Exercices De Droit Première Année

FOURNITURES SCOLAIRES 2012-2013 LYCEE TECHNOLOGIQUE  Seconde GT  Première STMG 1  Première STMG 2  Terminale STG Mercatique  Terminale STG CFE  Terminale STI 2D Toulouse www.toulouse-ort.asso.fr Année scolaire : 2012-2013 Classe : SECONDE GT Maurice Grynfogel – Toulouse www.toulouse-ort.asso.fr FOURNITURES SCOLAIRES 14, RUE ETIENNE COLLONGUES 31770 COLOMIERS TEL : 05 61 15 92 60 – FAX : 05 61 78 38 31 e-mail : toulouse@ort.asso.fr Matières FRANÇAIS MATHEMATIQUES ANGLAIS Nom de l’enseignant

Baccalauréat STG Antilles-Guyane juin 2008 -Spécialités : Mercatique, Comptabilité et Finance d’Entreprise, Gestion des systèmes d’information Exercice 1 5 points Cet exercice est un questionnaire à choix multiples (QCM). Pour chaque question, trois réponses sont proposées parmi lesquelles une seule est correcte. On vous demande de recopier sur votre copie celle que vous pensez correcte. Chaque bonne réponse rapporte un point, chaque réponse fausse retire 0,5 point, une question sans réponse

d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). Imprimé au Cned - Institut de RENNES 7, rue du Clos Courtel 35050 RENNES CEDEX 9 evoir 01 à envoyer à la correction Attention > Collez l’étiquette codée MA53 – DEVOIR 01 sur la 1re page de votre devoir. Si vous ne l’avez pas reçue, écrivez le code MA53 – DEVOIR 01, ainsi que vos nom et prénom. Important > La saisie informatisée des devoirs ne permet aucune erreur de code. > Exercice 1 - Veuillez rédiger

Faculté d'Economie Appliquée ANNALES EXAMENS 2009-2010 Semestre 1 1 ère Session Annales 2009-2010 SOMMAIRE 1 ère LICENCES 1 ère session- 1 er semestre année EPREUVES COMMUNES Initiation à l'Entreprise et à la Gestion (AES/Eco-Gestion/EM) Pages 1 à 7 Introduction au Droit (MASS/AES) Page 8 Introduction à l'Informatique (AES/Eco-Gestion/MASS) Pages 9 à 10 ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET JURIDIQUE Introduction à l'Economie Page 11 Méthodes

Droit Fiscal TD6 Il faut tout d’abord déterminer de quel type d’entreprise il s’agit. « Nous comprenons que la société X est une entreprise soumise à l’IS ou IR ». Société type SA est soumise à l’IS. ------------------------------------------------- Puis, il faut analyser la nature du bien cédé ; c’est-à-dire qu’il faut dire par exemple « nous comprenons qu’il s’agit d’un immeuble/matériel/etc. amortissable et détenu depuis X années ». Cas Forteau Tout d’abord, il faut déterminer le

E xt ra it d e co ur s ©Cours Académiques de France Cours Année - Français | 6ème 9 Thématique du programme : le récit d’aventures SÉQUENCE 1 Bienvenue en 6ème ! La première séquence va vous permettre de vous familiariser avec les différentes activités du cours de français et de revoir des notions essentielles (l’utilisation du dictionnaire et le rôle de la ponctuation). Il serait utile que vous possédiez un cahier ou un classeur afin de noter les cours au fur et à mesure (quand on écrit

Section : baccalauréat en gestion des transports et logistique d'entreprise Année d'études : 1 Anglais Nombre de crédits : 4 Enseignement : Langues 1. Contenus - Prérequis : Avoir atteint le niveau A1 du Cadre européen commun de référence pour les langues - Objectifs du cours : Amener les étudiants à acquérir les compétences décrites ci-dessous - Compétences attendues en fin de cours : A la fin du cours, l'étudiant sera capable de : - lire, comprendre et commenter un texte de difficulté moyenne

 TD DROIT FISCAL DES AFFAIRES SEANCE 1- LA DOCTRINE ADMINISTRATIVE Méthodologie du cas pratique : (épreuve galop+partiel) Litige ou conseils d’optimisation fiscale. Etre propre, lisible et synthétique. 5 étapes : Qualification juridique des faits Si Marie percute la voiture de Julien en stationnement avec son vélo, peut-elle engager la responsabilité de Julien ? Identification de la règle de droit Quel texte peut s’appliquer ? Loi ou CGI. Loi d’inventaire du 5 juillet 1985. Présentation

sur les locaux meublés ou garnis y compris les éléments incorporels du fonds de commerce, les opérations de transport, de magasinage, de courtage, les louages de choses ou de services, les cessions et les concessions d'exploitation de brevets, de droits ou de marques et d'une manière générale toute prestation de services ; 11°- les opérations de banque et de crédit et les commissions de change ; 12°- les opérations effectuées, dans le cadre de leur profession, par toute Personne physique ou morale

Chapitre : POURCENTAGES Exercice 1 Un article augmente de 15%, puis baisse de 5%. On veut montrer qu’au final, l’article n’a pas augmenté de 10%. 1) Donner le coefficient multiplicateur de la hausse initiale de 15%. 2) Donner le coefficient multiplicateur de la baisse de 5%. 3) En déduire le coefficient multiplicateur total. 4) Quel est le pourcentage global de hausse de l’article ? 1ere ES D. Le FUR 1/ 51 Chapitre : POURCENTAGES Exercice 2 Dans un établissement scolaire, il y a 30%