Fabrication De Pâtes De Dattes

solide initialement massif ou généré par un procédé de solidification ; 13p Déchets - Détermination du caractère solide massif ;11p Élimination des déchets - Ligne d'incinération de faible capacité - Méthodes générales d'essais ; 16p Déchets de fabrication de chaussures - Classification et gestion des déchets ; 9p Conteneurs roulants à déchets - Conteneurs à 2 roues de capacité inférieure ou égale à 400 l pour lève-conteneurs à peigne — Dimensions et conception ;15p Conteneurs roulants à déchets

transformation comportent ou non l’emploi d’autres matières. 2.) les personnes physiques ou morales qui se substituent en fait au fabricant pour effectuer, soit dans ses usines, soit même en dehors de ses usines, toutes opérations se rapportant à la fabrication ou à la présentation commerciale définitive de produits telle la mise en paquetage ou en récipients, les expéditions ou dépôts desdits produits, que ceux–ci soient ou non vendus sous la marque ou au nom de ceux qui font ces opérations ; 3.) les

farines et gruaux Industrie sucrière Industrie d'autres produits alimentaires Industrie des boissons INDUSTRIE DU TABAC Industrie du tabac INDUSTRIE TEXTILE Filature Tissage Ennoblissement textile Fabrication d'articles textiles Fabrication de tapis et moquettes Fabrication d'autres articles en textile Fabrication d'étoffes à maille et d'autres articles INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES Industrie de l'habillement et des fourrures 121 D19 D19001 D19002 D20 D20000 D21 D21001 D21002 D22 D22000

Bouvier (Aimé) et Cessac (Léon de), chargés d’une mission scientifique aux îles du Cap Vert (1869) ; - Brau de Saint-Pol Lias : projet de compagnie française de colonisation (1881) ; - Bréchet, de Beaucaire : questions diverses, not. sur la fabrication du saucisson en Italie (1886) ; - Bréhin (F.), négociant à Laval (1863) ; - Brès et C (1885) ; - Briffard (E.) 3 ie , de Fontenay-sous-Bois (Seine) , courtier de commerce à Paris (1861) ; - Brisse (baron L.) : transmission

Ennoblissement textile Fabrication d'articles textiles Fabrication de tapis et moquettes Fabrication d'autres articles en textile Fabrication d'étoffes à maille et d'autres articles D18 D18000 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES Industrie de l'habillement et des fourrures 121 D19 D19001 D19002 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE Apprêt et tannage des cuirs Fabrication de chaussures et d'articles de voyage D20 D20000 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS

487,2 -75 415,2 BIENS 176 202,7 319 969,3 -143 766,6 Marchandises générales 175 729,0 319 779,1 -144 050,1 Exportations nettes du négoce 378,7 - +378,7 Or non monétaire 95,0 190,2 -95,2 SERVICES 139 869,3 71 517,9 +68 351,4 Services de fabrication fournis sur des intrants physiques détenus par des tiers 11 854,0 21,0 +11 833,0 Services d’entretien et de réparation n.i.a. 2 481,5 644,0 +1 837,5 Transports 26 088,9 30 873,0 -4 784,1 Transports maritimes 7 992,2 19 537,3 -11 545,1

transformation comportent ou non l’emploi d’autres matières, 2. les personnes physiques ou morales qui se substituent en fait au fabricant pour effectuer, soit dans ses usines, soit même en dehors de ses usines, toutes opérations se rapportant à la fabrication ou à la présentation commerciale définitive de produits telles la mise en paquetage ou en récipients, les expéditions ou dépôts desdits produits, que ceux-ci soient ou non vendus sous la marque ou au nom de ceux qui font ces opérations, 3. les

| |Article 11 : Ventes en suspension de la taxe | |Article 11 bis : Produits et matières premières entrant  dans la fabrication des fournitures scolaires | |Article 11 ter : Véhicules économiques | |Article 11 quater :

vise à encourager les entreprises créées dans le cadre du dispositif de l’ANSEJ, ANDI, CNAC et ANGEM à acquérir des équipements en franchise de la TVA ; il en est de même pour les agriculteurs qui peuvent acheter des moissonneuses batteuses de fabrication locale en franchise de la taxe (article 16 de la loi de finance complémentaire). Il est à noter également que les loyers versés dans le cadre du crédit bail pour l’achat d’équipement agricole fabriqué en Algérie sont exonérés de la TVA ; cette

Céréales raffinées sucrées (corn flakes)* Biscuits, pâtisseries, viennoiseries* Riz blanc « Sucre » ou saccharose Fruits secs Pommes de terre cuites dans leur peau (en purée l’IG  70) Betteraves Banane, ananas, mangue, raisin Choux cuits, céleri cuit Pâtes cuites Pain complet ou pain au son Riz complet Semoule Pain de seigle complet Laitages Carottes crues (cuites l’IG  70) Légumes secs, lentilles, haricots secs, pois chiches Fruits frais (riches en fructose) Soja Légumes verts Champignons * IG