Fiscalité De Fusion Au Maroc

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

NATIONS UNIES I GUIDE DE L’INVESTISSEMENT AU MAROC Opportunités et conditions Juillet 2010 NATIONS UNIES New York et Genève, 2010 II CNUCED La Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a été fondée en 1964 en tant qu’organisme intergouvernemental permanent. Elle a pour objectif principal de maximiser les possibilités de commerce, d’investissement et de développement des pays en développement afin de les aider à relever les défis découlant de

()RAPPORT EFFETUE DANS LA SOCIETE : RMA WATANYA Stage de 1ére ANNEE AU SEIN DU DEPARTEMENT SINISTRE AUTO-CORPOREL GUENNOUNI SAAD Dédicaces A ♠ Nos très chers pères et nos très chères mères Rien au monde ne pourrait compenser tous les sacriices qu’ils ont consentis pour notre éducation et notre bien etre ain que nous puissions réaliser nos objectifs. A ♠ Nos chers frères et nos chères sœurs Pour l’amour

PRODUIT B. POLITIQUE DE PRIX C. POLITIQUE DE DITRIBUTION D. POLITIQUE DE COMMUNICATION ------------------------------------------------- CH 3 : ETUDE DE CAS : ATTIJARIWAFA BANK I. L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE ET FINANCIER AU MAROC II. PRESENTATION DU GROUPE ATTIJARIWAFA BANK III. LE MARKETING AU SEIN D’ATTIJARIWAFA BANK CONCLUSION GENERALE Introduction............................................................................................................

NATIONS UNIES I GUIDE DE L’INVESTISSEMENT AU MAROC Opportunités et conditions Juillet 2010 NATIONS UNIES New York et Genève, 2010 II CNUCED La Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) a été fondée en 1964 en tant qu’organisme intergouvernemental permanent. Elle a pour objectif principal de maximiser les possibilités de commerce, d’investissement et de développement des pays en développement afin de les aider à relever les défis découlant de la mondialisation

abréviations BAM : Bank Al-Maghrib (la Banque Centrale du Maroc) BMCE : Banque marocaine du commerce extérieur BMCI : Banque marocaine CC : Conseil de concurrence CCF : Comité chariâ pour la finance CEC : Comité des établissements de crédit DGI : Direction Générales des Impôts DTFE : Direction du Trésor et des Financements Extérieurs GPBM  : Groupement Professionnel des Banques du Maroc IR  : Impôt sur le revenu MENA  : Middle

regard de la fiscalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise, son environnement législatif et réglementaire, sa structure d'exploitation, ses liens économiques avec d'autres entités nationales - groupe ou hors groupe- et internationales... - La connaissance des opérations exceptionnelles effectuées durant les exercices non prescrits et qui demandent un traitement spécifique sur le plan fiscal (opérations sur le haut de bilan, conventions juridiques de longue durée, fusion, scission, cession

premiers pantalons en Hongrie début 1974, puis au Portugal. A la fin des années 1970, 30% de sa production est délocalisée, et 10 ans plus tard on atteint les 70%. Dans sa logique de recherche des coûts les plus bas, Bidermann délocalise au Vietnam, au Maroc, à l'Ile Maurice. Puis dans les années 80-90, c’est au tour de l’électroménager ainsi qu’à la vaisselle et au couvert de délocaliser. Les décennies 80 et 90 voient aussi apparaître les premières délocalisations importantes dans le secteur des services

numéro consacré à la recherche en gestion à l'ISCAE. LA RÉDACTION SOMMAIRE I – AVANT PROPOS Ahmed AZIRAR 11 II – A PROPOS DE LA RECHERCHE EN GESTION R. M'RABET III – LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN GESTION : UN IMPÉRATIF POUR LE DÉVELOPPEMENT DU MAROC A. E. EL ALAMI IV – LES PUBLICATIONS DU CORPS PROFESSORAL DE L'ISCAE V – L'ISCAE : INSTITUTION DE RECHERCHE A/ Des Cycles d'Enseignement et de Recherche Appliquée * Le Cycle Supérieur de Gestion * Le Cycle Supérieur de Commerce International * Le Cycle

Section I : Présentation générale du cabinet 1- Présentation générale du cabinet d’expertise ……………………………………………………………..5 2- les taches effectuées au sein du cabinet……………………………………………..……………………7 Section II : Mode d’emploi de la fiscalité Marocaine 1 -les impôts nationaux au Maroc ……………………………………...…………………………………..………10 2- la facturation ………. .………………………………………….............................................................12 Deuxième partie : Elaboration du business plan (société Sebe Négo Trans.) 1-Présentation