Fiscalité De Fusion Au Maroc

du Discours Royal à l’occasion de la fête du trône du 30 juillet 2013 Table des matières Introduction générale ..................................................................................................................1 Partie I : Le Maroc dans son environnement mondial et régional : quels défis et quelles opportunités ?.............................................................................................................................. 2 1. Croissance économique mondiale :

réalisant les projets prévus dans les secteurs où le gouvernement dispose d’une vision claire et précise. Tant et si bien que le Maroc est devenu un immense chantier foisonnant de projets structurants, tant au niveau local que régional et national. Mais, nous n’aurions pu parvenir à ce résultat sans la confiance des citoyens et des investisseurs, et sans la crédibilité dont le Maroc jouit auprès de ses partenaires étrangers grâce à son attachement aux réglés de bonne gouvernance. » [1] Fort de ses

Existe-t-il des contrôles permettant de s’assurer que les pièces justificatives appuyant les écritures comptables respectent les conditions de forme prescrites par les lois fiscales ?· Existe-t-il des faits susceptibles d’activer un contrôle fiscal (fusion, apport partiel d’actif, cessation partielle de certaines activités etc ).· Quelle est l’importance des charges et des produits comptabilisés au cours de l’exercice correspondant à l’exercice (n-1) par rapport aux charges et produits de l’exercice 

ainsi qu’à toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, à la réalisation de ce travail. 1 Sommaire Introduction Partie 1 : KPMG et l’organisation de l’audit Chapitre 1 : le cabinet d’audit KPMG et l’organisation de l’activité au Maroc Chapitre 2 : Démarche générale de l’audit Partie 2 : Comparaison entre les IFRS et les normes comptables marocaines Chapitre 1 : Présentation des Normes IFRS Chapitre 2 : Audit des comptes de la société alpha selon le code générale de normalisation

ce grâce aux introductions en bourse (le capital de l'entreprise devient mobile) et aux émissions d'actions en numéraire (l'entreprise peut compter sur les nouveaux actionnaires pour une prochaine collecte de l'épargne ). Or, si aujourd'hui si le Maroc est doté d'une bourse moderne, dont l'organisation et les règles de fonctionnement convergent vers les meilleurs standards internationaux, elle souffre toujours de son étroitesse à cause du faible nombre d'entreprises qui y sont cotées (64 sociétés

Conclusion………………………………………………………………………………………26 Les cas de synthèse ............................................................................................................... 27 Page | 2 Introduction : La taxe sur la valeur ajoutée a été instituée au Maroc par la loi n° 30-85, promulguée par le dahir n° 1-85-347 du 20 décembre 1985. Cette loi a été abrogée par l’article 213 du Livre d’assiette et de recouvrement institué par l’article 6 de la loi de finances pour l’année 2006. Ce même Livre est abrogé

difficultés et à des rebondissements imprévus. La dévastation systématique des territoires de l’adversaire multiplia le nombre et l’acharnement de ses ennemis et interdit la réussite de ses pourparlers avec les lieutenants de l’émir. Le souverain du Maroc, cédant aux appels des confréries, s’engagea aux côtés d’Abd el-Kader; il fallut les bombardements de Tanger et Mogador et la victoire de Bugeaud à l’oued Isly (14 août 1843) pour le contraindre à cesser son aide. En 1845, la guerre reprit dans les

expliqué, selon nous, par certaines annonces et événements de taille qui ont ralenti de manière précise le trend haussier du marché, nous évoquons en l’occurrence : l’opération de clôture des OPR de SNI/ONA, l’annonce de cession des 8 % du capital de Maroc Telecom par l’Etat et l’augmentation du capital de Addoha. Étant donné que l’effet de ces événements semble consommé, le marché devrait, en toute logique reprendre son chemin haussier. • L’environnement macro-économique vient appuyer notre optimisme

Définition de l’assurance :……………………………...........27 IV. Différentes branches d’assurance :………………………….27 V. Canaux de distribution :……………………………………...28 VI. Compagnie d’accueil Atlanta assurance :…………………..29 VII. Mouvements de fusion :……………………………………..30 Chapitre 2 : Cas pratique « Atlanta » :…………….31 I. Introduction :…………………………………………………...31 II. Les différentes activités effectuées au sein du service portefeuille : ...32 III. structure du service

      Mastère spécialisé en Contrôle de Gestion  Mémoire de Fin d’étude          L’IMPACT  DU  CONTRÔLE  INTERNE SUR LA  MAÎTRISE DES RISQUES                                 CAS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE  MAROC    Réalisé par : MM. LAKHAL Med Kamal et ZERRAF Lahsen  Encadré par : M. ANDALOUS Azzedine ; Professeur à l’ISCAE  Directeur du Mastère : M. MOUAFFAQ  2008 ‐ 2009 Impact du contrôle interne sur la maitrise des risques