Fiche 8 Mai 1964

Fiches d’arrêts : document 1 à 9 Fiche d’arrêt 1 :Il s’agit d’un arrêt rendu par la chambre civil 2 de la Cour de cassation le 16 avril 1996 sous le numéro 94-13613, relatif à la demande de réparation de préjudice moral. Dans cette affaire, le mineur Allain X a été tué par les époux Dertu dans un accident de la circulation. Les époux Dertu ne se sont pas opposée à être tenue pour réparation. Le frère et la sœur du mineur Allain X ont déterminé que les époux Dertu doivent la réparation de leur préjudice

Fiche n° 4 : L’Etat de possession C’est la relation physique avec la chose ; un état de fait. Pour posséder, on n’a pas besoin d’être propriétaire ; la propriété n’est pas une condition de la possession. Il faut distinguer le pouvoir de droit et le pouvoir de l’exercer. -> LA NOTION DE POSSESSION La notion de possession est le mariage de deux éléments : le corpus : maitrise physique l’animus. Intention I / LES NOTIONS DE CORPUS ET ANIMUS A/ le corpus, l’élément matériel et distinctif

répondrez aux question suivantes: 1- De quelles autorité émane la décision? 2- Quel conflit de norme a-t-elle appréhendé? 3- Qelle solution est retenue? 4- Quelles est la hustification apportée au soutien de la solution Document 1: CJCE, 15 Juillet 1964, aff. 6/64, Costa c. E.N.E.L 1- La décision émane de la Cour dez Justice des Communautés Européennes, qui maintenant se nomme la CJUE, la Cour de Justice de l'Union Européenne. 2- Il s'agit d'un conflit de norme entre le traité instituant le

..5 II] Leurs actions en faveur du protestantisme A) Un prodige de la musique classique, au service de la religion …………..6 B) Une théologie qui bouleverse les polémiques religieuses ……………….7 C) Homme de Dieu/ Homme de Paix…………………………………………8 III] Postériorité A) « L’un des plus grands compositeurs de tout les temps »………………..9 B) Une pensée qui se propage dans le monde entier ………………………10 C) Un hymne à la liberté mémorable et universelle ………………………10-11 Conclusion…………………………………………………

Séminaire de recherche en didactique de l’EP L’aménagement du milieu permet-il l’apprentissage à long terme ? Mai 2013 Table des matières 1. 1. Introduction 3 2. Méthode et matériels 6  Participants 6  Matériels et procédure 7  Premier temps de l’étude : 7  Deuxième temps de l’étude : 9  Troisième temps de l’étude : 11  Variables dépendantes et analyses statistiques 11 3. Résultats 13 4. Discussion et conclusion 17 5. Bibliographie 21

la Blitzkrieg de mai-juin 1940, lui et sa femme rentrent en Roumanie. En août 1940, le pays a dû céder le Nord de la Transylvanie à la Hongrie et la Bessarabie à l'Union soviétique, mais il peut rester en paix. Considéré comme roumain Ionesco doit passer le conseil de révision, mais n'est pas incorporé dans l'armée. Tout change après l'alliance de la Roumanie avec l'Allemagne et son entrée en guerre contre l'Union soviétique ; cette fois Ionesco préfère revenir en France en mai 1942. C'est à présent

Aujourd’hui, le pays est composé de 24 provinces étant chacune autonome. Malgrè ces changement le pays reste encore fragile et dépend en grande partie de États-Unis dû à ses exportations importantes vers ce pays et à une économie peu diversifiée. Fiche de présentation Nom République de l’Equateur Population totale : 15 millions d’habitants Superficie : 283 560 km2 Capitale : Quito Langues officielles : Espagnol et Quichua Monnaie : Dollars américain ($) Devises nationale : “Dios, Patria

Règles concernant les travaux dirigés Pour permettre un bon fonctionnement des TD avec des effectifs limités permettant la participation de tous, chaque étudiant est affecté à un TD et ne peut en changer. Des documents figurent dans la présente fiche. S’ils ont été choisis par vos enseignants c’est qu’ils présentent une utilité pour votre compréhension de la matière Droit constitutionnel. C’est pourquoi avant chaque séance de TD (tous les 15 jours), vous devrez avoir lu attentivement les documents

Fiche 1 Hugo / Balzac V.H. est un homme excessivement spirituel. Il a autant d’esprit que de poésie. Balzac, lettre à Mme Hanska du 3 juillet 1840 Mélange d’estime réciproque et de rivalité – notamment du côté de Balzac –, les relations entre ces deux monuments de la littérature française, sans être particulièrement étroites, dureront néanmoins jusqu’à la mort de l’« audacieux architecte » de La Comédie humaine, comme se plaît à le surnommer Hugo. Nombreux furent leurs projets de collaboration

d'animations et plusieurs longs métrages. À partir de 2002, les éditions DVD du film Les Aventures de Winnie l'ourson comportent, en bonus, un moyen métrage supplémentaire, Sacrée journée pour Bourriquet, produit en 1983. Sommaire 1 Synopsis 2 Fiche technique 3 Distribution 3.1 Voix originales 3.1.1 Redoublage de 2011 3.2 Voix françaises 3.2.1 1er doublage 3.2.2 2e doublage (1997) 3.2.3 3e doublage (2011) 4 Chansons