Etude Comparative Droit Francais Et Marocain

1 : Méthodes de la consolidation…………………………..23 Section 2 : Pourcentages de la consolidation……………………....27 Section 3 : Etapes de la consolidation……………………………...30 Chapitre 3 : Analyse comparative de la consolidation entre les normes IFRS et les normes marocaines……………………………..32 Section 1 : Principales divergences entre la CNGC et les normes IFRS………………………………………………………………………….32 Section 2 : Impact des divergences des principes et méthodes comptables

BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT PROJET : ANALYSE DU SYSTEME D’EDUCATION ET DE FORMATION PAYS : MAROC ETUDE ECONOMIQUE ET SECTORIELLE Chef d’équipe: André Francis NDEM, Economiste de l’éducation, OSHD.2 Membres de l’équipe :  M. Borel Anicet FOKO TAGNE, Economiste de l’éducation, OSHD.1  M. Alain MINGAT, Consultant économiste, OSHD.2 Equipe de rédaction Directeur Sectoriel  Mme A. SOUCAT, Directrice, OSHD Directeur Pays  M. N. MATONDO-FUNDANI, ORNB Chef de Division

être préférées par les clients. Il est indispensable d’identifier les segments de clientèle les plus rentables afin de les conserver par l’établissement d’une relation durable et forte. Cependant cette stratégie est peu utilisée par les sociétés Marocaines. C’est dans cette optique que s’inscrit mon projet de fin d’études, dont l’objectif et de mettre en œuvre un outil informatique permettant aux entreprises de gérer le flux marketing lié à la fidélisation de sa clientèle ainsi que la gestion de

social. En droit des sociétés, « l'action » est le nom que l'on donne à l'unité fractionnaire du capital des sociétés commerciales de capitaux, telles que les sociétés anonymes, les sociétés par actions simplifiées ou les sociétés en commandite par actions. En droit Marocain elle sont régit par les articles 246 à 281 de la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes telle qu’il a été modifié et complété par la loi 81-99 , La principale caractéristique des actions de sociétés réside dans les droits qui y

avancées puisque se basant d’une part sur une approche conceptuelle et d’autre part, sur une approche comparative. Ainsi, Cette analyse aura comme objectif de cerner, le plus possible, le concept de décentralisation à travers deux itinéraires. Le premier consiste à délimiter le champ conceptuel qui concerne la décentralisation et le deuxième présente une possibilité de comparaison de l’expérience marocaine avec d’autres en la matière. La deuxième partie s’intéresse plus à la manière dont la décentralisation

Rabat, ESI, 2015. Bibliogr. Annexes T. EL BAKHKHASS, Safae 2 Remerciements Avant tout remerciement, louange à DIEU TOUT-PUISSANT qui nous a inspiré, nous a guidé dans le bon chemin et qui nous a accordé paix, santé, force et volonté de réussir nos étude, nous vous devons ce que nous sommes devenus, louanges et remerciements pour votre clémence et miséricorde. Nous tenons à exprimer notre grande gratitude envers notre encadrante Mme. Hanae Lrhoul, votre bonne vision, votre patience, votre grand esprit

évolution…………………………………19 Le contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26 L’obligation de publier des comptes consolidés……………...…………………..…..26 La démarche effectuée par des Groupes marocains…………………………………..34 Les dispositions du règlement européen…………………………………..…….……37 Rappel des missions du CAC…………………………………..…….…….….….….39 Chapitre deuxième : Les particularités rencontrées lors de l’audit de la transition aux normes IFRS…………………………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC ----PREMIER MINISTRE ----- CONSEIL DE LA CONCURRENCE REALISATION D’UNE ETUDE SUR LA CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR BANCAIRE Rapport de synthèse des volets I et II Mars 2013 Conseil de la Concurrence Sommaire Liste des abréviations .............................................................................................................3 Préambule ..............................................................................................................................4

LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES: ETUDES ET RETRAITEMENTS 09/2008 Mme BAYA Souad Sommaire INDEX DES SIGLES ET ABREVIATIONS ......................................................................................... 1 INTRODUCTION ................................................................................................................................... 2 PARTIE 1 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS .................................. 4 CHAPITRE 1 : CADRE

D’EVALUATION TITRE 1 37 37 38 LES PROVISIONS TECHNIQUES 38 CHAPITRE 1 : MODELES DE MESURE ET HYPOTHESES DE CALCUL PROPRES A LA REGLEMENTATION MAROCAINE FACE A L'EVOLUTION DES NORMES INTERNATIONALES 39 CHAPITRE 2 : LES IMPERFECTIONS PROPRES AUX REGLES MAROCAINES 74 TITRE 2 106 LES PLACEMENTS 106 CHAPITRE 1 : DIVERGENCES ENTRE LES NORMES MAROCAINES ET LES NORMES INTERNATIONALES 114 CHAPITRE 2 : PROPOSITIONS D'AMELIORATION DES REGLES EXISTANTES 153 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE