Freinte De Route Transport Maritime

marchandises à transporter et le nombre élevé des personnes désireuses de voyager, font que le développement des transports constitue l’un des faits économiques et sociaux les plus importants depuis la seconde moitié du siècle dernier . Le transport par voie terrestre des personnes et des biens demeure le principal moyen de communication et de rapprochement et d’échanges entre les populations. En Afrique, en particulier, et dans les pays en voie de développement, en général, les transports occupent

LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX

L’EXPERTISE MARITIME 1 INTRODUCTION Dans ce mémoire on va discuter de l’expertise maritime et le joint survey. Dans un premier titre, on va illustrer toutes les différentes sortes d’interventions possibles d’un expert, dans le cadre des activités maritimes. On parlera égalemant des capacités requises pour devenir expert maritime et des évolutions récentes, qui ont une incidence sur l’outil de base de l’expert maritime, l’appareil de photo. La distinction de base des expertises maritimes, c’est

judiciaires Droit maritime 1er semestre Année universitaire 2008/2009 Introduction 1. Les sources historiques : le traditionalisme du droit maritime i. Manifestations du traditionalisme Manifestation sur le plan du fond Le droit maritime est issu du milieu des gens de mer avec leurs traditions très anciennes. Par exemple l’obligation de secours et de solidarité des gens de mer a d’abord été coutumière puis a intégré les règles qui régissent le sauvetage et l’assistance maritime. De même la volonté

II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX Section I : le transport international

UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLE Mémoire Réalisé par KHEZAMI Samia MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES Centre de Droit Maritime et des Transports « LE CONTRAT DE LOGISTIQUE » Directeur de recherches : Maître Christian Scapel Promotion : 2006/2007 -1- -RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian

tout d’abord à remercier l’équipe pédagogique de la Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales , pour leur suivi permanent afin de nous assurer une bonne formation de La licence Professionnelle Management de la Chaine logistiques et transport . Nous remercions toute l'équipe de la direction de l'Administration des Douanes et Impôt Indirectes pour leurs accueil et leurs suivi pendant la période du stage . Nous remercions aussi Mr WADAA Abdelmoutaleb pour son accueil ,son

MODULE N°: 2 TRANSPORT ET LOGISTIQUE SECTEUR : TRANSPORT SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE D’EXPLOITATION EN TRANSPORT NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE VERSION 1.1 JUILLET 2005 Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Module 2 : Transport et Logistique Version 1.1 Juillet 2005 Document élaboré par : Nom et prénom DR ANGA Driss OFPPT/DRIF EFP INFTR Grand Casablanca 1 Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Module 2 : Transport et Logistique

…………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ……………………………………………………………………………………………….27 2 .2 Règles de tarification……………………………………………………………………………………………….29 3. 4. explication du contrat de transport……………………………………………………………………………………………………………32

DROIT MARITIME Par Ali Abdelhamid BERCHICHE Professeur Agrégé des Facultés de Droit INTRODUCTION Section 1. Objet et caractères du droit maritime Le droit maritime est, au sens large, l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur la mer. Ce n’est pas la nature des règles qui détermine l’étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps on a considéré que les conditions particulières de cette navigation, et tout spécialement les risques qui y