Gouvernorat de Sousse

selon le CICR (comité international de la croix rouge) plus de 191 000 personnes on été tués et un demi-million aurait été bléssés avec 2,5 millions de réfugiés Les plus grands nombres de meurtres documentés par l’ONU ont été enregistrés dans le gouvernorat de la périphérie rurale de Damas (39 393), suivi d’Alep (31 932), Homs (28 186), Idlib (20 040), Daraa (18 539) et Hama (14 690) Les décès de 8 803 mineurs, dont 2 165 enfants de moins de dix ans, ont été rapportés à ce stade mais leur nombre réel

habous public est intégré dans le domaine d'État et pris en charge par le service des domaines. 1956 (7 juin) : Les conditions de fonctionnement de l'Assemblée constituante sont fixées. 1956 (21 juin) : Le territoire du royaume est découpé en 14 gouvernorats ayant à leur tête des gouverneurs assistés de secrétaires généraux, chaque région coiffant plusieurs délégations, en remplacement des caïdats et des khalifats. 1956 (13 août) : Le Code du statut personnel, améliorant le statut des femmes tunisiennes

spéciaux1 : Répartition et nature des Capitaux (en mDT)  : Actionnaire Montant Pourcentage Total 100 % Coût total du projet   :   C. Implantation   Lieu d’Implantation  : Gouvernorat : Surface des Bâtiments / Terrain : Impact sur l’environnement  : Liste A  Liste B  Non concerné D. Caractéristiques de la société   Raison Sociale  : Forme Juridique : SARL / SA

´ R EPUBLIQUE TUNISIENNE ` ´ MINIST ERE DE L’ENSEIGNEMENT SUP ERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA TECHNOLOGIE ´ UNIVERSIT E DE SOUSSE Mastere CCA UR OU ˆ C OURS C ONTR OLE ET CONTENTIEUX FISCAL IS ´ INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE SOUSSE BO PAR : D R . S AAD BOUROUIS Dr .S AA D Contrˆ le et contentieux fiscal o Ann´ e Universitaire :2013-2014 e ` Table des matieres Introduction 3 I ˆ LE CONTROLE FISCAL 2 Cadre

tomates d'Anjouan, mais qui s'est avérée être "un fiasco", selon les mots du préfet.   "Les travaux du GTHN ont été suspendus de manière unilatérale par les autorités comoriennes par rapport à la consultation référendaire du 29 mars 2009. L'eau a coulé sous les ponts et il y a maintenant une volonté politique affichée par le président Sambi de relancer le GTHN. Nous, la France, Mayotte, sommes prêts à redémarrer dès que possible ce GTHN. On attend. C'est important parce que c'est l'élément de base qui

des échanges commerciaux ou des marchés financiers, l’entreprise pour qu’elle dispose et maintient un avantage concurrentiel tout en améliorant sa rentabilité cherche par tous les moyens à faire baisser ses coûts et ses charges. Par conséquent ;et sous l’effet de la concurrence fiscale entre juridictions ;la majorité des firmes multinationales cherche d’alléger leur charge fiscale en investissant financièrement dans des centres financiers offshore. Ainsi, les centres offshore ont considérablement

Mais la réalité est venue rattraper les autorités : le suicide d'un jeune vendeur ambulant a déclenché un mouvement de révolte inédit, et depuis la mi-décembre, les Tunisiens sont dans la rue.. La colère se propage à Kasserine et dans tout son gouvernorat, ainsi qu'à d'autres villes de l'Atlas, comme Jendouba, avant de toucher le Sud tunisien pour enfin gagner la capitale, Tunis. Le président Zine el-Abidine Ben Ali, en fonction depuis 23 ans, intervient trois fois à la télévision, sur la chaîne

Constantine ; l’Arménie avec la Préfecture du Guégharkunik ; le Maroc avec les Conseils régionaux de Tadla-Azilal et de Souss-Massa-Drâa ; le Sénégal avec les Conseils régionaux de Tambacounda et de Kédougou et les territoires Palestiniens avec le Gouvernorat de Bethléem. Ces partenariats, par la mobilisation des acteurs locaux (autorités locales, associations, entreprises…) permettent un développement au plus proche des réalités de terrain et apparaissent comme une base intéressante pour mettre en œuvre

être accordée à un seul chef de projet titulaire d’une certification de l’ANSI conformément au décret N° 2004-1249 du 25 mai 2004. ARTICLE … - PRESENTATION DE L'OFFRE Les offres techniques ET financières doivent parvenir au bureau d’ordre sous pli fermé recommandé avec accusé de réception ou par rapide poste au Bureau d'Ordre Central de la [stusid bank e], au plus tard le 10/10/2010, date limite de réception des offres (le cachet du bureau d'ordre central faisant foi). Elles doivent être

Faire un cliquer glisser c-Le clavier : Est une machine à écrire qui nous permet d’introduire les données dans l’unité centrale à l’aide des boutons appelés touche. d- Le moniteur : qui est communément dit l’écran qui nous permet de voir les données sous forme d’image ou de texte. 2- Le Software (logiciels en français) : qui est la partie immatérielle de l’ordinateur. Nous avons : Les Logiciels : les logiciels sont l’ensemble des instructions électroniques qui nous permet de communiquer avec la