Gratien Décret Partie I Distinction Iii

loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde, il y a du droit, on ne peut pas y échapper.

l'Odyssée, rédigés au VIIIe siècle avant notre ère. On y trouve encore un droit inspiré des Dieux, mais bien formulé par des hommes : il s'agit des juges, ils donnent la solution lors d'un procès. Les philosophes réfléchissent également sur le droit à partir du Vème siècle avant notre ère. Socrate, Platon et Aristote réfléchissent au droit public au moment où les cités grecques s'organisent. Les philosophes insistent sur le rôle du législateur. Le législateur est alors perçu comme une autorité créatrice

antagoniques, contraires, et pourtant ils ont fait l'objet d'une sorte de synthèse dont nous sommes les héritiers. Pourquoi un si grand antagonisme ? La conception du monde des juifs et des grecs sont à l'opposé. Les hébreux conçoivent le monde à partir de la création divine. Le monde aurait pu ne pas exister si Dieu ne l'avait pas voulu. Au contraire, les grecs ne considèrent pas le monde comme la création d'un Dieu lui même extérieur au monde, les grecs conçoivent le monde comme un univers (un

octobre 2013 2 Le cadre constitué entre 1983 et 1986 a des fondements solides et a fait preuve d’une réelle plasticité, se pliant toutes les fois que nécessaire aux priorités politiques (comme la désinflation et la désindexation conduites à partir de 1984), accompagnant les réformes voire les grandes réformes comme l’Acte II de la décentralisation de 2004 (135 000 fonctionnaires de l’Etat ont été transférés vers les collectivités territoriales) ou la loi HPST de 2009 (900 000 fonctionnaires

PRIVE Chapitre Introductif Le droit des obligations a été codifié et théorisé pour la première fois en 1804 dans le code civil. Les règles ne sont contenues dans le code civil qu'en partie et elles n'ont pas été crées ex nihilo (c'est à dire à partir de rien). Elles ne sont contenues qu'en partie : ces règles ont débordé du code avec la naissance de nombreuses branches (droit des assurances, droit du travail, droit de la consommation etc.). Ces règles n'ont pas été crées de rien :

POUVOIRS EGLISE ET SOCIETE Sous la direction de Marie-Céline ISAÏA Atlande INTRODUCTION Il est nécessaire de s’interroger sur les fondements juridiques du pouvoir. ( Le pape GELASE à la fin du Vème siècle avait proposé une distinction entre deux formes de pouvoirs : - L’ AUCTORITAS = pouvoir d’essence spirituelle. Ce terme latin désigne le POUVOIR SUPRÊME, source du droit et de la légitimité politique. Selon Gélase, l’exercice de l’auctoritas revient au pape

contraintes sans dette, par exemple la caution peut être tenu de payer la dette d'autrui alors qu'elle ne doit rien. Dans la mesure de l'obligation il y a une distinction entre les droits personnels et les droits réels c'est intéressant au point de vue historique car elle a été établit par les romains. En effet, cette distinction correspond a deux catégories de droit qui sont les deux éléments du patrimoine. Comme le dit Paul « l'obligation n'a pas pour effet de faire que quelques objets corporels

de l'instabilité des institutions romaines. Des crises dans lesquelles intervenait l'armée. Autre Pbm structurel, empire trop vaste difficilement gérable à partir d'un seul centre du pouvoir. Autre pbm l'empire etait issue de tradition orientale et occidentale. Il y avait donc une tention permanente entre ces deux traditions. Et la distinction fut consacré juridiquement avec la spération. Première solution dioclétien tétrarchie entre. C'est lui qui la mis en place pour réponde au difficultés militaire

période de l’antiquité romaine jusqu’au XVIII siècle, le droit est perçut comme un art, comme une technique (Technos = Art en grec). Par conséquent il se traduit comme le savoir-faire, comme une pratique. ! Pour ULPIEN l’un des célèbres consuls du III : « le droit c’est l’art du bon et de l’équitable » (jus est ars boni et aequi). C’est l’art du juste, l’art de rendre à chacun sa chose(le sien) Ulpien ajoute que « les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas léser autrui

depuis l'école gratuite et obligatoire. On a formé le fameux mythes que les gaulois serait nos ancêtres. Mais cette idée n'a aucun fondement historique, nous ne devons rien aux gaulois; ce sont des envahisseurs. Les Gaulois ont occupé l'hexagone, qu'à partir des années 500 avant J-C, plutôt récent vis à vis des anciens envahisseurs. Les gaulois se trouvaient également en suisse, Allemagne ou Belgique. Mais ces peuples n'avaient pas d'existence collective. Leur nom a été donné par les latin, il n'avait