Habeas Corpus

de l’histoire et semble aussi ancienne que le droit lui-même. Il n’en est rien car cette notion n’est vraiment utilisée par le droit savant qu’au XIIème siècle, d’abord en Italie, à la suite de la redécouverte de ce que les savants appelleront le corpus juris civilis6. Certes, l’expression jus commune figure dans un fragment du Digeste attribué à Ulpien (D. 1, 1, 6) et dans les Institutes de Gaïus (Inst. 1, 1, 1) et de Justinien (Inst. 1, 2, 1 et 2), mais avec un tout autre sens que celui qu’elle

de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une proclamation solennelle des principes fondamentaux

Commentaire de texte → Extrait de la constitution Tanta, 16 décembre 533 Introduction → Phrase d'accroche → « L'Empire reprend quelques forces sous Justinien » disait Bossuet. En effet, un ans après son avènement, Justinien fait un énorme travail de compilation. Son rêve est de rebâtir l'Empire Romain. Il a l'idée que la restauration militaire de l'Empire Romain doit forcément s'accompagner d'une restauration juridique. D'où l'idée de « force ». Présentation du texte et de l'auteur → Justinien

Histoire du Droit des Obligations Introduction Les obligations en Droit Dans le langage courant le terme d'obligation est utilisé pour désigner tous types de devoirs qu'est amené a remplir un individu ( obligations issu de la morale, de la religion, de la vie en société, de lois et des règlements mis en place par l'autorité publique). L'obligation en droit privé a pour objet de réglementer les relations entre les personnes, l'obligation juridique va revêtir une signification particulière

droit et les institutions C’est un élément fondateur de la pensée politique , des institutions juridicaires et du doit actuel. Les compilations de justinien= droit civil par les savants du MA. Et ces savants ont donc baptise les compilations corpus juris civilis. Ces juristes ont developpé une methode spécifique pour lire comprendre et enseigner le droit romain.cette methode a été d’abord inventee par les glossateurs au 12ème siècle, apres les commentateurs (pors-glossateurs) au 13ème siècle

et les commentaires des jurisconsultes. Les institutes : c’est un résumé des réponses de certains jurisconsultes (Gaius, Ulpien, Paul). Les novels : il s’agit des constitutions de Justinien depuis 534. L’ensemble des 4 livres porte le nom de « Corpus Juris Civilis ». C’est cette compilation que l’occident découvrira au XIIème. B) L’époque Franque (6e au 10e). Les différents peuples envahisseurs en occident ont leurs coutumes orales très éloignées de l’esprit et de la subtilité juridique

Inspiration des institutes de Gaius ( oeuvre d'une année d'études dans la formation de futurs juristes. Dont le plan est en trois parties tout comme le code civil Francais c.a.d => 1. les personnes 2. les biens 3. les actions ) Le code justinien : le Corpus Juris civilis => compilation des droits romains accordé au christiannisme. Ce travail juridique à largement influencé notre code civil. Le droit successoral dans le CIC => Si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers

Pendant très longtemps le plan du Code Civil montrait que la personne était centrale. Au VIe siècle, le droit romain est devenu trop touffu et complexe. Justinien voulait y voir plus clair et demanda la synthèse du droit à ses jurisconsultes. Le Code Justinien était divisé en trois parties : les personnes, les biens et les actions. Le Code civil a la même structure et pour but de répartir les biens entre les personnes entre les sujets. Cambacérès : « C’est parce que l’Homme est au centre du

Intro – HIST INTRODUCTION Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère

D‘après Osée, dans la Bible chapitre 10, verset 12 « Faites vos semailles de justices, moissonnez une récolte de bonté». Déjà dans la bible on associe le mot justice a quelque chose de bon. C’est le cas également dans le texte a étudié, qui est un extrait de la glose sur le digeste, d’Accurse. Une glose est une note explicative d’un texte, en l’occurrence il s’agit ici du digeste qui est une compilation des consultations de jurisconsultes, dont l’élaboration a été décidée par Justinien, et a été