Gomme à effacer

INTRODUCTION C’est une discipline récente. Elle occupe la place d’un médiateur. Le droit ne s’améliore pas avec le temps : il ne résulte pas du niveau de civilisation. Cette matière ne cherche surtout pas à donner des leçons (Instrument de type comparatif). Les institutions ont largement variées au cours de l’histoire. Quelle est la nature du pouvoir ? Quelle est l’étendue du pouvoir ? Quel est le mode de transmission du pouvoir ? ( Longtemps hérédité, mais après 1789, le mode de

guerre ouverte jusqu’à la victoire des insurgés à York Town en 1783 qui marque la sécession entre les colonies et la métropole. Seulement, lorsqu’ils naissent en 1783, les Etats-Unis sont 4 millions d’habitants et 13 états c’est-à-dire une toute petite puissance. Comment les Etats-Unis sont-ils passés de 13 à 50 états ? Et comment leur population a-t-elle augmentée ? Cela est le fruit d’une double évolution géographique et démographique. Paragraphe A : Une double évolution qui change la portée humaine

En Chine, plus personne n’est prêt à se taire GÉO & POLITIQUE Pour le foot, êtes-vous plutôt Be In ou Canal+ ? TÉLÉVISIONS Etats-Unis : la reprise économique au secours d’Obama Pages 4 et 12 Fondateur : Hubert Beuve-Méry - Directeur : Erik Izraelewicz Dimanche 28 - Lundi 29 octobre 2012 - 68e année - N˚21080 - 1,60 ¤ - France métropolitaine - www.lemonde.fr --- Les «hommes du président» t Portraits de la garde rapprochée du chef de l’Etat t A Toulouse, le congrès du PS s’ouvre

Barjavel Le voyageur imprudent ROMAN À Robert Denoël PREMIERE PARTIE L’APPRENTISSAGE Il faisait un froid de guerre. Au petit matin, le sergent Mosté découvrit un soldat, demi-nu, tordu en travers des feuillées. Le gel qui montait de la neige l’avait empoigné à mort. Ses cuisses sonnaient au doigt comme des planches. Quatre hommes l’emportèrent. Celui qui le prit par la tête lui cassa les oreilles. Les chasseurs pyrénéens du 27e bataillon occupaient depuis deux mois le village de Vanesse

PENALE La procédure pénale a pour objet la réglementation du procès pénal. Par exemple le procès pénal intenté par la société contre l'auteur de l'infraction, cela s'appelle l'acte public. La violation de la loi pénale correspond à une maladie de la socialisation c'est-à-dire qu'il y a des hommes qui sont incapables de respecter les règles de la société. La procédure fixe donc les règles relatives à la constatation de l'infraction, à la poursuite des infractions, à l'établissement des preuves,

Titre I : Les Successions. Au moment de la réforme des successions, loi du 23 juin 2006, on avait établit un certain nombre de statistiques pour pouvoir valider les modifications législatives entreprises. Il en ressort qu’en France, il y a près de 530.000 décès par an et 360.000 successions de déclarées. De plus sur ce nombre de décès, environ un million de personnes ont hérité, pour les trois quarts il s’agit des enfants des défunts le reste étant des conjoints survivants. En 2006 le montant

spécifique en droit. Elle est spécifique car elle fait appel à l'intervention d'autorités publiques (étatique voire supraétatique)   Souvent cette technique c'est pour que les personnes le fasse par elles mêmes, volontairement.   Derrière il y a l'idée qu'on peut aller devant un tribunal qui va régler nos conflits, détermine ce que X et Y doivent faire. Précision, détermination des droits par un tribunal.   Le tribunal a une autorité, il a la force exécutoire. Il va éventuellement apposer la formule

mineure : oral-écrit de 3 questions (1 question de cours, 1 question de synthèse, 1 question de réflexion) Apprécie que l’on lise le cours de la semaine précédente avant un cours  interroge parfois des personnes dans l’amphi (pas noté évidemment) Rien à faire pour la première séance de TD : méthodologie Introduction Paragraphe un : Droit fiscal, droit et justice Le droit fiscal est certainement l’une des plus simples illustrations de ce qu’est le droit. Le droit n’a certainement pas pour but d’apporter

PREMIERE PARTIE:DROIT DE LA FAMILLE (le couple) Introduction A/Observation liminaires Le droit de la famille en France est une branche du droit privé dont le contenu principalement situé dans le code civil organise les liens juridiques entre les différents éléments de la famille. La famille est généralement définie comme l'ensemble des personnes liées entre elles par un lien d'alliance ou de descendance. En droit français, l'alliance ou couple est établie juridiquement par le mariage. Le statut familial

statistiques : Données statistiques car il faut se rendre compte de la façon dont la famille a évolué en fait. Bilan de l’INSEE ou de l’INED 65 millions de français – 2,01 enfants par femme Fécondité augmente en France surtout grâce aux femmes de plus de 30 ans Les femmes se marient environ à 29 ans à cause de leurs études ou activités professionnelles. Nombre décès a diminué en 2010 par rapport à 2009 mais en 2009 il y avait eu des grippes. Hommes 78,1 ans et femmes … 1970 : que 6,4% enfants