Fondements De La Royauté Mérovingienne

d’expérience… Le droit à nécessairement une dimension historique. De façon général, les fondements de notre droit on été posé par Rome (il y a 25 siècle). L’histoire sert à comprendre comment le droit a été mis en œuvre, pourquoi tel règle est née… Le droit est objet de l’histoire. Cela permet une réflexion et peut susciter une réflexion qui permettra de se projeter vers l’avenir. Introduction: Les fondements antiques du droit Tout groupement humains sécrète des usages, sui sont du domaine du

s’ouvre alors la période franque, qui commence véritablement en 481 avec l’avènement de Clovis et s’achèvera avec l’avènement des Capétiens en 987 (année de Hugues Capet). Cette période se déroule sous deux dynasties successives : celles des Mérovingiens puis celle des carolingiens. Au début de cette période, en 481, Clovis a 15 ans, c’était un adolescent roi, c’était un guerrier fidèle et rusé (« trappeur rusé »). L’échiquier politique de la Gaulle à cette époque n’est pas très claire et le

de Vouillé. En éliminant tous les concurrents, la quasi-totalité de la gaule est soumise aux francs. L'histoire franque peut commencer, avec la dynastie mérovingienne. Paragraphe 2 : les dynasties franques A / La dynastie mérovingienne (481/751) Fondée par Clovis, elle tire son nom de Mérovée, nom de famille de Clovis. Clovis devient roi des francs saliens en 481. Son œuvre d'unité politique

dans le droit, et va voir le Sénat et rend ses pouvoirs considérant qu’il a rempli sa mission. Ces derniers le supplient de rester et garde le pouvoir totale. Il va prendre le tire de PRINCEPS (le 1er des citoyens au service du peuple). Les fondements du pouvoir impérial - L’imperium : donne au futur empereur son pouvoir de commandement militaire sur l’Empire. Empereur = chef de l’armée. Il a le - Pouvoir de prendre des édits (équivalent des lois aujourd’hui) - Pouvoir de rendre la justice

science juridique, pas de juristes, il y a une reflexion theorique sur le droit. Chapitre 2 : Rome Section preliminaire : rappel historique Rome est née en -753 avec jc, rome nait par l’agregation de tribus indigenes. Au depart c’est une royauté mais cette royauté prendra fin en -509 et nait alors une republique gouverné par des magistrats ceux qui concourent a l’interet de la communauté (deux consuls). Cette republique prend fin en -27 de par des guerres civiles et des instabilités politiques et

en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient des éléments de droit pénal avec une définition des principaux délits et les peines qui l’accompagnent. Dans un conflit, la personne qui est lésée doit composer, s’arranger avec le coupable

apprendre » - Quatrain du 16ème siècle. L'exemple de la dette illustre ce défaut de progrès, notamment à Athènes. Solon (16ème)- « Ni les biens sacrés, ni les biens publics, ils (les politiques) ne les respectent, ils ne prennent pas garde au fondement sacré de la justice, qui tout en se taisant est témoin de ce qui se passe, de ce qui a été, et qui avec le temps vient sûrement pour faire payer la dette. Voici, déjà venir, pour toute la cité, une plaie inguérissable. » On ne peut pas nous

monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les carolingiens et les capétiens. Le cours se divise en quatre grandes parties. Tout d’abord l’époque franc, puis la féodalité, suivra l’affermissement du système royal capétien (c’est-à-dire la monarchie) et enfin la monarchie absolue. Nous verrons la mise en place de tout cela, les di˙érents principes et règles et enfin quels sont les moyens. Première partie : la royauté franc Pour la France, tout commence au ive siècle

siècle à la fin du VIIIème siècle. On distingue deux dynasties qui se succèdent, ce sont les merovingiens qui regnent de la fin Veme jusqu’à fin VIIIeme, vient ensuite les carolingiens avec Charlemagne qui dure de la fin du VIIIeme jusqu’au Xeme. Les carolingiens auront un destin bien different des francs, nous etudieront donc ce regnum francorum. Le royaume est fondé par clovis, le mot merovingien provient de Mérovée qui avait été le deuxième roi des francs au début du Veme, les francs l’admiraient

FONDATIONS ROMAINES. Le droit romain à toujours beaucoup d'influence sur le droit actuel, le peuple de Rome était le peuple du droit. SECTION 1 : NOTION DE DROIT PUBLIC ROMAIN. L'histoire politique de Rome a connu 3 régimes politiques :  Royauté de 753 av. J.C (création de Rome) à 509 av J.C  République 509 à 27 av J.C  Empire 27 av J.C à 565 ap J.C L'empire est lui même divise en 2 périodes :  le haut empire ou le PRINCIPAT de 27 av J.C à 284 ap J.C  le bas empire ou le DOMINAT