Etude A Caractere Professionnel Declaration De Tva

....................... 4 Partie 1 : Analyse du dossier Unique IS-TVA ou IR-TVA .................................................................. 5 SECTION I- CONTROLE DU CONTENU DU DOSSIER ............................................................................. 5 I. II. Dossiers Uniques IS-TVA .......................................................................................................... 5 Dossiers Uniques IR-TVA .................................................................

1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes REMERCIEMENTS A l’occasion de la rédaction de ce rapport qui récapitule l’essentiel de ce que j’ai appris durant la période de mon stage au sein de la société SOCOGEC SARL, je tiens à présenter mes vifs remerciements et à exprimer ma profonde gratitude à tout le personnel

Travaux comptables………………………………………………….. 10 1. Classement des pièces comptables………………………………... 10 2. Passation des écritures comptables……………………………….. 11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12 1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes Rapport de stage SOCOGEC

les biens immobiliers. Ces biens immobiliers sont soumis à des Taxes. Ainsi, cette étude menée par les étudiants de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion que nous sommes porte sur « La Fiscalité Immobilière » au Maroc. Ce présent document s’intéresse donc à ces taxes appliquées aux biens immobiliers au Maroc. En effet, ce document a été élaboré sur l’appui de sources fiables dans ce domaine. Il a pour but de faire connaitre à toute personne désirant l’utiliser d’avoir une connaissance

Introduction I- Caractère et principes de la TVA 1- Un impôt général sur la dépense 2- Un impôt à la charge du consommateur 3- Une taxe unique à paiement fractionné 4- Une taxe ad-valorem 5- Une taxe neutre 6- Principe de la TVA II- Champ d’application de la TVA 1- Personnes assujetties imposables 2- Les opérations imposables 3- Territorialité 4- Exonération 5- Franchise de la TVA 6-Assiette

Virginie Lycée professionnel Ferdinand Buisson Etude à Caractère Professionnel Suivi d’un dossier Client Cabinet BA Conseil 238 routes d’Enghien 95100 Argenteuil [pic] Terminale Bac Professionnel Comptabilité Session 2011/2012 SOMMAIRE Fiche d'identité de l'entreprise Organigramme Introduction I- Suivi d'un compte client a) Classement du dossier juridique b) Classement des factures II- Création du dossier Comptable Création de l'entreprise

commission professionnelle consultative « services administratifs et financiers » en date du 29 mai 2007 ; VU l’avis de Conseil supérieur de l’éducation en date 13 décembre 2007 ; VU l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 décembre 2007 ; ARRETE Article 1 « Le référentiel des activités professionnelles » défini à l’annexe I de l’arrêté du 7 septembre 2000 susvisé, est remplacé par « le référentiel des activités professionnelles » figurant à l’annexe

L’immatriculation fiscale…………………………………………………………….. DEUXIEME PARTIE : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA) ET L’ACOMPTE D’IMPOT SUR LE REVENU DU SECTEUR INFORMEL (AIRSI)………………………… CHAPITRE 1 : TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)…………………………………………………… CHAPITRE 2 : TAXE SUR LA PRESTATION DE SERVICES………………………………………………… Chapitre 3 : PRELEVEMENT A LA SOURCE A TITRE D’Acompte D’IMPOT SUR LE REVENU DU SECTEUR INFORMEL (AIRSI)…………………………………………………

TD Master I Droit de l’entreprise Droit fiscal Séance n° 3 Thème : La TVA – Champ d’application La société FURNAR exerce une activité économique de manière indépendante au sens de l’article 256 A du CGI. En effet, elle exerce une activité de production expressément visée par le 5e alinéa de cet article. Les autres activités économiques visées par cet article sont : ➢ Les producteurs ➢ Les commerçants ➢ Prestataires de services ➢ Les activités extractives

universitaire 2021-2022 Stage effectué à Fidorex-Oujda Du 15 juin au 15 juillet 2022 Dédicace Nous dédions ce travail, A nos très chers parents. Pour leur tendresse, leur sacrifice et leurs encouragements durant toutes ces années d’études. Qu’ils trouvent ici le témoignage de ma profonde reconnaissance. Que Dieu on protège, afin que on demeure le soleil qui illumine notre vie. A nos très chers frères et sœurs. En récompense à leur aide continu, aux bons moments qu’on a passés ensemble, nous leur dédions