Fiscalité Portuaire

zone franche Tanger Free Zone et les travaux de construction du complexe portuaire Tanger Med, avancent suivant les schémas directeurs de départ. Ces deux véritables plates-formes de développement ne cessent de glaner des suffrages auprès des investisseurs. Le temps, où le Nord se morfondait dans un calme plat, est loin. Les deux pôles de croissance, qui y ont été institués, à savoir Tanger Free Zone (TFZ) et le Complexe Portuaire Tanger Med, créent une réelle effervescence dans la région. La zone

s'orienter très tôt dans le domaine pétrolier. Ainsi, à travers des contrats, elle sera le mandataire des sociétés œuvrant dans le secteur du forage pétrolier. L'Internationale de Commerce et de Management (ICM) se fait une renommée sur la place portuaire et ce de la plus bonne manière. Ces importations vont bénéficier d'une exonération totale en droits et taxes de douane à la faveur des contrats de partage et production des hydrocarbures qui lient l'Etat de Cote d'Ivoire aux contractants. II

2 (marge) = 787.5 euros. Le transitaire groupeur aura donc encaissé 1800 euros (soit 20% de marge car la location du conteneur est de 1500 euros). Les « Liners Terms ». Les « Liners Terms » définissent selon un vocabulaire codifié les opérations portuaires qui sont comprises ou non dans le prix du fret annoncé par la compagnie maritime. Lorsque les frais sont compris dans le fret ont dis qu’ils sont à la « charge du navire ». Par contre lorsque les frais ne sont pas compris dans le fret ils sont à

départis. 1. CADRE HISTORIQUE DU XVIe. Le poids des villes augmente par rapport à la campagne. Un essor du commerce et des échanges, décisif pour la fin du féodalisme, qui entraine l’amélioration des voies de communication et des infrastructures portuaires. Le servage disparait : fermage et métayage. FRANÇOIS Ier succède à Louis XII. Son règne est marqué par le conflit permanent avec Charles V d’Espagne, par l’apogée de la Renaissance et par la réforme Luthérienne au début tolérée, qui remet en cause

compétitivité portuaire et des opérateurs économiques du Maroc avec la vision commune d’aboutir à l’objectif de « Zéro Papier » dans les démarches à l’importation et à l’exportation. Ses principales missions s’articulent autour de : – La fluidification des procédures en intégrant des processus dans son système d’adhésion au Guichet Unique National, PortNet S.A. a rendu fluide l’ensemble des procédures portuaires. – La mise en réseau des partenaires en l’occurrence toute la communauté portuaire du commerce

l’ENTREPRISE : 1- Fiche Technique. 2- Organigramme de l’ENTREPRISE. 3- Description des postes. Partie n°2 : Généralité sur :transitaire ; déclarant douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes

doivent être réunies pour qu'un pays soit considéré comme un paradis fiscal au sens de l'OCDE (voir carte) . Malgré son taux d'imposition sur les sociétés de 12,5 %, l'Irlande n'est pas un paradis fiscal au sens strict du terme. Juste une île à la fiscalité très légère. En revanche, les rochers tropicaux de la mer des Caraïbes et du Pacifique, de même que bon nombre de micro-Etats européens voisins de grands pays (Monaco, Liechtenstein, Andorre ou les îles Anglo-Normandes) présentent le double avantage

transaction ayant lieu sur le marché ;la fluctuation des prix sur le marché ne permet pas généralement de passer des contrats à long terme pour l’offre de produits et services ;l’intervention de l’Etat sur les transactions de marché sous forme de fiscalité ou de quotas. D’après R.Coase, les indicateurs qui permettent à une firme donnée de recourir à la production directe ou au provisionnement auprès du marché sont : les coûts de transaction et l’organisation hiérarchique de la production

l'aménera à la perte). De plus, le client nous fera une mauvaise publicité ! Transport : Le choix principal de transport est le maritime, car pas cher et permet de transporter de grandes quantités, mais, il est très leeeeent. Les opérations portuaires sont de plus en plus rapides, et, désormais, tout va plus vite qu'avant. Le transport par cargo se fait selon la façon d'embarquer : LOLO (Lift On Lift Off) : Essentiel des bateaux. RORO (Roll On Roll Off) : On sort et rentre dedans en faisant

tout au long des chaînes, Développement nécessaire de plates-formes logistiques, 42  Contraintes spécifiques au transport  Ratio qualité/prix du transport interne est faible,  Coût élevé de la traversée Tanger-Algéciras,  Coût du passage portuaire au Maroc, 43  Contraintes en amont des chaînes logistiques  Accès difficile à certains intrants ou matières premières,  Capacité limitée de contractualisation avec les fournisseurs d’intrants,  Gestion parfois difficile des régimes d’importation