Evolution Du Droit Romain

Histoire du droit pénalIntroduction et objet du cours : Il faut commencer par faire la distinction entre droit pénal et criminel puis entre droit pénal et procédure pénale puis borné chronologiquement A) droit pénal/ droit criminelleOn constate que ces deux expressions sont utilisées pour une seule et même branche du droit. Cette distinction doit être retracé chronologiquement notamment depuis l’époque révolutionnaire ce qui permettra de saisir le terme d’aujourd’hui1) HistoriquementHistoriquement

 Histoire du droit pénal Introduction La nécessité d'une réflexion historique est nécessaire la dimension répressive est le premier et principal aspect de tout système de droit primitif. Le droit quand il apparait est un droit répressif. Si on réfléchit à la naissance du droit dans l'histoire de l'humanité on arrive vite à l'idée que cette naissance est lié à la volonté de l'homme de dépassé la vengeance individuelle et incontrôlée et à ce moment-là, est adopté un système rudimentaire de régulation

entraine pour son auteur une obligation de réparer son préjudice subit. C'est un droit presque exclusivement jurisprudentiel. Une obligation peut créer un lien entre deux personnes. Lʼune est débitrice lʼautre créancière. Section 1: Lʼévolution générale de la responsabilité civile I- La période antérieure à la rédaction du Code civil ! La notion de responsabilité trouve son origine en droit romain. Le droit romain ne distingue pas les notions de peines et de réparations, donc on ne distingue

Léa Grieu Texte 3 : élaboration de la loi des XII tables. Tite-Live, Histoire romain « Quant aux récits relatifs à la fondation de Rome ou antérieurs à sa fondation, je ne cherche ni à les donner pour vrais ni à les démentir : leur agrément doit plus à l’imagination des poètes qu’au sérieux de l’information ». C'est avec ces mots que Tite Live commence son œuvre monumentale comportant 142 de livres dont seulement 35 nous sont parvenus. Tite Live retrace l’histoire de Rome de sa fondation jusqu’en

Histoire du droit et du vocabulaire juridique. Galop^D’essai :debut jusqu’au source de droit td +CM le 26 nov de 9h30 a 12h30 5 questions de cours Semaine du 29 pas de td Mardi 29 nov pas cours decale le voir afichage Dix thèmes différents: les fondements du droit, la loi, la citoyenneté (en Grèce et à Rome), les régimes politiques, l’Etat, les institutions du droit privé, les sources du droit, la justice, les moyens de droit; la peine, la preuve, les grandes catégories du droit privé romain. Introduction:

prendre la parole) et enfin une note de galop d'essai le plus proche possible des conditions d'examen. Existence de décalages parfois sur le cours lors des TD. Le régime de l'obligation : troisième semestre complète et permet de voir les aspects du droit des Obligations inconnus. Question du rapport d'obligation et de son régime. La force obligatoire du contrat : effets obligationnels, certaines contrats ne donnent naissance à aucune obligation, les deux matières ne se superposent pas. Exemple :

Introduction historique au droit: B: la naissance d’écoles doctrinales: La première école de droit connue date de 254 AVJC, elle est informelle, c'est un particulier qui ouvre les portes de sa maison afin que des personnes intéressées puissent l’écouter parler de questions juridiques.Il s’agit d’un grand pontifs, chef du collège de pontife, Tiberius Coruncanius , en contact avec la tradition du college de poncif qui consiste a rendre le culte officiel mais aussi a conserver la mémoire de la

HISTOIRE ROMAINE Marcel le GLAY, Yann le BOHEC, Jean Louis VOISIN Première partie : Des origines à l’Empire Chapitre 1 Italie au VIIIème siècle av JC ou l’It alie avant Rome Chapitre 2 La formation de Rome : de Romulus à Tarquin Chapitre 3 IIIème et IVème siècle ; temps obscurs : Jeunesse de la république Chapitre 4 | La croissance de Rome républicaine | Domination des conflits internes au début du 3ème siècle. * Expansion territoriale * Développement économique cf. nombreux

conclusion. Rappel de cours : Qu’est ce que l’histoire du droit ? discipline scientifique, le droit actuel ne date pas d’hier : fruit d’une longue maturation. Permet d’apporter des solutions à des problèmes contemporains. On différencie la coutume (première source du droit qui prime dans toute l’histoire) la durée , l’acceptation , le caractère immémoriale ; de l’usage . Un usage peut devenir une coutume. Le droit actuel que l’on va ma manier Les droits sont le fruit de l’histoire et plongent de profondes

Histoire du droit Introduction: Le droit varie & évolue d’un pays à un autre. Le but du droit est de montrer de quel héritage le droit est-il porteur ? Il y a autant de définitions du droit que d’auteurs. Doctrine : auteurs qui écrivent sur le droit. A Rome, Ulpien (3eme s.) définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » (Chez les romains la notion de droit renvoie à la science) Le droit romain est à l’origine de tous les droits européens. Ulpien disait : « Les préceptes du droit sont