Droit du travail
Rappel : I – Les rapports collectifs
1. La représentation collective a) les syndicats b) le délégué du personnel c) le CE d) la DUP e) dispositions communes aux IRP f) protection des IRP
2. La négociation collective
3. Les conflits collectifs
II – La relation individuelle
1. Les contrats de travail Intro : - procédure d’embauche - les priorités d’emploi a) dispositions communes aux contrats de travail b) le CDI c) CDD et CTT d) les contrats de travail aidés
2. Les pouvoirs de l’employeur a) le pouvoir règlementaire b) le pouvoir de sanction c) obligations en matière d’hygiène et de sécurité
3. La rupture du contrat a) le licenciement pour motif personnel b) les licenciements pour motif économique c) autres modes de rupture
II – La relation individuelle
1. Les contrats de travail a) dispositions communes aux contrats de travail (abordées en cours) b) le CDI (abordé en cours) c) CDD et CTT (abordés en parie en cours)
- dispositions relatives au CDD et au CTT (voir annexe)
d) les contrats de travail aidés (voir annexes)
Le contrat initiative-emploi (CIE)
Le contrat insertion-revenu