Fiches De Révisions Cours De Droit Bts Ci

Droit des contrats Année académique : 2011-2012 Promotion : 1ère année Semestre : 2 Volume horaire : 28h00 ECTS : 3 Coordinateur de cours : Estelle Segonds-Domart Professeurs : Nicolas Guerrero, Jennifer Poirret, Estelle Segonds-Domart Support de cours P Document : Support d’exercices P Autres ……… 1 BIBLIOGRAPHIE De manière générale, il est indispensable de se reporter à un lexique juridique et aux articles du Code civil. Pour vous aider dans l’apprentissage du cours, vous

| | | | | | | | | |[pic] Fiches descriptives de vos activités | | | | |

Saglio-Yatzimirsky avec la participation en 2011 de Huguette Rigot, Marie Stachowitsch, Anne Viguier PROGRAMME I. PROLEGOMENES : NOTER, APPRENDRE Séance 1 (p.4) Pour commencer: Pourquoi un cours de méthodologie ? La licence, université et culture générale ; objectif du cours de méthodologie, de ce présent fascicule ; consignes, modalités de contrôle. (p. 6) Savoir fondamental : Une connaissance minimale de la langue française Apprentissage d’une langue étrangère et maîtrise

LA SAISIE COMPTABLE ............................................................................................................ 16 LA REALISATION DE TRAVAUX FISCAUX ET SOCIAUX .............................................................. 17 LA REVISION DES COMPTES ..................................................................................................... 17 LES RELATIONS AVEC LA CLIENTELE ....................................................................................... 17 CONCLUSION

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ..........................................

BTS Assistant de gestion de PME – PMI – 1re année Brigitte Besançon – Francine Cayot CommuniCation mises en situation www.cned.fr CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires

21 2) Obligations de communication 22 a) Obligation d’information 22 b) Obligation d’alerte 22 c) Obligation de dénonciation des faits délictueux 22 C - Règles juridiques et déontologiques 22 1) Les droits du commissaire aux comptes 22 a) Le droit d’information 22 b) Le droit d’investigation 22 2) La responsabilité du commissaire aux comptes 23 a) Responsabilité civile 23 b) Responsabilité pénale 23 II - Les missions du commissaire aux comptes 23 A- La mission générale 24

Gazette Palais du TRI-HEBDOMADAIRE DIMANCHE 24 AU MARDI 26 OCTOBRE 2004 124 e année No 298 à 300 S O M M A I R E Spécial DROIT IMMOBILIER sous la direction de Michel Peisse Doctrine LE COMPTE PRORATA par Claude de Lapparent SOUS-TRAITANCE : QUELQUES OBSERVATIONS SUR LA DERNIÈRE RÉDACTION DU CODE DES MARCHÉS PUBLICS par Valdo Roulet TROUBLES ANORMAUX DE VOISINAGE, LE RECOURS DU MAÎTRE D’OUVRAGE CONTRE L’ENTREPRENEUR : QUELS FONDEMENTS, QUELLES CONSÉQUENCES ? par Valdo Roulet LE DEVOIR

BTS 2e année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur en classe de BTS Laurence Garnier Professeur en classe de BTS Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre / Evelyn Audureau Fabrication : Maria Pauliat Composition : Isabelle Cueille – JPM SA © Nathan / HER - 1999 pour la première édition © Nathan - 2007, 25, avenue Pierre-de-Coubertin - 75013 PARIS ISBN : 978-2-09-160375-9 SOMMAIRE Référentiel 1 2 3 4 5 6 7 8

travailleur handicapé - personne ayant un projet de création ou de reprise d’entreprise nécessitant le diplôme ou titre visé. Egalement, un étudiant âgé de moins de 16 ans pourra intégrer un diplôme en apprentissage s’il rentre dans sa quinzième année au cours de l’année civile du diplôme à condition qu’il ait achevé le cycle du collège. L’étudiant en apprentissage pourra à tout moment retourner en formation initiale. Les étudiants étrangers ayant un titre de séjour avec autorisation de travailler peuvent