Fiche De Synthese Individuelle Tpe

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .177 L’indemnité légale de licenciement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .179 La procédure en cas de licenciement individuel pour motif économique . . . . . . . . . . . . .181 La procédure en cas de licenciement économique de 2 à 9 salariés . . . . . . . . . . . . . . . . .183 La procédure en cas de licenciement économique de 10 salariés et plus . . . . . . . . . . .

son aide et ses encouragements pendant la durée de réalisation de celui-ci. Je remercie également les 464 personnes qui ont pris le temps de répondre à mon sondage sur internet ainsi que les 5 personnes à qui j’ai fait passer des entretiens individuels enregistrés sur le sujet. Je remercie Michèle Martin, Mélanie Courtois et Florent Renault pour leurs apports d’informations, leurs relectures et leurs conseils concernant la rédaction de ce mémoire. Mes derniers remerciements vont à Lérig

2012 SOMMAIRE SOMMAIRE ........................................................................................................ INTRODUCTION ................................................................................................ SYNTHÈSE ........................................................................................................ CHIFFRES CLÉS ............................................................................................... 1. PANORAMA DE L’UTILISATION DES

......... 57 Les limites et les risques du crédit solidaire ..................................................................................... 59 Conclusion : la nécessaire adaptation à l’environnement du crédit solidaire ...... 61 Le crédit individuel ................................................................................................................................................... 63 En amont de l’octroi, l’importance de l’instruction du dossier ..............................

leur droit de vote et de candidature dans l’entreprise qui les emploie ou l’entreprise utilisatrice. Sur cette question, on peut se reporter aux précisions fournies par la circulaire DGT n° 20 du 13 novembre 2008 citée en référence, et notamment à sa fiche n° 6. Les dispositions spécifiques applicables aux salariés temporaires figurent aux articles L. 2314-17 et L. 2314-18 du Code du travail. L’information L’employeur informe tous les 4 ans le personnel par affichage de l’organisation des élections

sur le premier trimestre 2011, fait rêver bien des secteurs quand ils comparent avec leur croissance. « En réalité, cet accroissement de chiffre d’affaires est surtout exogène, lié à l’arrivée de très nombreux nouveaux e-marchands chaque mois, PME, TPE, auto-entrepreneurs… et de nouveaux cyber-acheteurs. Si l’on s’attache au seul nombre d’acteurs présents l’année passée, L’e-commerce en 2011 51 2020, la fin du e-commerce ? et au même nombre d’acheteurs en ligne, alors la croissance se situe

emprunteur) du risque sur la ligne de crédit (type de crédit, durée, garantie) de l'encours. 2.2.2 Pilier II : La procédure de surveillance de la gestion des fonds propres Le régulateur pourra, en fonction du profil du risque, imposer des exigences individuelles supérieures à celles imposées par le ratio. Ces nouvelles exigences seront motivées au regard des risques suivants : risque de taux d'intérêt, risqué de concentration, risque de liquidité et l'analyse des situations de crise (stress testing).

DE L’ETUDE Cette étude comporte quatre volets qui ont été menés de front. Chaque volet a permis de nourrir et de mettre en regard les résultats des autres volets (voir Figure 2). Le panorama des acteurs du réemploi a été réalisé à partir de chaque fiche acteur placée en ANNEXE II et ANNEXE III. Ces fiches ont été travaillées à partir de celles établies pour l’étude 2010. Chacune d’entre elles a été actualisée et enrichie grâce aux entretiens menés auprès des professionnels et des experts du secteur

l’acquisition immédiate des notions exposées, complétés d’un choix d’applications permettant l’entraînement et la synthèse ; – des ouvrages de cas pratiques originaux, spécialement conçus pour la préparation des épreuves ; – un ensemble d’outils pratiques de révision ou de mémorisation avec la collection Express, d’entraînement à l’examen avec la série « Réussir », ou de mémorisation et de synthèse avec le Plan comptable, le Petit fiscal ou le Petit social par exemple. Ces ouvrages ont été conçus par des

étudier les clusters.. 151 Exemples d’indicateurs de repérage statistique des clusters utilisés au niveau régional ......................................................................................................................... 153 VII.5.1 Synthèse des indicateurs de l‘économie régionale ................................................... 153 VII.5.2 Exemples de seuils de sélection des clusters........................................................... 154 VII.6 Les limites des techniques d’analyse