec l’argent de la fraude, à l’endroit même où ils auraient pu être installés. Menée en deux vagues, avant et après les fêtes de fin d’année 2002, elle accompagne

cette présomption dans les situations les plus diverses EX : Arrêt 2ème Ch.civ 10/03/1983 : une scie rotative qui blesse une personne, comme mouvement + contact, rôle actif de la scie. Arrêt 2ème Ch.civ 29/03/2001, chute d’une personne dans un escalator alors qu’elle est bousculée par une personne qui descendait. Comme contact + mouvement, rôle actif présumé de l’escalator et engagement de la responsabilité du gardien de celui-ci sur fondement de l’ART.1384 la 1er, sans qu’il soit nécessaire de

victime, la jurisprudence a admis, sous certaines conditions, une présomption du rôle actif de la chose. 1.      Le domaine de la présomption : Elle joue quand sont réunies deux conditions : il faut d’une part que la chose ait été en mouvement (escalator, etc.) et d’autre part que la chose soit entrée en contact avec le siège du dommage. La Cour de cassation a pendant un temps, adopté une conception extensive du rôle actif de la chose. En présence de chose inerte, elle raisonnait comme si le rôle

jurisprudence française admet facilement que la chose a joué un rôle actif dans la survenance de ce dommage, ce qui équivaut parfois à une dispense de preuve de la victime. Le rôle actif de la chose est donc présumé pour les choses en mouvement (un escalator) quant aux choses inertes, leur rôle actif tient à l’anormalité ou leur défectuosité. Lorsque les dommages sont subis dans les locaux où sont fournies les prestations de services, la jurisprudence considère au contraire que le prestataire assume

parcourir toutes les marches. Combien de temps mettra-t-il pour arriver à la sortie s'il monte les marches de l'escalier roulant lorsque celui-ci est en état de marche ? Réponse : Le passager montera en une minute. Soit k le temps recherché. Escalator : 1min 20s = 80 s [pic] tout l’escalier E k s [pic] [pic] A pied  : 4 min = 240 s [pic] tout l’escalier E k s [pic] [pic] A pied dans l’escalator : [pic]

possibilité d'un choc différé dans l'espace et dans le temps. Exemple tiré d'un arrêt de la CA de Douai du 1er mars 2006 (revue drt pénal 2006, no 138) : un individu avait pris l'habitude de filmer sous les jupes des femmes qui montaient dans les escalators d'un centre commercial. Le mari d'une de ces femmes va prévenir la sécurité et informé la femme des faits dont elle avait été la victime. La femme a eu un choc émotionnel. Le prévenu ne contestait pas les faits mais contestait la qualification des

serveur avec une chaussure-pistolet on assomme Turandot enseignes tournent - tous descendent dans une trappe Albertine en motard les reçoit dans le monte-charge allez vous coucher, elle reconduit la petite tout le monde dans le métro dans escalator qui se rallume, montent à envers grève semble finie - on voit métro, train de banlieue contrôleur du train = Pedro et si tout cela n'avait été qu'un rêve : Zazie s'était endormi sur le capot d'une voiture et avait rêvé de tous les personnages