Exercice Corriges De Fiscalite

|En fonction des besoins des utilisateurs |. la continuité d’exploitation | | |internes et externes à l’entreprise, il est |. la périodicité et la séparation des exercices | | |possible de produire différentes informations|. la règle de prudence | | |de synthèse. Ainsi, la comptabilité

valeur de productivité, par un ajustement de la pondération du bénéfice moyen ou de la prime de risque affectant le taux de capitalisation. Autres ajustements Lorsqu’une entreprise montre, au moment de l’évaluation, des difficultés depuis plusieurs exercices alors que ses perspectives d’avenir sont très dépréciées, les ajustements de la valeur moyenne peuvent ne plus suffire. Il en est notamment ainsi : – lorsque le marché correspondant aux produits de l’entreprise est saturé et qu’une forte concurrence

o Séance 1 : Les critères de sélection des modes de financement. o Séance 2 : Exercices sur le coût d’une source de financement. o Séance 3 : Contrôle. o Séance 4 : Le choix d’une structure optimale de financement. o Séance 5 : Exercices d’application. o Séance 6 : Le plan de financement. o Séance 7  : L’impact des décisions de financement sur la trésorerie (Exercices). LA DECISION DE FINANCEMENT Une fois le choix du projet d’investissement est effectué

Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio DSCG 3 • Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle • Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle DSCG 4 • Comptabilité et audit, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité et audit, Corrigés du manuel

au groupe. * Evaluation des immobilisations, stocks, opérations en devises, réévaluation…………… * Amortissements linéaires ou dégressifs ou autres. * Existence de contrats de crédit-bail. * Fiscalité exécutoire ou différée. Ces travaux sont appelés retraitements. c) Opérations de consolidation. Elles consistent à regrouper les comptes des sociétés concernées après prise en compte des retraitements. Ces opérations

Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio DSCG 3 • Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle • Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle DSCG 4 • Comptabilité et audit, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité et audit, Corrigés du manuel

du groupe peut être très différente de celle des comptes individuels de la société mère. LES RÉSULTATS • • Le résultat représentent celui de l’ensemble des entreprises consolidées Ils sont corrigés • Des résultats et dividendes internes • De l’amortissement des écarts d’acquisition • De la fiscalité différée • Des amortissements sur valeurs corrigées LE CADRE JURIDIQUE MAROCAIN Les textes évoquant la notion de consolidation au Maroc se présentent comme suit : 1. Loi 52-01 modifiant et complétant

• Finance, corrigés du manuel Pascal Barneto, Georges Grégorio DSCG 3 • Management et contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle • Management et contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard, Hélène Charrier, Nathalie Dubost, Pascal Fabre, Sabine Sépari, Guy Solle DSCG 4 • Comptabilité et audit, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité et audit, Corrigés du manuel Robert

ou au contraire de complexification et de dissuasion quant au rapprochement structurel d’entreprises ? Constitue-t-il un frein ou accélérateur de ces derniers ? Quelles sont, le cas échéant, les nécessaires retouches ou réformes à apporter à la fiscalité des fusions ? L’aspect fiscal n’est pas le seul à susciter des problèmes éthiques. Il y a également l’aspect financier. Il s’agit, en effet, de voir si les modalités financières des fusions reposent sur les mêmes buts que précédemment, à savoir l’équité

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. 3 LICENCE PROFESSIONNELLE 2013-2014 Titre du cours…………… FISCALITE……………………………………………………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Site WEB Date début des cours Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures Hors examen) soit 8 séances de 3H00 …………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com www.livresouaidi.com ou.ma 1er janvier 2014 1. Objectif