Formulaire De Declaration Du Tva Maroc

ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail OFPPT DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION PROGRAMME D'ETUDES Filière : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION DES ENTREPRISES SEPTEMBRE 2009 Remerciements La DRIF remercie les personnes qui ont participé ou permis l élaboration de ce programme d études 0 Pour la supervision · M. Noureddine ESSABK I · Mme Wafaa Bennani Pour la conception : Chef de la Division coordination des

de Gou jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL DIRECTION GÉNÉRALE DES COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur la base

jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DIRECTION GÉNÉRALE DES DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur

Sommaire Le maroc L’infrastructure L’investissement Les coûts des facteurs Le financement L’économie La création d’entreprise Les bonnes adresses 7 25 33 47 87 95 113 145 Préface Répondre à la bonne question c’est en partie réussir son projet. Voilà entre vos mains un des outils d’information sur l’environnement de l’investissement au Maroc. En effet, les 101 questions de l’investisseur peuvent contribuer à la réussite de vos projets et vous aider à mieux cerner l’environnement économique

dans le capital de BMCE Bank de 15,05% à 19,94%. 2008 ✓ BMCE Bank élue pour la 6ème fois «Banque de l’année au Maroc» par la revue The Banker Magazine du Groupe Financial Times ; ✓ Certification de l’activité de la Bancassurance, une première au Maroc, selon la Norme Internationale ISO 9001 Version 2000 avec un score de zéro écart ; ✓ Lancement par BMCE

Dans un environnement de plus en plus concurrentiel, l’enjeu majeur pour chaque entreprise est de renforcer sa position et de devancer la concurrence, LAFARGE Maroc n’en est pas loin. Grace à son ambition d’être la plus performante en termes de maitrise technique, de création de valeur et de capacité, elle a réussi à être de plus en plus appréciée par ses clients ; vu la qualité de ses produits et de ses services. C’est cette image de marque qui m’a orientée vers le leader des matériaux de construction

a) Qu’est ce qu’un transit ? 16 b) Etapes de réalisation de l’opération transit (export/import) 16 c) Objectifs de l’opération Transit 17 d) Dossier de dédouanement 17 1. Facture pro forma 17 2. Facture commercial définitive 18 3. La déclaration Unique de Marchandises (DUM) 18 4. Engagement de change/d’importation 19 5. Avis d’exportation 19 6. Certificat d’origine 19 7. Titre de transport 19 8. Eléments nécessaires pour l’établissement des documents 20 a) Incoterms 20

2­1 la tarification du transport aérien         2­2 le contrat de transport Aérien : la LTA  (​ La lettre de transport aérien)      Émission : – ​ par l’agent de fret aérien, sur instruction du chargeur.                  ­ ​ Sur formulaire de la compagnie empruntée pour les expéditions exclusive.                  ­ ​ sur formulaire interne (HOUSE AIRWAY Bill) pour les groupages.                  ­ En 3 originaux, et 6 à 11 copies.  Signature : ​ par la compagnie aérienne (pour les expéditions exclusive), après                      Embarquement

.................132 Section 2 : Imposition des activités électroniques ..................................132 1. Impôt sur les sociétés (IS) ........................................................................132 2. Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) .............................................................134 Chapitre 2 : Aménagements préconisés de la fiscalité marocaine pour intégrer la pratique du commerce électronique ........................135 Section 1 : Proposition d'amendements des

L’implantation de Coca-cola au Maroc : La Compagnie Coca-cola est aujourd’hui la plus grande compagnie de rafraîchissement du monde, elle produit plus de 400 marques et commercialise 4 des marques de soft drinks les plus vendues au niveau mondial : Coca-cola, Coca-Cola Light, Fanta et Sprite. La multinationale est présente dans plus de 200 pays où des postes de travail sont créés et où des initiatives culturelles et environnementales sont développées. Au Maroc, Coca-cola apparut en 1947 : Un