Exercices De Droit Première Année

Exercices corrigés Chaine logistique internationale EXERCICE La société DALBORD fabrique des produits agro-alimentaires surgelés. Elle exporte environ 20% de sa production et réalise un chiffre d’affaire total de 140M€.Son directeur général souhaite se développer en Asie du sud-est. Il demande une assurance prospection pour 4 ans avec un budget prévisionnel de dépense de 100 000€ et un chiffre d’affaire espéré de 200 000€. En réalité , les dépenses ont atteint 80 000€ pour un chiffre d’affaire

Mon projet de différenciation : J’ai fait mon stage dans une classe verticale. Il y avait la moitié des enfants en 5ème année et l’autre moitié en 6ème année. Par-là particularité de cette classe, j’ai du constamment remettre en question l’organisation de chaque activité lors de la préparation. Au niveau différenciation, je me suis d’abord concentré sur l’aspect organisationel de la classe en général que sur chaque enfant. Je me suis consacré à ce deuxième volet que lors de mes deux dernières semaines

Les raisons de mon choix de métier Après mon baccalauréat en sciences médico - sociale, j’ai poursuivi mes études à la faculté de Droit et de Sciences politiques auxquels j’ai trouvé beaucoup d’intérêt. Parallèlement, j’ai effectué diverses activités professionnelles afin d’être plus autonome financièrement. A la suite de cela, j’ai travaillé en tant que secrétaire sociale dans l’accueil des personnes en difficulté. Au travers de cette expérience, j’ai pu découvrir le métier d’assistant de service

personnes dont 1 comptable, 2 secrétaires, 2 employés, 1 coursier, 1 magasinier et 5 ouvriers. 2 REGIME D'IMPOSITION : Bénéfice net réel MOTIF DE VERIFICATION : Programme 1992 EXERCICES VERIFIES : 1989 - 1990 - 1991 - 1992 Date de l'avis de passage : 17 / 08/ 1992 (exercices 1989 à 1991) 13 / 05/ 1993 (exercice 1992) Date de la 1ère notification : le 10 /12/ 1993 Date de la 2ème notification: le 09/ / 03/ 1994 Résultat : Commission Nationale de Recours Fiscal (C.N.R.F) II RENSEIGNEMENTS

opérations à caractère lucratif ; c- les associations et les organismes légalement assimilés ; d- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; e- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe

RESULTATS ET REVENUS Les contribuables doivent souscrire chaque année une déclaration des résultats et revenus obtenus pendant l’année précédente dans les délais ci-après : -Pour les personnes dont l’exercice comptable coïncide avec l’année civile : au plus tard le 15 Mai de l’année suivante ; -Pour les personnes dont la date de clôture de l’exercice social est fixée au 30 Juin : au plus tard le 15 Novembre de la même année ; -Pour les personnes dont la date de clôture de l’exercice social

opérations à caractère lucratif ; c- les associations et les organismes légalement assimilés ; d- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; e- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe

La comptabilité générale Activité de production Achat matières premières ⇄ Fournisseurs ⇊ STOCKS ⇊ PRODUCTION ⇊ STOCKS produits semi-finis ou fins ⇊ VENTES ⇄ Clients Ces différentes étapes sont également enregistrées afin de pouvoir permettre aux dirigeants de prendre des décisions. Activité commerciale (cycle court) Achat marchandises ⇄ Fournisseurs ⇊ STOCKS ⇊ VENTES ⇄ Clients L’organisation de la comptabilité Les documents comptables

à caractère lucratif ; 3°- les associations et les organismes légalement assimilés ; 4°- les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée à des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire. 5°- les centres de coordination d’une société non résidente ou d’un groupe

EXERCICES D’APPLICATION POLITIQUE FINANCIERE DE LONG TERMEProfesseur Firano Zakaria (FSJESR-Agdal)Chargés des travaux dirigés : Mme Kawtar El Khadi APPLICATIONS CHOIX D’INVESTISSEMENT Application 1 Soient deux investissements A et B nécessitant d’engager respectivement 10 000 MAD et14.400 MAD. Ils sont amortissables linéairement et ont une durée de vie de 5 ans. Les flux de trésorerie prévisionnels annuels qui leur sont associés sont les suivants :AnnéesAB12 5003 10022 9004 50033