Exemple Davis Juridique

à l'époque de la ruée vers l'or. C'est là qu'il ouvre une affaire de tissus et textiles. Il y vend des vêtements, des bottes et d'autres marchandises à des petits commerces de détail de l'Ouest américain. 1873 : AINSI EST NÉ LE BLUE-JEAN. Jacob Davis, un tailleur de Reno dans le Nevada, s'associe à Levi Strauss pour créer des vêtements renforcés par des rivets. Ces vêtements sont taillés dans de la véritable toile denim bleue. Le 20 mai, le blue-jean, appelé à l'origine « XX », voit le jour. 1886 :

liées. La littérature montre globalement une prise de conscience croissante de l’importance de la logistique dans la gestion hospitalière et dans la performance potentielle qu’on peut en dégager (Beaulieu et Landry, 1999 ; Beaulieu et al., 2004 ; Davis, 2004). Il y aurait une « prise de conscience collective du rôle que peut jouer le management logistique dans les établissements hospitaliers » (Sampieri-Teissier, 2002). Landry et al. (2000) ont publié une vaste étude internationale des meilleurs

priv Les sources de droit priv sont diverses mais la principale source est la loi (au sens large tous les textes vots par le Parlement ou labores par le gouvernement et quon nomme alors rglements). Le Parlement a pour autorit dlaborer la norme juridique et notamment la norme de droit priv. Ils produisent du texte. On place traditionnellement en France une autre source de droit qui est la coutume ( directement cratrice de droit mais on ne peut pas la mettre au mme niveau que la loi. Enfin, dautres

applique la théorie de l'imprévision depuis le fameux arrêt Gaz de Bordeaux de 19163. Différents auteurs ont fait valoir que l'exécution de bonne foi des conventions prescrite par l’article 1134, §3, du Code civil belge, donne au juge un fondement juridique adéquat à la révision du contrat en cas de changement radical des circonstances4. 1 Voy. Cass., 30 octobre 1924, Pas., 1924,1,565.; H. DE PAGE, Traite élémentaire de droit civil, 01., 1964, 560 ; D. PHILIPPE, note sous comm. Bruxelles, 16 janvier

York NATIONS UNIES DEPARTEMENT DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES (DAES/ UNDESA) -2007- Remerciements Cette note repose essentiellement sur l'ouvrage collectif de Joseph E. Stiglitz, Jose Antonio Ocampo, Shari Spiegel, Ricardo Ffrench Davis et Deepak Nayyar, Stability with Growth, Oxford University Press, 2006. Veuillez consulter cette publication pour une analyse détaillée de bon nombre de questions évoquées dans le présent document. La section relative à la fourniture et l'absorption

York NATIONS UNIES DEPARTEMENT DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES (DAES/ UNDESA) -2007- Remerciements Cette note repose essentiellement sur l'ouvrage collectif de Joseph E. Stiglitz, Jose Antonio Ocampo, Shari Spiegel, Ricardo Ffrench Davis et Deepak Nayyar, Stability with Growth, Oxford University Press, 2006. Veuillez consulter cette publication pour une analyse détaillée de bon nombre de questions évoquées dans le présent document. La section relative à la fourniture et l'absorption

processus ou acteurs locaux ou nationaux. Parmi ces processus, des aspects particuliers de l’action des Etats. Plusieurs exemples illustrent ce phénomène, telles que les politiques monétaires et fiscales, critiques pour les marchés financiers et introduites dans un nombre croissant de pays au fur et à mesure que ces derniers s’intègrent aux marchés mondiaux. D’autres exemples incluent les circuits transnationaux d’acteurs impliqués dans des actions localisées, mais qui poursuivent des objectifs ou

.....................52 II.3.a) Une démarche de progrès........................................................................52 II.3.b) Les outils d’évaluation accessibles aux PME.........................................53 II.3.c) Les SCOP, un exemple à suivre en matière de RSE ..............................53 II.4 Les rapports de RSE............................................................................................54 II.5 La gouvernance d’entreprise...................................

Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle Université Robert Schuman, Strasbourg LE RÉGIME JURIDIQUE DE L’AMBUSH MARKETING Soutenu par Mademoiselle Amandine PÂQUET Sous la direction de Monsieur le Professeur Yves REBOUL, Directeur général du CEIPI Master Contrats, transferts de techniques, concurrence Année universitaire 2005/2006 Remerciements Je tiens tout particulièrement à remercier, Monsieur le Professeur Yves Reboul pour m’avoir donné l’opportunité de

Commission des droits de la femme et de l’égalité des chances, Parlement Européen, A5-0102/2004 La migration et sa perception publique, Bureau des conseillers de politique européenne, Commission européenne, 4/10/2006, 33. 4. 5. 6. Voir par exemple Marie-Rose MORO, « Transformation du statut homme / femme dans la migration : éléments d’analyse ethnopsychanalytique », in Ephesia, La place des femmes, Paris, La découverte, 1995, pp. 251-254. Voir à ce sujet les qualificatifs utilisés par la Commission