Fiche De Révision Droit Des Sociétés

  Société d’accueil : FACOGEM LAARIBI S.A.R.L Expertise comptable-Audit-Consulting 192, Bd. Zerktouni – Casablanca Maroc 3ème année AES option Administration et Gestion des Entreprises Stage d’observation Rapport de stage : La vie professionnelle dans un cabinet d’expertise comptable et de commissariat aux comptes   Fait par : Lembarki Najlaa Encadrée par : Mme Delphine Vallade Maitre de stage : Professeur Mohammed Laaribi Période de stage : Du 3-03-2014 au 18-03-2014 NAJLAA  LEMBARKI

réalisation de ce rapport. Sommaire Introduction ……………………………………………………… Première partie : Présentation de la Fiduciaire EXA-COMPTA 1-Presentation de la Fiduciaire …………………… 1-1-Fiche signalétique de la fiduciaire …….. 2-Structure…………………………………………………………… 2-1-Organigramme………………………………………………… 2-2-Division des taches …………………………………. 3-ActivitésdelaFiduciaire……………………………………………. 3-1Travauxcomptables…………………………………………………

relèvent de considérations culturelles et/ou artistiques sont définies dans les conditions fixées à l’article 43 du présent décret. Les commandes susvisées doivent faire l’objet de bons de commande ou, lorsque c’est nécessaire, de contrats fixant les droits et obligations des parties. Dans le cas des prestations d’études, le service contractant est tenu d’établir un contrat, quel que soit le montant de la commande. 5 ___________________________________________________________________________

retravaillé par Asa G. Candler, un entrepreneur qui racheta les droits de la formule à 2300 dollars en 1890, pour aboutir à la composition finale qui est encore utilisée de nos jours. Le nom et l'écriture de la marque «Coca-Cola» furent déposés auprès du bureau américain des Dépôts de Marques et des brevets le 31 Janvier 1893. L'embouteillage à grande échelle devint possible à partir de 1897 lorsque Asa Candler accorda l'exclusivité des droits de mise en bouteille à Joseph B. Whitehead et à Benjamin F

U.F.R 01 : DROIT, ADMINISTRATION ET SECTEURS PUBLICS Master 2 Professionnel Ē DROIT de LÕINTERNET PUBLIC Č Administration - Entreprises Rapport de stage en vue de lÕobtention du Master 2 Annˇe universitaire 2007-2008 Rapport de stage Effectuˇ par Maude FRIEH du 1er avril au 30 juin 2008 Minist¸re du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique Direction gˇnˇrale des finances publiques Programme COPERNIC Bureau COPERNIC APPUI 139, rue de Bercy 750012 Paris Composition du

TH È ME I Croissance économique, mondialisation et mutations des sociétés depuis le milieu du xixe siècle Ouverture de thème (p. 8-9) Le programme demande d’étudier la croissance économique, la mondialisation et les mutations des sociétés depuis le milieu du xixe siècle. La période qui court depuis les années 1850 est celle de l’industrialisation, puis de la lente désindustrialisation partielle des sociétés notamment européennes et nord-américaines, celles des économies-monde. Le peintre Diego

C ATA L O G U E SÉLECTION FILIÈRES 2010 EXPERTISE COMPTABLE DCG DSCG MANUELS DE COURS ET APPLICATIONS CAS PRATIQUES : rappels de cours et exercices corrigés RÉUSSIR : annales + entraînement à l’épreuve EXPRESS : fiches de révision Réalisation : MATEO dunod.com ÉDITEUR DE SAVOIRS Cette brochure propose les NOUVEAUTÉS et NOUVELLES ÉDITIONS de l’année 2010 Sur www.dunod.com Retrouvez l’exhaustivité des ouvrages parus pour cette filière Consultez les argumentaires, les sommaires

FICHE METHODE POUR LA FICHE D’ARRET Explication de la méthode Précisions terminologique sur l’arrêt et la fiche d’arrêt Applications pratiques La jurisprudence (source de droit) est l’application, l’interprétation d’une règle de droit générale et abstraite à un cas particulier : la fiche d’arrêt vise à en saisir le raisonnement juridique. I - Lectures actives de l’arrêt soumis à votre étude Le droit est une matière formaliste : les opérations de qualification, de classification, de

Français Boîte à outils Fiches de révision Secondes et premières générales Premières technologiques Rédaction Mireille GROUILLER Cécile GUÉPIN Christine RICHARD Coordination Kathy GESTIN-KAY 7-FR40-ANPA01-09 Référence : 7-FR40-ANPA01-09 Ce cours a été rédigé et publié dans le cadre de l’activité du Centre National d’Enseignement à Distance, Institut de Rennes. Toute autre utilisation, notamment à but lucratif, est interdite. Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé

sur les bénéfices des sociétés et du minimum d’imposition dans les deux premières exercices ainsi que l’ exonération de 50 % pour la troisième exercice. 1-2-2- Rôle social des impôts et taxes A part leurs rôles économiques et budgétaires, les impôts et taxes peuvent être utilisés afin d’atteindre certains objectifs sociaux repérés dans la politique sociale du 7 gouvernement. Le gouvernement peut accorder certaines exonérations au profit de certains organismes de droit public ou privé oeuvrant