Exposé Eco Droit

martin de tours. Le millenium capétien (1987) : une partie de la droite s’empare de ce millénaire. A cette occasion, il a été rappelé qu’HC et ses successeurs ne sont pas des rois faibles. Ils sont des princes qui disposent d’une réelle autorité. Ils ont construit des alliances à l’échelle européenne. Puissance éco, militaire et symbolique, on peut comparer le duc des francs avec le duc d’aquitaine (guillaume). En terme de puissance éco et militaire, ils ont la même puissance. Seule différence, il

Introduction: La façon dont les entreprises sont imposées. Entreprise = entrepreneur individuel + la société + les groupes de société + fiscalité internationale + la tva. Les sources du droit fiscal : Il y a une révolution des sources. Les sources administratives occupent une place décisive. La loi: La source par excellence c’est la loi car c’est un principe constitutionnel (article 34 de la constitution la loi fixe les règles concernant l’assiette, le taux et les modalités de recouvrement

salariés les + qualifiés car les + productifs et rares surtout dans cadre mondialisation et développement de la compétitivté des pays dits du sud développer, maintenir des emplois peu qualifiés est dangereux, à terme ils seront concurrencés s’ils sont exposés à la concurrence : plutôt favoriser la formation et la mobilité des travailleurs vers des emplois plus qualifiés :cf fin du doc 6 et doc 2 : enjeu formation conclusion : concilier : baisse coût et emploi par plus de productivité et donc d’inv

Droit du travail Rappel : I – Les rapports collectifs 1. La représentation collective a) les syndicats b) le délégué du personnel c) le CE d) la DUP e) dispositions communes aux IRP f) protection des IRP 2. La négociation collective 3. Les conflits collectifs II – La

d’hôtels respectent les normes environnementales, et sont « écologiques ». L’entreprise essaye donc de proposer ce type d’hôtels dans ses catalogues et son site web car cela peut intéresser des clients soucieux de l’environnement. | Légal | Le droit du travail n’est pas vraiment encadré. Les employés peuvent être rapidement renvoyés si ils n’atteignent pas les objectifs prévus. Le travail est donc sérieux et les résultats de l’entreprise sont bons. | Les concurrents : Small Luxury Hotel

formation ponctuée de guerres. Etrusques ont rapidement imposés leur autorité pr pvr faire construire une route commerciale → ont apporté éléments d'urbanisation. Les 1ers rois sont étrusques. cités dominantes se disputent cette nvlle ville à l'intérêt éco imp. Retrait des Etrusques à l'int de leurs terres est du à leur défaite à Cumes en – 474 → « libération de Rome ». sans doute à cette époque que change régime pol. Possible que les réformes de Servius Tullius étaient mises en place dès la fin de la

Droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire Objectif: présentation du Dt de l'environnement de manière Gral. C'est un Dt transversal autant Ile que national (DT civ que pénal, Dt comR). Matière large qu'on va étudier en 32h. C'est une matière très évolutive. On va dégager les problématiques propres à ce DT. Actualité: sommet de Copenhague, taxe carbone, grenelle de l'environnement. Sources:Site officiel du ministère, l'AN et celui du Sénat où l'on peut s'abonner gratuitement

Selon JB SAY (économiste classique du 18e), L a monnaie est neutre en éco (pas de valeur intrinsèque, n'est qu'un moyen de transaction) , elle ne serait qu'un instrument de paiement. Nous pouvons au contraire considérer que la monnaie autorise des échanges qui ouvrent droit à des rémunérations pour certains agents comme les instit° financières.

12/10/2011 DROIT EUROPEEN FONDAMENTAL Fonctionnement de la grande chambre (3°) Art 30 de la convention euro des DDH : elle peut se saisir des affaire pendantes devant les chbes a condition que la question soit 1-grave et 2-relative a l'intepretation de la convention ou de ses protocoles 3- la solution d'une question peut conduire a une contradiction avec un arret anterieur Une des parties a l'instance peut toujours s'opposer au desaisissement d'une chambre > l'affaire doit alors rester au niveau

 DROIT DE LA CONCURRENCE Cours centré sur les pratiques des entreprises contraires aux principes de libre concurrence, limité aux entreprises (n’aborde pas la concurrence par rapport à l’Etat), même si évoque le contrôle national, européen ou international. Le droit de la concurrence n’est pas un droit de culture française, ni européenne, mais il vient des Etats Unis d’Amérique. En effet il a existé aux EUA un siècle avant qu’il n’apparaisse en Europe qui a alors bénéficié de l’héritage