Grands-mères de la place de Mai

en France (2011) SOMMAIRE Introduction…………………………………….……..…………… Page 2 I. HISTORIQUE……………………………………...………… Page 3 • A. Avant 1945, l’origine des retraites .....……………………………………………………………. Page 3 • B. 1945-1975: la mise en place du système de répartition …….……..…………….…….. Page 4 • C. De 1975 à nos jours : Le temps des réformes …………………………………………..…….. Page 5 II. LES DIFFERENTES REFORMES …….……………….… Page 6 • A. Réforme de Balladur en 1993 ……………………………………………

majorité des électeurs inscrits. Le droit de vote, depuis quand et comment ? I. les étapes de la conquête du droit de vote 1791 : suffrage censitaire et indirect En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution des 3-14 septembre 1791. Dans ce régime, la souveraineté appartient à la Nation mais le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant un impôt direct (un cens) égal à la

  la   ou   d’autres   ont   échoué   et   quelle   est   la   vision   de   Voltaire   sur   ce   système   et   sur   celui   qui   l’a   importé,   John   Law?   Trois   grandes   parties  peuvent  délimiter  cette  analyse.  En  premier  lieu  le  système  de  Law  est   le  produit  d’une  situation  économique  et  politique  particulière.  Deuxièmement

faute d’autres critères de responsabilité notamment l’idée du risque a pénétré le droit civil de la responsabilité. On peut dire que la place de la faute dans la responsabilité s’est peu à peu réduite tant dans les régimes mis en place par le législateur que dans la jurisprudence de la Cour de cassation. Si l’on reprend la chronologie historique, 3 régimes mis en place par le législateur montrent l’effacement de la faute : - le régime en matière d’accident du travail (loi du 9 avril 1898 modifiée

LA CONQUETE DU DROIT DE VOTE (1789-1998) Les Français sont devenus des citoyens en 1789 (révolution). Après cela, ils ont gagné progressivement des droits, et la démocratie s'est mise en place peu à peu . A l'heure actuelle, nous sommes donc des citoyens français appartenant à une République Démocratique et sociale. Mais comment en sommes-nous arriver à ce stade aujourd'hui ? L' Histoire du droit de vote en France …. En 1789, les élections aux États-Généraux

....................................................................................................51 Loi du 15 mars 2004......................................................................................................... 52 Circulaire du 18 mai 2004................................................................................................ 54 Avis du Conseil d’État ..................................................................................................... 57 Circulaire du CFCM

portrait réaliste d’une multitude d’évènements révolutionnaires entre 1789 et 1796. Cependant, celui-ci insiste souvent sur des détails assez futiles, comme le climat, et occulte d’autres éléments historiques importants. Dans l’extrait proposé, l’auteur place son lecteur au cœur d’une manifestation du culte civique le 20 novembre 1793. Il est donc contemporain à cet événement et peut même y avoir participer. Le second texte, Rapport à la Convention sur la fête de l’Être Suprême du 7 juin 1794 a été écrit

sur la ligne Maginot. • Csq : démoralisation des soldats 2) Défaite militaire, défaite de la République a) la France vaincue • 10 mai 1940 : les All attaquent la Belgique et les Pays Bas. Les troupes vont au devant, en dégageant la ligne Maginot. • 13 mai 1940 : les All franchissent les Ardennes et prennent Sedan, puis les troupes franco-anglaises à revers. Les troupes françaises et Anglaises sont enfermées et obligées de se replier sur Dunkerque

dans le domaine de l’hygiène alimentaire ‫ﻧﻈﺎم ﺗﺤﻠﻴﻞ اﻝﻤﺨﺎﻃﺮ‬ ‫ﺏﻄﺮیﻘﺔ ﻧﻘﺎط اﻝﻤﺮاﻗﺒﺔ اﻝﺤﺮﺟﺔ‬ ‫ﻓﻲ ﻡﻴﺪان اﻝﺼﺤﺔ اﻝﻐﺬاﺋﻴﺔ‬ Rabat - du 8 au 10 mai 2002 Organisé par le Service de l’Hygiène Alimentaire avec la contribution de l’OMS / CEHA / AGFUND Séminaire national sur le système "HACCP" dans le domaine de l’hygiène alimentaire Rabat - du 8 au 10 mai 2002 SOMMAIRE 1° Partie Introduction Présentation du thème principale Objectifs du séminaire Déroulement du séminaire Résumé succinct des différents

l’entretien, nous avons cherché à nous procurer quelques documents auprès d’Anne Tondriaux, tel qu’un rapport financier, un contrat type… Cependant elle n’a pas été en mesure de répondre à nos attentes car ce magasin Sephora n’est ouvert que depuis le 22 mai 2008. C’est pour cette même raison que nous n’avons pas pu obtenir l’extrait K-bis. Lors du second rendez vous, la responsable nous a demandé si nous étions d’accord de réaliser une enquête de satisfaction client, ce que nous avons accepté avec plaisir