Famille de Lamoignon

souverain et il tient son pouvoir directement de Dieu, selon la doctrine politique théorisée par Bossuet : « Tout pouvoir vient de Dieu » (Saint Paul). Cette théorie politique reste la doctrine officielle du régime jusqu'à la révolution. En 1787, Lamoignon (chancellier de Louis XVI) : « Au roi seul appartient la puissance souveraine parce qu'il est seul souverain », le roi est détenteur d'un pouvoir absolu. C'est un pouvoir libre de toute contrainte, un pouvoir qui ne connaît aucune puissance supérieure

des autres sources du droit. 49 A – La subordination des juges. 49 B – Disparition des coutumes et des droits particuliers. 50 Section 3 – La régénération de la société par le droit. 50 1 – Créer un homme nouveau. 51 A – Régénération des familles. 51 B – Régénération de l’esprit public. 51 2 – La logique juridique de la Terreur. 52 Chapitre 2 – La codification du droit. 53 Section 1 – La codification napoléonienne. 53 1 – La volonté de codifier. 54 A – Conséquence du légalisme

Histoire du droit privé Introduction C’est par la famille que l’espèce humaine se perpétue. Mais certaines personnes se demandent si la famille a encore un avenir. Dans tous les cas, la famille a un passé que l’on étudiera ici. Il y a, biensûr, des modèles familiaux, et non UN seul. Nous allons étudier la famille occidentale. On va mettre en évidence l’évolution de l’institution familiale en occident, et l’évolution du droit de la famille depuis l’antiquité, depuis le droit romain, jusqu’à

des terres de monastères, il prendra des terres appartenant à l’église pour les distribuer aux soldats. C’est ainsi que les rois mérovingiens ont réussi à se constituer une armée nationale nombreuse mais peu disciplinée. On va voir comment la famille de Clovis s’est imposée pour devenir l’autorité prédominante sur toute la gaule. Premièrement, les francs ont refusé le système de l hospitalitas et ne se sont installés que sur les terres qui appartenaient avant à l’Etat romain ainsi ils ne dépossèdent

avaient un charisme et Napoléon va faire reposer son autorité sur ce charisme. Il se repose également sur la cour impériale, en l’an 10, alors que ce n’est que le consulat à vie, il y a une marche continue vers l’empire. Cette cour est constituée de la famille de Napoléon ainsi que de certains hauts dignitaires, selon une hiérarchie stricte. Il reste cependant un problème de légitimité de ce régime du fait de la façon dont Napoléon est arrivé au pouvoir. Pour cette raison, Napoléon veut montrer une certaine

royaume la même autorité que l’Empereur dans son empire. Philipe Auguste est représenté par ces hommes de droit comme un égal de l’empereur, ces derniers vont chercher dans le droit pour appliquer , ils vont trouver que la mère du roi est issu de la famille de charlemagne et donc il vont dire que l’empereur n’est pas plus descendant de char que le roi de france ; ils vont transposer ce que l’on appelle les Régalia qui sont des prérogatives spé qui étaient reconnues à l’Empereur, elle sont inspirées du

1750 75% des enfants atteignent l’âge de 20 ans. La mortalité infantile baisse sans discontinuité. Dans un 2nd temps il y a une chute de la natalité qui se produit dans un délai de 60 à 90 après que la mortalité ait commencé a baissé. Les familles se rendant compte qu’il n’est plus nécessaire d’avoir autant d’enfants puisque la mortalité a baissé. L’âge du mariage recule. Le d »calage entre la baisse de la mortalité et la natalité traduit cette explosion démographique. C’est la

Gaulles ou la Gaulle chevelu Rome respecte les formes d’organisation indigène. Le territoire gaulois est divisé en une soixantaine de cités divisées en tribus. Ces territoires sont gouvernés par une puissante famille aristocratique en générale aristocratie foncière (terres) et domine des familles de clients. Rome donne a chaque peuple une capitale en se servant d’un lieu de culte pour y implanter une administration stable, elle surimpose son administration avec une paire de magistrats annuels : les

tribus qui vont donner lieu à des peuples fédérés. Le niveau judiciaire. Il n'y a pas de justice publique les sanctions sont privées c'est la vengeance et en général le délit ou le crime sont une affaire entre la victime et sa famille et le délinquant ou le criminel ou sa famille s'il est mort. Certain délits publics existe mais seulement la trahison ou l'atteinte personnelle au chef. Importance des liens personnels ce qui compte c'est le lien d'homme à homme et pas de notion de soumission envers une

situation économique difficile, les conditions de vie de la paysannerie française sont rudes. Il suffit de quelques catastrophes (mauvaises récoltes) pour que leur situation bascule dans la misère. L’ordre de la noblesse, quant à lui, est composé de familles plus ou moins anciennes. Il regroupe environ 2% de la population. Les nobles bénéficient de privilèges particuliers : - Ils ne travaillent pas : ils tirent l’essentiel de leur revenu des terres qu’ils possèdent (étant travaillées par d’autres)