Exercices De Droit Première Année

UNIVERSITE DU 7 NOVEMBRE A CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE NOTES DE COURS DE FISCALITE Pour les étudiants de la troisième année Sciences Comptables. L’IMPOT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES ET L’IMPOT SUR LES SOCIETES Abdelmajid ABOUDA Professeur agrégé de droit privé à l’Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage Septembre 2006 1 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 L’impôt sur le revenu des personnes physiques et l’impôt sur les

comptable des contribuables dont le revenu professionnel est déterminé d’après le RNR doit être décembre 2010 (1), pour les entreprises ayant leur domicile fiscal ou leur clôturé au 31 décembre de chaque année. siège social dans la province de Tanger et y exerçant une activité Le RNR de chaque exercice comptable est déterminé d’après l’excédent des produits, sur les charges principale et celles implantées dans certaines régions (2), à l’exclusion des engagées ou supportées dans le cadre de l’activité

Applications géométriques des nombres complexes Christophe ROSSIGNOL∗ Année scolaire 2011/2012 Table des matières 1 Affixe d’un vecteur 2 1.1 Définition – Premières propriétés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 1.2 Distances et angles orientés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 1.3 Caractérisation des cercles et des médiatrices . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

comptable des contribuables dont le revenu professionnel est déterminé d’après le RNR doit être décembre 2010 (1), pour les entreprises ayant leur domicile fiscal ou leur clôturé au 31 décembre de chaque année. siège social dans la province de Tanger et y exerçant une activité Le RNR de chaque exercice comptable est déterminé d’après l’excédent des produits, sur les charges principale et celles implantées dans certaines régions (2), à l’exclusion des engagées ou supportées dans le cadre de l’activité

INTRODUCTION Dans le cadre de ma première année de formation, j’ai réalisé un stage de quatre mois au sein d’un foyer d’accueil médicalisé. Ayant eu l’opportunité, avant mon entrée en formation, d’effectuer un stage au côté de personnes adultes en situation de handicap, j’ai souhaité renouveler cette expérience. Ainsi, cela me permettrait d’approfondir mes connaissances en ce qui concerne le public accueilli, de même que le travail des professionnels, et plus particulièrement celui des éducateurs

Activités Physiques et Sportives DOSSIER DE STAGE Entrainement Sportif Licence 2ème Année Semestre 2 2011 Index Introduction 1- Données contextuelles - Fonctionnement du club - Caractéristiques du public 2- Le projet de cycle - Définition du Mini-tennis - Logique interne - Le projet 3- Les séances et bilans - Séance 1 - Séance 2 - Séance 3 - Séance 4 Conclusion Introduction Étudiant en deuxième année Staps également animatrice en centre de loisirs, je souhaite prioritairement m'orienter

TD N°2 : Optique géométrique 1ere année Cycle Préparatoire– S2Lentilles minces Exercice 01 : défauts de l’œilL’œil est entre autres constitué d’un cristallin (lentille convergente) et d’une rétine (surface sensible à la lumière).Les défauts de l’œil peuvent être corrigés par des lunettes ou des lentilles de contact.1. Un œil myope est trop convergent : l’image d’un objet éloigné est floue car elle se forme avant la

A lire – Très important Le simple fait de lire le présent livre vous donne le droit de « l’offrir en cadeau » à qui vous le souhaitez. Vous êtes autorisé aussi à l’offrir sur votre blog, sur votre site web, à l’intégrer dans des packages ou à l’offrir en bonus avec des produits, mais PAS à le vendre directement, ni à l’intégrer à des offres proscrites par la loi. Ce livre est sous licence Creative Common 3.0 « Paternité – pas de modification ». Cela signifie que vous êtes libre de le distribuer

Droit Fiscal 1 Il existe trois formes de richesses atteintes par l’impôt : le capital, le revenu et la dépense. La dépense est atteinte par la TVA qui est collectée par les entreprises au profit du trésor. Les entreprises font payer une TVA au client. Il existe deux sortes d’impositions sur les bénéfices des entreprises : impôt sur le revenu et impôt sur les sociétés. Il y a également les droits d’enregistrement : ISF et droit de succession. Partie I : L’imposition de la valeur acquise

Administration BTS DTS et Licence Finance Comptabilité COURS DE FISCALITE Enseignant: M. Pascal Ildevert OUEDRAOGO Economiste (Planification et Développement) Inspecteur des Impôts Janvier 2009 PLAN DU COURS DE DROIT FISCAL INTRODUCTION GENERALE NOTIONS DE DROIT FISCAL NOTIONS DE SYSTEME FISCAL TITRE I – ELEMENTS DE THEORIE FISCALE Chapitre 1 – Définition et caractères et rôles de l’impôt 1.1 - Définition de l’impôt 1.2 - Caractères de l’impôt 1.3 – Prélèvement obligatoires autres