Fiches Régime Général Des Obligations

II – ROLE DU STAGIAIRE: LES DIFFERENTES TACHES EFFECTUEES A – LA COMPTABILITE GENERALE 1 – LA CREATION D’UNE ENTREPRISE DANS LE LOGICIEL 2 – LE CLASSEMENT 3 – LA SAISIE 4 – LE RAPPROCHEMENT BANCAIRE 5 – LE LETTRAGE 6 – LES EXTOURNES 7 – LA JUSTIFICATION DES SOLDES DE LA BALANCE 8 – CALCUL ET DECLARATION DE LA TVA 9 – CLOTURE: TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE B – LA COMPTABILITE SOCIALE 1 – REALISATION DES FICHES PAIES 2 – ETABLISSEMENT D’UN CDI C – LA FACTURATION 1 – ETABLISSEMENT DES FACTURES

ne sont autorisés à communiquer des informations qu'après information et accord des parents. Cette règle s'applique également aux associations de parents d'élèves SOURCE : http://www.cnil.fr/nuage/tag/etablissements-denseignement/ Droits et obligations de l’employeur Les droits de l’employeur Le principal droit reconnu à l’employeur est celui de pouvoir exiger du salarié la prestation de travail pour laquelle celui-ci est rémunéré. Il lui est également reconnu le droit, dans le respect du cadre

Grands arrêts, petites fiches 1 GAPF Grands Arrêts Petites Fiches GroM Grands arrêts, petites fiches 2 PREFACE Chère lectrice, cher lecteur, Bienvenu dans ce recueil de petites fiches. Avant d’en faire ta bible, j’aimerais porter à ton attention quelques faits de nature à éviter certains malentendus. Tout d’abord, ce recueil n’est pas l’œuvre d’un juriste confirmé, mais d’un simple étudiant de 2ème année du Centre Audio-Visuel d’Etudes Juridiques (CAVEJ) des universités de Paris

savoir-faire dans la maîtrise des activités fondamentales d’une mission de maîtrise d’œuvre • Se doter de méthodes et d’outils efficaces pour aborder les différentes phases du déroulement des opérations de construction • Prendre connaissance des obligations et responsabilités liées à l’exercice du métier • Développer les aptitudes personnelles indispensables pour exercer ce rôle de maître d’œuvre (écouter, concevoir, proposer, négocier, décider, manager, communiquer…) • Connaître les différents secteurs

LOGICIELS COMPTABLES : 1. BOB : 2. WINAUDITOR : 3. COMPARAISON DES DEUX LOGICIELS : C. ETABLISSEMENT DU RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES ADMINISTRATEURS D’UNE SOCIETE ANONYME : IV. ELEMENT THEORIQUE : LE REGIME FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA : 27 A. INTRODUCTION : B. APPLICATION DU REGIME FORFAITAIRE : 1. PHARMACIENS : a) Livraisons imposées au départ des achats : Annexe n° 5 : Relevé des avantages b) Livraisons imposées au départ des décomptes : c) Autres : Annexe n° 6 : Feuille de calcul

22 Chapitre II.— Les sources du droit français. Devoir n° 4 (obligatoire) Fiches d’analyse de l’arrêt Fraisse du 2 juin 2000 (C. cass.) et de la décision du 21 avril 2005 (Cons. const). une marge de 4 centimètres Votre prénom Xxxxxx XXXXXX Cours de M. Didier Boden : Introduction générale au droit Devoir n° 4 : Votre nom de famille Chargé(e) de t.d. : M. ....... Fiches d’analyse de l’arrêt Fraisse du 2 juin 2000 (C.cass.) et de la décision du 21 avril 2005 (Cons. const

Introduction 3 Partie I : Les obligations du contribuable 4 I. Les obligations du contribuable avant la vérification : La constatation 4 II. Les obligation avant la vérification : La conservation des documents comptables 5 1. Documents comptables et pièces justificatives à conserver 6 2. Délai de conservation des documents comptables 8 3. Lieu de concervation 8 4. Perte des documents comptables 9 III. Les obligations au cours de la vérification 10 IV. Les obligations après La vérification 11

relations qui lient la CNIL aux banques nous rappellerons dans une première partie les principes généraux de la CNIL ainsi que son évolution, puis dans un second temps nous étudierons les conséquences des prérogatives de la CNIL sur l’activité bancaire et financière, notamment dans la gestion de leurs fichiers clients. I/La Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) a) Principes généraux : Composée de 17 membres (avec toute une équipe d’agents et de contrôleurs), ses missions ont deux

bénéficient donc de la protection sociale prévue par le régime général. De plus, aucune cotisation sociale ne sera due si aucune rémunération n’est prise, contrairement aux travailleurs non salariés, qui doivent acquitter des cotisations minimales même en l’absence de rémunération. Enfin, la fiscalité des droits d’enregistrement pour les cessions d’actions, donc des titres de SAS, est plafonnée par la loi à 5 000 euros maximum, contrairement au régime applicable pour les cessions de parts sociales et de

et artistique * Droit du travail et NTIC * Droit du commerce éléctronique * Droit de l'informatique * Droit à l'image * Droit de la communication * Histoire du droit de la famille * Droit des régimes matrimoniaux * Voies d'execution * Cours de droit des régimes matrimoniaux * Cours de droit civil des biens * Cours de droit pénal spécial * Cours de droit du travail * Cours de procédure civile * Cours de droit pénal international * Cours d'arbitrage et modes