user icon

Les droits savants

2944 mots 12 pages
Montre plus
Chapitre 4 : les droits savants

L’evenement majeur de l’histoire du droit de l’europe est la redecouverte du droit romain a la fin du 11ème siècle car :

• grace , certains pays d’europe vont fonder tous leur système juridiques sur le droit romain
• d’autres vont s’en ecarter (anglais) et adopter le système de common law.ils n’ignorent pas le droit romain mais il est segond.
• Cette redecouverte= revolution juridique en europe occidentale.

Le droit romain devient un droit européen pas juste national. Il est commun a tous les pays d’europe continentale.
Ex : l’empire germanique (10ème) va devenir le st empire romano-germanique justement parce que le droit allemand a recu le droit romain.(reception d’un droit = integration dans un droit d’un droit extérieur)

L’eglise elle aussi utilise le droit romain parce qu’il a ce caractere universaliste.(europe continentale) c’est l’une des bases de la doctrine chrétienne .le droit canonique se veut européen, sans frontière.

Le droit romain et le droit canonique se sont developpés en meme temps et se sont construits de la meme manière.
Au MA, l’etude de ces droits savants suppose une analyse du vocabulaire , car en latin, et l’étude des concepts, théorie et surtout les concepts romains oubliés ou déformés.
Puisqu ‘ils sont savants, ils sont enseignés et cet enseignement a été la 1ere marque d’une creation de la science du droit.
Le droit est devenu une science et parce que c’est droits etaient commun a toute l’europe, alors jusqu’au 16ème siècle c’était le droit commun.

Pour differencier droit commun (jus comune) savant du droit commun coutumier.

Cette decouvert=tournant pour le droit et les institutions
C’est un élément fondateur de la pensée politique , des institutions juridicaires et du doit actuel.

Les compilations de justinien= droit civil par les savants du MA. Et ces savants ont donc baptise les compilations corpus juris civilis.
Ces juristes ont developpé une methode spécifique pour

en relation

  • Traduction juridique droit GB
    8063 mots | 33 pages

    et au Pays de Galles du droit 'romain' en vigueur en France et dans de nombreux pays européens. Comme nous l'avons déjà remarqué dans le document introductif, la spécificité juridique du Canada, par exemple, tient dans la co-existence de deux traditions juridiques : celle de la common law et celle du droit civiliste. La common law constitue le socle historique du droit de la plupart des pays de langue anglaise, à commencer par l'Angleterre et le Pays de Galles, la République d'Irlande, la majeure partie des états des Etats-Unis (hormis la Lousiane, qui a conservé une partie du Code Napoléon), le Canada (hormis le Québec), l'Australie, la Nouvelle Zélande, l'Inde, la Malaisie, le Pakistan, et de nombreux autres pays membres ou anciens membres du Commonwealth. L'Ecosse a toujours eu un système hybride, intégrant des éléments très anciens de droit romain….

    montre plus
  • Loi Hadopi Exposé
    1037 mots | 5 pages

    Le droit d'auteur est l'ensemble des droits reconnus à l'auteur d'une œuvre de l'esprit (roman, chanson, logiciel…). En France, les dispositions qui régissent le droit d'auteur figurent dans le code de la propriété intellectuelle. *….

    montre plus
  • Droit histoire sem 1
    1247 mots | 5 pages

    Les peuples germaniques installés en gaule n’ont pas pu imposer leur droit et institutions car ils étaient peu nombreux , peu oppressif d’autre part leur droit n’était fait que de règles élémentaires , alors que l’édifice juridique romain était considérable . C’est pourquoi ils ne purent remplacer le droit romain. Le droit Romain a marqué….

    montre plus
  • Droit romain et droit germanique sous les monarchies franques.
    1887 mots | 8 pages

    Traditionnellement nous distinguons le Haut Moyen-âge du Moyen-âge français. Ainsi, notre étude portera sur le Haut Moyen-âge qui correspond pleinement aux monarchies franques avec les dynasties des Mérovingiens et des Carolingiens. Il s’agit d’étudier les enjeux porté par le sujet : le droit romain et le droit germanique sont relativement différents quant à leur contenu et à leur finalité. Le Haut Moyen-âge se caractérise par la confrontation entre les traditions romaine et barbare. Les thèmes généraux dégagés sont le rôle de l’Eglise, le pouvoir politique, le rôle et l’autorité de l’Etat, la distinction des droits ainsi que la place de l’administration.….

    montre plus
  • La jurisprudence du Conseil d'Etat et le droit au recours du détenu
    1931 mots | 8 pages

    Cependant, nous nous interrogerons pour savoir en quoi l’évolution jurisprudentielle qu’a connue le Conseil d’Etat en matière de droit pénitentiaire et qui a permis l’apparition et l’ancrage d’un droit du détenu jusqu’alors absent, est-elle encore lacunaire ? Nous verrons dans une première partie que ce droit au recours n’a été règlementé que tardivement et partiellement par le Conseil d’Etat mais que la dynamique instituée par les juridictions européennes est encourageante dans le sens des droits de la personne détenue, avant de constater dans une seconde partie que l’administration pénitentiaire bénéficie toujours d’une certaine marge….

    montre plus
  • Commentaire Les Coutumes de Beauvaisis
    2285 mots | 10 pages

    devaient veiller à la bonne application de la justice royale et donc a fortiori des coutumes de la région. On remarque que les écrits de Beaumanoir sont emprunt d’une tradition civiliste, on y retrouve des notions de droit romain. Cette originalité est due à sa haute éducation, il aurait notamment fait ses études de droit à Orléans où il a pu pratiquer la traduction du droit romain en langue dite vernaculaire soit le français courant. Ses écrits sont donc dans une langue claire et relativement moderne pour le monde féodal. On peut dire que sa volonté de rédiger les coutumes de droit privé est d’initiative privée car la rédaction officielle des coutumes ne commence qu’en 1453 avec l’ordonnance de Montils-lès-Tours.….

    montre plus
  • Le code civil et son expansion
    2265 mots | 10 pages

    On parle aussi de tradition civiliste (on se réfère clairement au code civil et a sa codification). On parle aussi de droit continentale (par opposition au droit de Common Law) Ce n est pas un système juridique mais une famille de droit. On entend les pays dont les systèmes se sont inspirés de la codification ou la loi est la source première du droit et le rôle des juges peut être plus marginal (mais aujourd’hui les frontières se brouillent). Code civil = « constitution civil de la nation » selon le doyen Carbonnier….

    montre plus
  • Histoire du droit
    2204 mots | 9 pages

    Chapitre 1 : le droit savant Il s’agit tout d’abord du retour aux normes romaines et au développement des normes canoniques. Section 1 : le retour aux normes romaines. Dès la fin du 11ème siècle, le droit romain est redécouvert et suscite un intérêt croissant et très vif de la part des praticiens et des maitres qui commence à enseigner dans les première université. Cette redécouverte du droit romain profite à la pratique, puisqu’il se diffuse de manière importante et assez rapide et qu’il contribue à l’évolution du droit existant, en particulier au droit coutumier et au droit public.….

    montre plus
  • Histoire du droit
    3376 mots | 14 pages

    10 Section 2. La renaissance des droits savants, une renaissance juridique = question de la réception du droit romain / critère de distinction. Le critère choisi sera celui de la finalité des règles : si la règle a pour but de protéger un intérêt privé, elle sera classée dans le droit privé, si au contraire la règle a pour finalité la protection de l’utilité publique, elle sera classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse… §1. Le renouveau du droit public Les juristes médiévaux ont leurs mécènes…….

    montre plus
  • Histoire du droit
    14050 mots | 57 pages

    La question de l’héritage romain Introduction – Droit positif : Droit actuel appliqué par les magistrats – Histoire du droit : Droit qui s'appliquait avant le droit positif (jusqu'à Louis XIV pas de cours de droit positif) – Le droit qui s'appliquait en France était le droit romain ou le droit canon. Le droit positif s'est développé par la suite. Le code civil est majoritairement composé de droit romain et de droit canonique.….

    montre plus
  • histoire
    2307 mots | 10 pages

    – Moyen Age → 4 millénaire avant JC – 15ième → 1semestre détour par l'orient l'europe et la France → droit universel à rome applicable à l'europe, la F recoit l'héritage romain, la F a un héritage romano civiliste → le droit romain s'est imposé comme le droit commun à l'europe Pour les sources : - d'ou vient le droit ? Quelle est son évolution ? - passage du droit commun de l'Europe au droit francais Pour les institutions : - comment l'Etat se met en place en France du 5ième siecle au 15eme de Clovis *1er partie =….

    montre plus
  • La renaissance du droit romain
    2818 mots | 12 pages

    Séance 6 → en quoi a consisté la renaissance du droit romain? Le droit romain : il était composé à l'époque classique de plusieurs sources : la loi des 12 tables, les lois des comices, l'édit du prêteur, la jurisprudence, mais cet ensemble de règles va se trouver supplanté à partir du II ème par les constitutions impériales. Au V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes. Lorsque la Gaule fût envahie, ses envahisseurs n'imposèrent pas leurs propres normes mais laissèrent subsister un droit romain simplifié, issu du code théodosien par l'intermédiaire du bréviaire d'Alaric.….

    montre plus
  • la coutume
    1124 mots | 5 pages

    Contexte : le droit romain est redécouvert, les textes commencent à être étudiés par les juristes et le droit romain va se propager sur le territoire européen. Au 13e, règne de Philipe le Bel et le royaume de France va atteindre l’apogée de la puissance médiévale. La puissance du roi est remise en avant, le royaume de France est l’état le plus peuplé de la chrétienté. Procès des Templiers. Contexte où l’Eglise et le pouvoir papale est….

    montre plus
  • Renaissance droit romain
    1790 mots | 8 pages

    Sujet : La renaissance du droit romain au XII et XIII siècle Introduction Selon la légende, sans l'incendie d'Amalfi, les soldats pisans et un mur effondré, les droits européens se seraient développés sur des bases purement coutumières et jurisprudentielles. En effet la renaissance du droit romain au XIIe et XIIIe siècle tient à la redécouverte des compilations de Justinien. Cette redécouverte résulte dans un premier temps d'un stimulant contexte de renaissance intellectuelle (auquel il faut ajouté le besoin d'un droit plus technique en raison de l'essor du commerce) qui marque tout le XIIe.….

    montre plus
  • Le droit savant
    2072 mots | 9 pages

    Les droit savant on désigne par la droit savant des droits qui sont enseigner a l'université et dont la forme est l'écrit (droit romain et droit canonique Droit romain : a la moitie du 11ems un manuscrit des compilation de justienien est redécouvert a pise . On l'appelle la lettre pisane . Ce manuscrit va être utilisé comme support a des cours de grammaire donner par le grammerian PEPO qui enseigne a l'université de Bologne .….

    montre plus