Garde à vue

Le cérémonial de cour à Versailles vue par Ezéchiel SPANHEIM (1689) Plan de l’exposée I) La journée ritualisée A) le lever B) une journée type du roi II) La Cour A) le rôle du courtisant b) une cour soumise au roi III) un roi dominant a) la nécessité d’être vue par tous b) l’affirmation de son pouvoir Introduction de l’exposée : « A lui seul, il surpasse la plupart » est la devise roi soleil, c’est une phrase qu’il aurait dit en parlant des courtisans et des gens du peuple lorsqu’il

père ou la mère ne remplit pas ses devoirs matériels ou moraux à l'égard de ses enfants pendant plus de 2 mois consécutifs. Acte de procédure : Désigne l'ensemble des formalités à accomplir par les parties (le demandeur ou le défendeur), leur représentant ou les auxiliaires de justice (avocat, avoué, huissier) et destinées à entamer une action en justice, à assurer le déroulement de la procédure, à la suspendre ou l'éteindre, ou à faire exécuter un jugement (ex : assignation, signification d'un

aigui dans une bote de foin tout a coup il se posa sur la chaise comme si il tomba d une falaise .Peter qui était beaucoup fatigue voila un vert et le souleva et tout a coup Peter était tout surpris il voila une porte s’ouvrir il rentra a l intérieur et c’était tout un autre monde. de l eau vert le ciel était rouge un chemin multicolore qui traversa la mer vert et sur le chemin il avais des raye il montait sur un petit train qui marchait au vent .il apercevais a horizon une petit ville magnifique

charge adaptée à l’enfant L’idée de réinsertion (donc toujours l’idée de perfectibilité) La notion d’inadaptation Idéologie est d’observer le degré de discernement suite à un délit ou le degré d’arriération pour la classification. Ministère de l’instruction publique, Ministère de la santé, Administration pénitentiaire Période d’après guerre, création des Mouvements de jeunesse, Mouvements d’éducation populaire, des Oeuvres de bienfaisance. L’ORDONNANCE DU 2 février 1945 A l'issue de la seconde

ARTS Les avants gardes et l’Art de l’internationalisation à la mondialisation Epreuve du Baccalauréat Session 2010 SOMMAIRE I. 1. 2. 3. 4. L’influence de l’art japonais dans la peinture occidentale, de 1860 à 1900 Les débuts du japonisme Thèmes et compositions Les gestes et postures La lumière, les lignes et les couleurs II. Le pavillon de Ludwig Mies van der Rohe à l’Exposition Universelle de Barcelone 1. Avant-garde 2. Début de l’architecture moderne 3. Mondialisation du style

plusieurs années. Quinze ans auparavant, une jeune femme prénommée Adèle etau physique démesurément beau y était secrètement gardée par le capitaine. En 1923, rares sont ceux qui sont demandés à s’y rendre, comme c’est le cas deFrançoise Chavaigne, une infirmière de Nœud. À son arrivée à Mortes-Frontières, en plus de se faire fouiller, elle est priée de ne poser aucune question à moins qu’ellene soit d’utilité médicale et elle ne doit faire aucun commentaire sur le physique ravissant de la pupille du

mont de granit rose à une altitude de 800m, situé au milieu de prairies, en dehors de tout trafic routier. Il est relié avec la gare de Rothau et la vallée de la Bruche. Le nombre de baraquements était de 15 blocks en bois et 2 blocks durs. L’effectif était de 150 à 250 déportés par baraque en temps normal et de 650 à 750 déportés en période d’affluence. L’Alsace et la Moselle, furent annexées par le IIIème Reich suite à l’armistice du 20 juin 1940. Himmler voulait créer des camps à proximité des carrières

PROCEDURE PENAL Cours de Mme Mascala, Professeur INTRODUCTION : La procédure pénale sert à appliquer le droit pénal, passer de l’infraction à la sanction,au bout le procés. L’objectif du semestre est de comprendre comment fonctionne et se déroule le procès pénal. La procédure pénale se déroule après la commission de l’infraction ; puisqu’il y a eu infraction, il y a procédure pénale. Des procédures vont se mettre en place pour rechercher l’auteur du délit, pour trouver des preuves et

actuellement 4 types de divorces. - Le divorce par consentement mutuel correspond à la procédure la plus simple. Il ne prévoit qu’une audience devant le juge, au lieu de deux. Les époux sont d’accord pour divorcer, et préparent ensemble une convention pour régler les questions matérielles (logement et partage des biens), familiales (garde des enfants) et financières (pension alimentaire). Le rôle du juge se limite à valider la convention proposée. - Le divorce par acceptation du principe de la

dernière fois que je l’avais vue. Pendant le dîner, elle avait commencé à me parler de toute cette époque perdue. Alors elle avait sorti de son sac cette feuille soigneusement pliée, qu’elle avait gardée sur elle pendant toutes ces