Fiscalité Portuaire

nationale et internationale, fut un objet d’ambition entre français et Allemands. Moulay el Hassan fonda Tiznit en 1882 dans un but militaire, d’où ses magnifiques remparts. En 1913, Agadir fut occupée par les français qui y construisirent des unités portuaires et aéronavales. En 1930, elle fut érigée en municipalité. Après la seconde guerre mondiale, cadres et investisseurs européens affluèrent dans la région. Le 29 février 1960, un séisme détruisit une partie d’Agadir. Le lendemain, feu Sa Majesté Mohamed

aux entreprises sénégalaises d'important marchés récupérés notamment par les concurrents ivoiriens ; o le port de Dakar est jugé non compétitif du fait de la lenteur des opérations de débarquement et du coût excessif des prestations portuaires ; o le réseau routier a été qualifié à la fois insuffisant et de mauvaise qualité, la circulation dans l'agglomération Dakaroise source de difficultés et de surcoûts; o les performances du chemin de fer qui dessert le Mali

Meknès-Fès de la nouvelle liaison Taourirt-Nador et du raccordement du complexe portuaire Tanger-Med au réseau national, l’Office national des chemins de fer (ONCF) prévoit la réalisation de lignes à grande vitesse qui devraient s’étendre à l’horizon 2035 sur 1500Km ainsi que la rénovation des gares ferroviaires. Infrastructures portuaires : le programme d’investissement concerne l’achèvement du complexe portuaire Tanger-Med et le lancement du deuxième port portant la capacité du complexe de 3

Enseignent Mr Lakhmiri  Introduction Importance La fiscalit revt une importance particulire dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et o les charges de lEtat sont finances quasi exclusivement par lImpt. La pression fiscale est mesure par le rapport suivant Impt cotisations obligatoires (assurance maladie) PIB Impts et Taxes fiscalit. Cotisations obligatoires parafiscalit. I Base x Taux. ( IS Base x 35). La fiscalit a double rle 1- Permettre lEtat de se procurer

pour y extraire du pétrole, Areva pour y extraire de l'uranium (accès aux matières premières). Renault produit en Roumanie où le salaire minimum est d'environ 466 EUR par mois. Les holdings des FMN sont implantées en Irlande ou au Luxembourg où la fiscalité est plus favorable. 2 - Les causes qui ont poussé les entreprises dans le processus d'internationalisation • L'inégale dotation factorielle des pays : pour produire une entreprise combine trois facteurs de production : le facteur ressources naturelles

ceux des autres activités, qui se traduit de façon évidente sur le « front de mer » en forme de littoralisation où toutes les fonctions et infrastructures s’entremêlent d’une façon peu heureuse sur la baie de Tanger. La coexistence des fonctions portuaires, balnéaires, techniques et récréatives de la partie urbaine (proche du port) ne fournit pas un cadre satisfaisant. Son réaménagement est indispensable pour la partie nord, la vocation doit être réévaluée avec réalisme, pour éviter des investissements

publique les pertes. c. Les facteurs de succès Volonté politique ; Cadre juridique et institutionnel des PPP adéquat ; Etudes de faisabilté techniques et financières des projets ; Accompagnement d’experts pour la négociation des contrats ; Fiscalité avantageuse et incitative ; Simplification des formalités du régime foncier ; Législation du travail adapté ; Code des marchés publics repondant aux normes régionales; Politique volontariste de réformes structurelles et administratives ; Limitation

retrancher, clarifier ou réorganiser. Le résultat est un paysage institutionnel fragmenté qui a vu s’empiler au fil du temps un très grand nombre de structures administratives intervenant dans la gestion des territoires : communes, intercommunalités à fiscalité propre, syndicats intercommunaux à vocation unique ou multiple, syndicats mixtes (ouverts ou fermés), pays, départements, régions, Etat et Europe. Au morcellement des structures s’ajoute l’enchevêtrement des compétences. L’ambition initiale d’une

les travailleurs et les membres de leur famille. – Adopter une décision dans le cadre du Conseil d’association concernant la mise en œuvre de l’article 65 relatif à la coordination des régimes de sécurité sociale. 2.3.5 Autres domaines essentiels Fiscalité (30) Définir et mettre en œuvre un système d’impôts et des institutions fiscales conformes aux normes internationales et européennes dans le cadre du programme de reforme fiscale – Compléter, là ou approprié, le réseau d’accords bilatéraux entre

encore la mise en réseau du port fluvial de Rouen et de Paris (HAROPA). Malgré ces tentatives, les transports maritimes restent limités. Non plus à l’échelle nationale, mais à une échelle international, on remarque l’existence d’un nouveau projet portuaire ; il ne concerne pas les trois grands ports sur lesquels ont porté les investissements depuis les années 1960 mais le port de la Réunion qui s’appelle Port Réunion. L’idée est de créer un port à grande capacité, hérité du port de la colonisation