Expose Sur La Tva

Station -Le département Autres Produits Libre Service -Le département Textile 4 Chaque département a à sa tête un chef de département et est divisé en rayon. Un rayon peut être défini comme un ensemble de familles et de sous familles d’articles exposés sur des gondoles, et réparti selon une structure marchandise définie au préalable (avant la constitution du magasin). Chaque rayon a également à sa tête un chef de rayon qui a à sa disposition un certains nombres d’employés appelés : Employés Libre

techniques, connexe à l’investissement principal □ Mobilier spécifique au programme TIC □ Frais de communication, de publicité, de déplacements □ Frais de formation dans le cadre de l’exploitation des nouveaux investissements Dépenses non retenues : □ TVA, taxes □ Informatique de gestion et bureautique de l’entreprise □ Poste d’un montant globalement inférieur à 500 euros □ Sécurité (incendie, alarme, …) liée au bâtiment □ Bâtiment □ Biens consommables □ Investissements de remplacement à l’identique

 Exposé de : Droit Commercial 2éme de l’enseignement supérieur Réalisé par : Sarah El Hasnaoui Chaimae EL Hilal Chaimae El Moutchou Othmane El Mrabet Ismail El Outassi M. Le professeur : K.BENZIANE Année Universitaire : 2014/2015 Introduction Générale La création d’emplois fait partie des priorités nationales. C’est d’ailleurs l’un des défis majeurs pour renforcer l’entrée du Maroc dans le club select des pays émergents

Rapport sur exposé : Les moyens de financement des Petites et Moyennes Entreprises en Tunisie Sommaire : I. Présentation des PME en Tunisie :  II. Moyens de financement des PME en Tunisie : III. Problématique

régularité et la valeur probante de la comptabilité :   Factures et inscriptions sur les factures au regard de la TVA notamment ; Existence d’obligations particulières pour certaines entreprises (exemple : bons de remise) ;  Comptabilisation de la TVA sur ventes : trois modes de comptabilisation et de présentation des comptes peuvent être utilisés :  Comptabilisation « TVA comprise » à la fois des achats, des stocks et des ventes, la T.V.A à décaisser constituant alors une charge d’intérêt

SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)….……………………. 3 Chapitre préliminaire……………………………………………………………………………………………….. 4 Chapitre I : Champ d’application…………………………………………………………………………………. .6 Section I : Opérations imposables……………………………………………………………………………… .6 Section II : Personnes imposables……………………………………………………………………………… 9 Section III : Exonérations……………………………………………………………………………………… 11 Section IV : Territorialité……………………………………………………………………………………… ...12 Chapitre II : L’assiette de la TVA…………………………………………………………………………………14

modernisation du système fiscal tendait à sa simplification tout en lui assurant une cohérence avec le niveau de développement des structures économiques et sociales et une harmonie avec l’environnement international. Ainsi, les impôts généraux et de synthèse (TVA, IS et IR principalement) furent introduits pour remplacer les cédules d’impôts existants. Ces impôts de synthèse sont : Dans la catégorie des impôts directs : L’Impôt sur le Revenu : cet impôt frappe les revenus des personnes physiques et s’est substitué

en rigueur pour la réduction d’émissions de CO2. L'objectif de la France était de diviser par 4 les émissions de CO2 de la France d'ici à 2050. Cette taxe concerne les ménages mais également les entreprises et le secteur des transports sera le plus exposé. Cela sera des coûts supplémentaires à prendre en compte pour les entreprises. Le gouvernement prévoit cependant des compensations. C’est pourquoi nous nous posons la question : quel est l’impact de la taxe carbone dans le transport routier de marchandises

crédits d'impôt étrangers compris, les dividendes distribués par leurs filiales françaises ou étrangères, dont elles détiennent au moins 5 % du capital social. Les frais et charges sont déductibles sous les conditions suivantes : ils doivent être exposés dans l'intérêt direct de l'exploitation ou se rattacher à la gestion normale de l'entreprise ; ils doivent correspondre à une charge effective et être appuyés de justifications suffisantes ; ils doivent être compris dans les charges de l'exercice

système de Western Union. 4- Forme juridique SESAME exerce son activité sous le régime juridique de Société à Responsabilité Limité ; son capital social est de 250 000 000 FCFA Régime fiscal Elle est soumise au régime du réel et s’acquitte de la TVA au taux légal (19, 25%) et de l’IS au taux de 38, 5% sur le résultat réalisé. 5- Environnement L’environnement peut être défini comme l’ensemble des moyens internes et externes qui influencent la vie de l’entreprise. Nous rangeons dans la 1ère catégorie