Fiscalité Marocaine Tva Opérations Imposable Sur Option

marché financier Les agents économiques Les opérations des agents économiques  Les structures des échanges de capitaux  Les marchés de capitaux Les réformes du système financier marocain Partie II : Les valeurs mobilières La classification des valeurs mobilières La circulation des valeurs mobilières Les opérations sur les valeurs mobilières La gestion d’un portefeuille de valeurs mobilières Les OPCVM La fiscalité des valeurs mobilières Partie III : Les activités

Etats-Unis d’Amérique, l’Egypte, la Jordanie et la Turquie nécessite de mettre à la disposition des investisseurs un outil de travail et d’information clair, exhaustif et facilement accessible dans le domaine fiscal. Les assises nationales sur la fiscalité tenues les 26 et 27 novembre 1999 dont les recommandations sont le fruit d’une radioscopie de notre système fiscal national ont permis de tracer la voie aux travaux de codification menés suivant les étapes suivantes : • la mise à niveau progressive

Risques liés à la réalité des immobilisations…………………… ………………. 61 2) Risques liés à l’exhaustivité des immobilisations……………… ………………. 61 3) Risques liés à l’évaluation des immobilisations……………… ………………… 62 4) Risques liés à la fiscalité……………… ……………… ………………………… 63 Schéma de la démarche générale de l’audit………………………… 64 Section VII METHODES ET REGLES D’EVALUATION…………………………………… 67 1) Principes d'évaluation…………………………………...………………………… 67 a) Evaluation…………………………

juridique comptable et fiscal des OPCVM CHAPITRE 1 : le contexte d’évolution des OPCVM au Maroc Section 1 : état des lieux du Marché des OPCVM au Maroc A- historique des OPCVM B- rôle économique et avantage compétitif dans le paysage financier marocain C- cadre institutionnel des OPCVM Section 2 : Bilan de la reforme des OPCVM A- la mise en place de la fiabilité technique B- le renforcement de la transparence C- l’instauration d’une rigueur déontologique juridique CHAPITRE II : la réglementation

Direction Générale des Impôts LE DI SPOSITIF D’IN CITATI ON S FISCALE S LE DISPOSITIF D’INCITATIONS FISCALES Ce document présente les principaux avantages fiscaux contenus dans le Code Général des Impôts et le texte relatif à la fiscalité locale. AVANTAGES FISCAUX ACCORDES A CERTAINS SECTEURS D'ACTIVITES A- SECTEUR DES EXPORTATIONS 1- Impôt sur le Revenu ou Impôt sur les Sociétés Les entreprises exportatrices de produits ou de services, qui réalisent dans l'année un chiffre d'affaires

système fiscal marocain qui repose sur le principe déclaratif , que les contribuables dont la bonne foi est présumée , souscrivent des déclarations réputées sincères jusqu'à preuve du contraire. Ce principe qui attribue au système fiscal marocain le qualificatif de libéral, a été institué dans les années quatre vingt (1984) lors de la restructuration de ce système et son fondement, par là, sur la déclaration. Ainsi, les plus importants impôts qui le composent, à savoir l'IS, l'IR et la TVA font de la

LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES: ETUDES ET RETRAITEMENTS 09/2008 Mme BAYA Souad Sommaire INDEX DES SIGLES ET ABREVIATIONS ......................................................................................... 1 INTRODUCTION ................................................................................................................................... 2 PARTIE 1 : LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IAS/IFRS .................................. 4 CHAPITRE 1 : CADRE

des régions 1.2 Modernisation du cadre budgétaire 1.3 Amélioration des procédures 2. Optimisation de la fiscalité locale 2.1 Diversification de la fiscalité locale et mobilisation de la parafiscalité 2.2 Revalorisation et amélioration du rendement de la fiscalité locale 2.3 Harmonisation des fiscalités locale et nationale 2.4 Accompagnement de l’Etat en matière de gestion de la fiscalité locale 3. Mobilisation des autres instruments de financement 3.1 Amélioration des recettes du domaine

instances d’arbitrage : les commissions de recours PARTIE II : LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE CHAPITRE PREMIER : LA PREPARATION DE LA VERIFICATION DE LA COMPTABILITE Section 1 : Les objectifs § 1 : La comptabilité est bien tenue § 2 : Les opérations de recettes et dépenses sont dûment justifiées § 3 : La comptabilité est probante Section 2 : Les travaux préliminaires § 1 : Examen du dossier fiscal § 2 : Etablir les états comparatifs des bilans § 3 : Rassembler les renseignements et les recoupements

Le gain fiscal pour un client en zone franche : ........................................................... 118 5. La correction des interprétations des textes: ............................................................... 121 6. Aspects de la fiscalité internationale :......................................................................... 121 Conclusion de la deuxième partie................................................................................................. 122 CONCLUSION GENERALE