Étienne Clavière

Jean Marie Etienne Portalis, « Discours préliminaire sur le projet de Code civil » Le « Discours préliminaire sur le projet de Code civil » est un écrit de doctrine. L’auteur, un certain Portalis s’efforce de présenter et de justifier l’oeuvre de codification portant sur les lois relatives au droit civil français qu’il a mené à bien, sur demande de Napoléon Bonaparte. Jean-Etienne-Marie Portalis né en 1746 et décédé le 25 août 1807, est un praticien du droit confirmé et brillant avocat au Parlement

préliminaire. Cependant ce discours demeure le plus grand chef-d‘œuvre de portalis, au même niveau avec le code civil auquel il a participé. En effet, portalis est l‘un des quatre rédacteurs choisis par Bonaparte pour rédiger le code civil. Jean Étienne Marie portalis (1746 - 1807), homme du sud (spécialiste du droit romain), ancien avocat à Aix, député de la Seine et du Var, commissaire du gouvernement. Tenu pour royaliste en vertu de ses convictions (on le dit monarchiste constitutionnel modéré)

également pour habitude de l'appeler « Monsieur l'ouragan ». Débuts tumultueux Statue d'Honoré de Mirabeau. Palais de justice d'Aix-en-Provence Il étudie à la faculté de droit de l'université d'Aix-en-Provence où il fréquente, notamment Jean Étienne Marie Portalis, futur rédacteur du code civil9. En 1768, il est incorporé à un régiment, mais contracte des dettes, ce qui provoque de nouveau la colère de son père. Il gagne une réputation de libertinage : « Mais le monde ne pardonna pas à Mirabeau

Biographie de Portalis + sources du code 1) Biographie de Portalis : Jean-Etienne-Marie Portalis, né à Beausset le 1er Avril 1746, est un avocat et philosophe du Droit français célèbre pour sa très large participation à la rédaction du code civil qu'il présentera en 1804 au corps législatif (Le code Napoléon). Issu de la haute bourgeoisie, il s'illustre notamment grâce à ses talents d'orateur, fort de sa réputation, il deviendra Ministre en 1804, sous le premier Empire. Il possède une conception

méfie de la rétroactivité (effets d'un acte présent remontant au passé), car elle semble souvent contraire à la sécurité juridique. Pourtant elle continue d'apparaître en de multiples occasions (certaines lois, certains effets de jugements) Jean-Étienne-Marie Portalis devant le Corps législatif en 1803, présentant l'article 2 du Code civil dit : « C’est un principe général que les lois n’ont point d’effet rétroactif. À l’exemple de toutes nos assemblées nationales, nous avons proclamé ce principe

Management Saint-Etienne, le 25 Juin 2013. Objet: Candidature pour le Master 1 «Management International». A l’attention de Madame, Monsieur le responsable du Master «Management International». Madame, Monsieur, Etudiant en quatrième à l’ESC de Saint-Etienne en programme « Management Commercial et International », je me permets de vous adresser ma candidature dans une perspective

L’ART ! Le musée d'art moderne de Saint-Étienne Métropole (appelé aussi MAM) est une institution internationale dans le domaine de l'art moderne et contemporain, avec plus de 19 000 œuvres dont 1 500 pièces design. Il a été inauguré à l'entrée nord de la ville de Saint-Étienne, sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez (Loire), le 10 décembre 1987. Le musée a fait l'objet, au1er janvier 2001, d'un transfert à la communauté d'Agglomération, Saint-Étienne Métropole, dont il dépend désormais. Depuis

 17, rue Taisson 30100 ALES  Matthias DAUDE 3ème B Année scolaire 2013 - 2014 Rapport de stage Du 9 décembre au 13 décembre 2013 Ecole Nationale Supérieure des Mines d’Alès 6, avenue de Clavières 30319 Alès Cedex Remerciement Je souhaite remercier mon tuteur de stage, M. Christophe Millet ainsi que toute l’équipe de l’institut supérieur des Mines d’Alès et plus particulièrement le service informatique pour avoir pris du temps de travaille pour me montrer le travaille

souci de maintenir l'économie des colonies françaises, et d'autre part dans l'idée qu'avant d'accéder à la liberté, les Noirs devaient y être préparés, et donc éduqués. Cette association fut dirigée par Jacques Pierre Brissot et présidée par Étienne Clavière. Selon les considérants du décret d'abolition du 27 avril 1848, « l'esclavage est un attentat contre la dignité humaine ; [...] en détruisant le libre arbitre de l'homme, il supprime le principe naturel du droit et du devoir ; [...] il est une

Jean-Baptiste SAY est né le 5 janvier 1767 à Lyon et est mort le 14 novembre 1832 à Paris. Il a compléter son éducation en Angleterre avec son frère Horace. De retour à Paris, il entre au service du financier genevois et future ministre des Finances Etienne Clavière, puis devient employé au Courrier de Provence de Mirabeau. Il se marie en mai 1793 et l'année suivante, il participe avec le groupe des idéologues. Après quelque années, il publié des articles plus importants, il devient le rédacteur en chef