Etude De Cas Droit Des Affaires Maroc

..................................................................... 28 5 LISTE DES ABVRÉVIATIONS AUA PA DAO Agence Urbaine d’Agadir Plan d’Aménagement Dessin Assisté par Ordinateur INTRODUCTION 6 Depuis son indépendance, le Maroc a connu un très fort accroissement de la population urbaine dû simultanément à la croissance démographique et à l’exode rural. A ce phénomène s’ajoute un dynamisme important touchant au réseau urbain lui-même impliquant un grand développement de l’urbanisation

NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT PUBLIC : CHAPITRE I : L’institution Etatique : A- Etat : définition 1- Etat : pouvoir politique 2- Etat : pouvoir institutionnaliser 3- Etat : Pouvoir légitime 4- Etat : pouvoir neutre 5- Etat : pouvoir civil B- Les fondements de l’Etat selon le Droit Public Français :  Les hypothèses des juristes a- La Théorie du contrat b- Les Théories de conflit c- La Théorie de la fondation et l’institution C- Les formes de l’Etat : 1- L’Etat fédéral 2- L’Etat

Réalisé par : AHNYNE REDOUANE Encadré par : Mr M. GHALI BOUTAHRA SAAD EL OUASSI MUSTAFA LAFROUJI AHMED SAMIR BOUKCIM HAMIDTable des matières I. Etude générale du concept de e-commerce...................................................................5 A. Une vue sur le commerce électronique 5 1. Définition du e-commerce..................................................................................5 2.

Logistique 3 Objectifs et impacts généraux de la nouvelle stratégie : 4 Moyens mis en œuvre : 5 Quelques aspects de la stratégie nationale PARTIE 3:GESTION DES FLUX DES CONTENEURS ET L´AMÉLIORATION DES SERVICES EN TROUVANT DES SOLUTIONS LOGISTIQUES. CAS DE LA STÉ CMA - CGM partie 1 :la logistique CHAPITRE 1 :QU´EST-CE QUE LA LOGISTIQUE ? Définition 1: C’est l’ensemble des méthodes et moyens relatifs à l’organisation d’une entreprise comprenant les manutentions, les transports, les conditionnements

entre deux personnes 2- Evolution de crédit au Maroc B- Classification et domaine du crédit 1- Classification par rapport à l’objet 2- Classification par rapport aux prix des actifs 3- Classification des crédits par secteur d’activité Section 2 : L’étude et évaluation du risque bancaire A- Le risque de crédit 1-Définition 2- Risques liés aux entreprises a- Le risque général b- Le risque professionnel c- Le risque particulier à une affaire B- Risque global de taux 1-Définition 2-Analyse

mondialisation, de la révolution technologique et de la déréglementation, le monde de la banque a connu de profondes mutations et risque encore d’en connaître d’autres dans les années à venir. Le caractère mouvant de l’activité bancaire au Maroc, qui s’inscrit dans le cadre de la libération économique, s’illustre à travers la loi bancaire de 1993, le renforcement des mesures prudentielles, la réforme du plan comptable bancaire (en route) et la réduction du rôle de l’état grâce à la continuation

d’entreprise VI- Gouvernance associative VII- Etude de cas 1 : gouvernance de l’environnement VIII- Etude de cas 2 : gouvernance financière AXE V- Caractéristiques et principes de la gouvernance I- Etat de droit II- Démocratie et participation III- Culture de paix IV- Mieux d’Etat V- Moralisation de la vie publique VI- Culture de rendre compte AXE VI- Gouvernance : Cas pratique AXE VII- Evaluation de la gouvernance.

DOCUMENT TECHNIQUE MAROC : PERSPECTIVES DES ENTREPRISES SÉRIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES Siège Centre du commerce international 54-56 Rue de Montbrillant 1202 Genève, Suisse P: +41 22 730 0111 F: +41 22 733 4439 E: itcreg@intracen.org www.intracen.org Le Centre du commerce international (ITC) est l’agence conjointe de l’Organisation mondiale du commerce et des Nations Unies. Adresse postale Centre du commerce international Palais des Nations 1211 Genève 10

une multitude d’entreprises malades. » 1 La disparition d’une entreprise est un phénomène aussi naturel que le décès d’une personne physique. Mais le droit doit s’efforcer d’en atténuer les conséquences. Il est hélas assez habituel qu’une entreprise traverse des crises. Selon la gravité de celles-ci, diverses mesures doivent être envisagées. Le droit des entreprises en difficulté a quatre objectifs qui sont : prévenir les difficultés, opérer le redressement des entreprises en situation compromise

d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) le programme de dématérialisation de la commande publique les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics Sommaire 2 3 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics au Maroc • La promotion de l’intégrité dans