Gouvernorat de Sousse

commencé dans la région il y a une vingtaine d’années : plus tardive qu’ailleurs, elle y a cependant été rapide dans l’ensemble (4) . Cela étant, comme dans les autres régions du monde, les changements se font à des rythmes divers selon les pays ou les sous-régions, en fonction des régimes politiques, des priorités en matière de politiques démographiques et sociales, des systèmes économiques et des nombreuses « crises » que cette région connaît depuis une cinquantaine d’années (5). Dans un bon nombre

matière de sécurité juridique qui semble être par fois une sécurité menacée Nous allons, donc, adopter tout au long de notre analyse un plant qui traduit cette dualité, en appréciant la portée de l'apport de la sécurité juridique du contribuable sous deux angles, la première se rapporte aux principes et garanties venant renforcée cette sécurité (partie I) et la deuxième se rapporte aux atteintes. La sécurité fiscale n’est que l’application du principe de sécurité juridique en matière fiscale

DISPOSITIONS GENERALES ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES la Article premier O ffi cie lle de Les textes annexés à la présente loi et relatifs à l'imposition des revenus et des bénéfices des personnes physiques et des personnes morales sont réunis sous le titre « Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés ». ie Article 2 im er Sont supprimés pour les revenus et bénéfices réalisés à partir du 1er Janvier 1990 : Im pr - l'impôt sur les bénéfices industriels

Avertissement Ce livre trouve son origine dans une recherche effectuée en 1975 sous le titre Principes d'Analyse urbaine. Une première présentation complétant le texte initial à été publiée en 1980 sous le titre Éléments d'Analyse Urbaine aux éditions des Archives d'Architecture Moderne à Bruxelles. Elle a fait l'objet d'une édition espagnole Madrid, M A L , 1983 L'idée d'entreprendre une nouvelle présentation des questions concernant l'analyse des villes dépasse le simple projet d'une réédition

REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES CHAPITRE I CHAMP D'APPLICATION DE L'IMPOT SUR LE REVENU SECTION I PERSONNES IMPOSABLES Sous réserve des conventions fiscales internationales et des exonérations particulières, l’impôt sur le revenu s’applique aux personnes physiques résidentes, ainsi qu’à celles non résidentes réalisant des revenus de source tunisienne. SOUS-SECTION I CRITERES D’IMPOSITION Les modalités d’imposition des personnes physiques se basent soit sur le critère de la

classer l’ensemble des documents, rapports et publications, dans un catalogue mis en ligne sur le site de l’association. De même un travail d’archivage informatique a été réalisé par le classement de documents déjà sous format numérique et en scannant les anciens documents existant sous format papier. Parallèlement à cette activité d’archivage et d’organisation du fond documentaire, de nombreuses publications ont été réalisées au cours de l’année 2010 ; notamment cinq guides méthodologiques relatifs

Avertissement Ce livre trouve son origine dans une recherche effectuée en 1975 sous le titre Principes d'Analyse urbaine. Une première présentation complétant le texte initial à été publiée en 1980 sous le titre Éléments d'Analyse Urbaine aux éditions des Archives d'Architecture Moderne à Bruxelles. Elle a fait l'objet d'une édition espagnole Madrid, M A L , 1983 L'idée d'entreprendre une nouvelle présentation des questions concernant l'analyse des villes dépasse le simple projet d'une réédition

d’action est proposé pour dépasser ces contraintes et assurer l’environnement favorable à un développement soutenable des activités de recyclage au Maroc. Le plan d’action est décliné en 17 projets concrets présentés dans la deuxième partie du rapport, sous forme de fiches projets. Ces fiches sont suffisamment explicites pour faciliter la compréhension, la consistance, la justification et les conditions de mise en œuvre de chacune des actions proposées. Les actions proposées peuvent être classées

îles, les di érents acteurs nationaux non étatiques du développement ainsi que les partenaires techniques et nanciers. Les groupes de travail sectoriels (GTS), les chevilles ouvrières de l’élaboration de la stratégie au niveau national, ont été placés sous la présidence des secrétaires généraux des départements ministériels a érents pour assurer une bonne 15 CONTEXTE ET GENÈSE DE LA STRATÉGIE DE CROISSANCE ET DE RÉDUCTION DE LA PAUVRETÉ appropriation du document par le gouvernement. Une composition

Psychanalyse et texte littéraire au Maghreb. Sous la direction de Charles Bonn et Yves Baumstimler. 1992. 124 p. N° 2 : Bibliographie critique de la littérature judéo-maghrébine. Par Guy Dugas. 1992. 96 p. N° 3 : Ecrivains maghrébins et modernité textuelle. Sous la direction de Naget Khadda. 1994. 128 p. N° 4 : Rachid Mimouni : L'Honneur de la Tribu. Lectures algériennes. Sous la direction de Naget Khadda. 1995. 96 p. N° 5 : Bachir Hadj-Ali. Poétique et politique. Sous la direction de Naget Khadda. 1995.