Exercices De Droit Première Année

de Monsieur STEINMETZ Année universitaire : 2011-2012 M. LELONG M. SPAHN 1 ère ANNEE DE DUT CARRIERES JURIDIQUES INTRODUCTION GENERALE AU DROIT & INTRODUCTION GENERALE AU DROIT DES OBLIGATIONS Séance n° 1 : Semaine du 9 au 13 janvier 2012 Thème : L’intégrité du consentement Exercices : • Lire les documents suivants : n°1: Cass. 1ère civ., 5 février

OHADA * COFIMA * Délai de rotation du crédit-client * Délai de rotation du crédit fournisseur * Recouvrement des créances Glossaire IGN : Institut Géographique National OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires COFIMA : Compagnie Fiduciaire de Management et d’Audit FCFA : Franc de la Communauté Financière de l’Afrique 1 € = 655,957 F CFA Table des matières

; • recouvrer les impôts d’Etat (Impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, taxe sur la valeur ajoutée, droits d’enregistrement et de timbre) ; • s’assurer du respect de la loi fiscale et lutter contre la fraude fiscale ; 1 - Assiette de l’impôt La Direction des impôts détermine les bases sur lesquelles sont prélevés : • les impôts d’Etat (TVA, IS, IR et droits d’enregistrement) ; • certains impôts locaux gérés pour le compte des collectivités locales (taxe d’habitation

2.1. Travaux extra-comptables.............................................................................................. 2 2.2. Principes généraux du droit comptable. ....................................................................... 3 Chapitre 3. ORGANISATION DES TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D'EXERCICE. ..... 3 3.1. Chronologie des exercices comptables........................................................................... 3 3.2. Nature des travaux comptables. ...........................

+ 33 (0)4 90 16 27 70 bu@univ-avignon.fr http://www.bu.univ-avignon.fr du 1er au 19 septembre 2008 SELECTION OUVRAGES – SECTION DROIT ARDANT, Philippe Institutions politiques et droit constitutionnel / Philippe Ardant,.... - 18e édition. -- Paris : LGDJ, DL 2006. -- (Manuel, ISSN 0990-3909). ISBN 2-275-03061-1 Présente de manière synthétique les notions de droit constitutionnel (Etat, citoyen, Constitution), les principaux régimes politiques, ainsi que les institutions politiques anciennes et

Université Paris 8 Guillaume BAILLEUL METHODOLOGIE DES EXERCICES JURIDIQUES ECRITS - Préparation d’un thème de TD Documentation de base à utiliser Indications pour la lecture d’un arrêt de la Cour de cassation La fiche de jurisprudence Le commentaire d’arrêt Le commentaire de texte législatif Le cas pratique La dissertation 1 LA PREPARATION D’UN THEME DE TRAVAUX DIRIGES 1. Définition du thème de TD Utilisez un lexique de termes juridiques afin de comprendre le sens juridique du thème. Vous

S_ _ _ _ _ _ _ _ B_ _ _ _ _ _ _ _ 3 EME 5 ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 RAPPORT DE STAGE CABINET DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE MONSIEUR Edouard CHEVALIER 42 Ter Rue Gambetta 58600 FOURCHAMBAULT Collège PAUL LANGEVIN 9, rue Dufaud 58600 FOURCHAMBAULT SOMMAIRE I- Introduction : a. Démarches pour trouver le stage. b. Attentes de ce séjour. Connaissance de l’entreprise : a. Carte d’identité. b. Description de l’activité. Mon stage en entreprise :  Compte rendu quotidien. Connaissance d’une

l’ensemble des éléments des exercices antérieurs qui ont une incidence sur la détermination des exercices postérieurs (amortissements réputés différés, déficits reportables en avant, moins-values à long terme imputables sur les plus-values à long terme des exercices suivants, etc …) ; - tous les documents, annexes libres, états, relevés, etc, qui doivent être joints à la déclaration de résultats. 99037027 - Février 2000 N° 2032 - III - Date de souscription des premières déclarations en euros. L’option

Séquence 4 Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles Comment s’est faite la remise en cause de la monarchie absolue en France et l’affirmation de la souveraineté et des droits du peuple (1789-1791) ? j e sais déjà En 1788, la France est une monarchie absolue, gouvernée par le roi Louis XVI depuis 1774. Elle est confrontée à une situation de crise généralisée : • Crise financière : le déficit budgétaire du royaume français

TECHNIQUE D’ANIMATION Préparation animation sportive Date : 14 Mai 2013 Classe en charge : 5 eme année Discipline abordée : badminton Nombre d’enfants en charge : +- 12 Durée de l’animation : 120 minutes Objectifs généraux de la séance : * Etre capable de manipuler le volant * Maitrise de l’occupation de l’espace * Etre capable de faire des passes corrects et précises * Développer les qualités de coordination * Pouvoir tenir