Fraude Comptable

Tous ceux et celles que j'aime et qui me sont chers. samir SOMMAIRE matière Introduction générale……………..………………………………………………………………………. page a 1 Chapitre préliminaire : l’environnement comptable algérien……….…………………….. Introduction……………………………………………………………………………………………………. 1 Section 1 : le plan comptable national. ………………………………..……….. 1- Orientations et lignes directrices du PCN. ………………………….…………… 2Cadre juridique du PCN……………………………………………….……………. 3- Présentation du PCN……………………………………….……………………………

CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C) SOMMAIRE Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application Caractères fondamentaux de la norme Principes comptables fondamentaux Organisation de la comptabilité Caractéristiques des Etats de synthèse. Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation o Chapitre

PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1 PLAN COMPTABLE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 2 PRESENTATION GENERALE Sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, les banques et les sociétés de financement telles qu’elles sont définies par le dahir portant loi n° 34-03 du 15 Moharrem 1427 (14 février 2006) relatif à l’exercice de l’activité des établissements de crédit et de leur contrôle. Le plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC, comprend

ROYAUME DU MAROC *** MINISTERE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE PLAN COMPTABLE DES ORMVA 1 PLAN COMPTABLE DES ORMVA 2 SOMMAIRE INTITULE PAGE LIMINAIRE : 8 Chapitre premier : principes comptables fondamentaux A– Le principe de continuité d’exploitation B– Le principe de permanence des méthodes C– Le principe du coût historique D– Le principe de spécialisation des exercices E– Le principe de prudence F– Le principe

l’exercice clos le 31 décembre 2011 Compte de résultat consolidé Bilan consolidé Tableau des flux de trésorerie consolidés Tableau de variation des capitaux propres consolidés État de résultat global note 1. Principes comptables et méthodes d’évaluation 1.1 Conformité aux normes comptables 1.2 Principes de préparation des états financiers consolidés 1.3 Engagements contractuels, actifs et passifs éventuels note 2. Événements significatifs survenus en 2011 2.1 Événements marquants de l’exercice 2

CGNCCODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C) SOMMAIRE Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application Caractères fondamentaux de la norme Principes comptables fondamentaux Organisation de la comptabilité Caractéristiques des Etats de synthèse. Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation

CODE GENERAL DE NORMALISATION COMPTABLE -1- CODE GENERAL DE NORMALISATION COMPTABLE SOMMAIRE Présentation : ………………………………………………………………………………………………………………..…009 PREMIERE PARTIE : NORME GENERALE COMPTABLE …………………………………………..…010 Chapitre I : Caractères fondamentaux de la norme générale comptable …………………………..010 I - L'objectif d'information : …………………………………………………………………………………...011 A - Pertinence et fiabilité ……………………………………………………………………………………….011 B - Qualité de l'analyse économique ………………………………………………………………………

GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C) SOMMAIRE Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application - Caractères fondamentaux de la norme - Principes comptables fondamentaux - Organisation de la comptabilité - Caractéristiques des Etats de synthèse. - Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités

CODE GENERAL DE LA NORMALISATION COMPTABLE (C.G.N.C) SOMMAIRE Première partie : Norme générale comptable - Champ d'application - Caractères fondamentaux de la norme - Principes comptables fondamentaux - Organisation de la comptabilité - Caractéristiques des Etats de synthèse. - Méthodes d'évaluation 2ème partie : Plan comptable général des entreprises • Titre I : Etats de synthèse (se référer aux états de synthèse comptables) • Titre II : Modalités d'application des règles d'évaluation

|Plan Comptable Des Etablissements De Crédit | | | Présentation Générale Le système d'information comptable et financière des établissements de crédit est constitué de deux parties : - le plan comptable des établissements de crédit ; - les états périodiques destinés à Bank Al-Maghrib. Sont soumises aux dispositions du plan comptable des