Freinte De Route Transport Maritime

TRANSPORT AERIEN CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. TABLE DES MATIERES : I - CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. CHAPITRE PREMIER : OBJET – DEFINITION Article 1er à 2 CHAPITRE II : TITRES DE TRANSPORT SECTION I : Billet de passage Article 3 SECTION II : Bulletin de bagages Article 4 SECTION III : Lettre de transport aérien Article 5 à 16 CHAPITRE III : RESPONSABILITE

L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. TABLE DES MATIERES : I - CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. CHAPITRE PREMIER : OBJET – DEFINITION Article 1er à 2 CHAPITRE II : TITRES DE TRANSPORT SECTION I : Billet de passage Article 3 SECTION II : Bulletin de bagages Article 4 SECTION III : Lettre de transport aérien Article 5 à 16 CHAPITRE

de marchandises transportées par voies routières ou ferroviaires, couvrent dans les conditions déterminées au contrat, les dommages et pertes matériels survenus aux marchandises pendant leur transport et éventuellement, pendant les opérations de chargement et de déchargement. Le contrat d'assurance transport de produits dangereux, de valeurs ou d'objets précieux, précisera les conditions spéciales de couverture du risque assuré. Section 5 : Des assurances de responsabilité Art. 56. L'assureur

| | | | |Maîtrise des incoterms | | | | | | |Fiabilité et efficacité des sous-traitants (transport, | | | | | | |stockage, emballage, ...) | | | | | | |Délai d'acheminement

arrivèrent il y a 1500-2000 ans. Le plus surprenant est que ces peuples venaient non pas des terres africaines mais des rivages éloignés d’Indonésie et de Malaisie. Cette immigration s’accéléra au IX ème siècle avec la prise du contrôle du commerce maritime par l’Empire de Sumatra. Il faut savoir que la majeure partie de la population malgache descend de ces premiers arrivants. Quant à l’histoire des vestiges africains dans la culture malgache, elle reste également nimbée de mystère. Il est cependant

Saint-Pierre-et-Miquelon. Titre Ier : Règles communes aux assurances de dommages non maritimes et aux assurances de personnes Titre II : Règles relatives aux assurances de dommages non maritimes Titre III : Règles relatives aux assurances de personnes et aux opérations de capitalisation Titre IV : Les assurances de groupe Titre VI : Dispositions diverses relatives aux contrats d'assurance et de capitalisation Titre VII : Le contrat d'assurance maritime et d'assurance fluviale et lacustre Titre VIII : Loi applicable

..........17 TITRE II : DES ASSURANCES MARITIMES .............................................................................22 Chapitre I : Dispositions générales. ..............................................................................22 Chapitre II: Dispositions communes aux assurances maritimes ...............................22 Section 1 : Section 2 : Section 3 : Section 4 : Chapitre III : Dispositions spéciales aux assurances maritimes ................................26 Conclusion

B – Contrat de conseil en gestion C – Contrat de prestations informatiques D – Contrat de sous-traitance CHAPITRE 2 – LES CONTRATS DE TRANSPORTS A – Contrat de commission de transport B – Contrat de transports routiers intérieurs C – Contrat de transport routier CMR D – Location de véhicules routiers E – Contrat de transport aérien F – Contrat de transport maritime CHAPITRE 3 – LES CONTRATS D’ASSURANCES DE DOMMAGES TERRESTRES A – Définition B – Principes généraux C – Assurance de choses D – Assurance

Unité consommateur et unité logistique 12.2 Commandes clients, contrats et appels de livraison 12.3 Conditionnement et expédition 12.4 Structure des lieux d’expédition et logistique 12.5 Opérations sur le produit et le process de distribution 12.6 Transport 12.7 Cycle des commandes clients et ECR 229 229 231 232 235 241 243 246 13 • Production par l’aval et kanban 13.1 Passage en flux tirés – Appel par l’aval 13.2 Renouvellement de consommation ou kanban 13.3 Paramètres du recomplètement 13

................................. 14.11.L’édition des documents d’expédition.......................................... 14.12.L’expédition .................................................................................. 14.13.La préfacturation transport............................................................ 14.14.L’interface transporteur................................................................. 14.15.La gestion des consommables....................................................... 14