Hans Wilsdorf

manière plus général encore toutes les personnes publiques ou privées sont soumis au respect de la règle de droit » normes juridiques → hiérarchisé, même ordre juridique, comparé à une pyramide - hiérarchie des normes, pyramides normatives : Hans Kelsen, 20e, juriste autrichien. Pour légitimer et expliquer l'étude du droit. Avec Constitution Traités internationaux Lois Principe généraux du droit (juge ad) Règlements 2 idées : → logique ascendante : chaque norme subalterne tire sa validité

| INTRODUCTION : « Il n'existe pas de droit sans contrainte organisée (…). Le monde des normes étant le monde de ce qui doit être, il suffit que la règle de droit prescrive que sa violation doit être sanctionnée pour qu'elle soit juridique » Hans KELSEN C'est cette expression de la sanction qui caractérise la différence entre normes juridiques et normes morales. La justice, traduction de la souveraineté de l'Etat Dans ces compétences d'Etat on trouve la justice, les armées, la monnaie

Dissertation : En quoi le modèle de justice constitutionnelle européen s’oppose-t-il au modèle américain ? Introduction : Les modèles de justice constitutionnelle européens et américains placent tous deux, dans la hiérarchie des normes, leur Constitution au sommet de celle-ci. Et pourtant, leur mode de contrôle de constitutionnalité des lois est bien différent. Les uns sont les héritiers du modèle de justice constitutionnelle pensé par Kelsen en 1919, alors que les autres disposent d’une

La notion de hiérarchie des normes a été mise au point par un juriste autrichien, Hans Kelsen, afin de « dégager le droit de ces fondements idéologiques et moraux, pour n'en faire qu'une technique de régulation, une pure technique au service de l'Etat laïc ». Dans cette hiérarchie la loi occupe une place centrale. La loi se compose de règle que le pouvoir législatif impose à tous les citoyens ; c'est l'ensemble des règles contraignantes qui doivent être respectées par tous les membres d'une collectivité

Les arts sous l'occupation 1938-1947 Musée d'art moderne de la ville de Paris 1) Peinture -Portrait de Max Ernst par Hans Bellmer: Hans Bellmer a peint cette oeuvre alors qu'il était au camp des Miiles, un camp de concentration français. Ce camp de concentration se situaient sur une ancienne briqueterie et Hans bellmer y était en compagnie de Max Ernst. C'est de là que lui est venu l'idée de faire une oeuvre avec les briques et Max Ernst. Cette oeuvre concentre un souvenir symbolique

garantie les droit privé, ceux fondamentaux, de l’homme. Constitution sous laquelle les juges protègent nos droits. Ces libertés, c’est la constitution qui les proclames, qui les gravent dans le marbres juridique, elle est donc la règles fondamental (Hans Kelsen : grund norme). Constitution d’autant plus fondamental que non seulement elle garantie les droit de l’état et ceux des individus mais elles fondent aussi le droit internationale cad que c’est elle qui dans tous pays donne au pouvoir public

I) Panorama des œuvres à l’étude Figure 1: Les trois âges et le décès, Hans Baldung Grien 1510 Figure 2: Danses macabres, Holbein vers 1530 Figure 3: Pour l’amour de Dieu, Damien Hirst Figure 5: La jeune fille et la mort, Hans Baldung Grien Figure 6: La jeune fille et la mort, Hans Baldung Grien (1517) Figure 7: Triptyque de la vanité terrestre et la salvation divine, Hans Memling 1485 Figure 8: Fresque de danse macabre de l’Eglise St Germain de La-Ferté-Loupière (fin XVème siècle

élevée ds l’ordre juridique national (norme « fondamentale ») et en mm tps cette norme prévoit comment vont être créees les autres normes juridiques au sein de l’ordre juridique considéré . En réalité ces 2 caractéristiques sont interdépendantes, et HANS KELSEN a montré que la constitution est une norme fondamentale supérieure aux autres normes, précisément parce qu’elle est « norme de production de normes ». Signifie que la constitution est aussi un mode d’emploi sur la fabrication des règles juridiques

donc consacré par là-même le principe de la hiérarchie des normes. En Europe, cette idée de hiérarchie des normes, qui doit être complétée par un contrôle pour la rendre effective, n'est pas issue de la pratique, mais est née de l'esprit d'un juriste, Hans Kelsen, au début du XXème siècle. L'existence d'une hiérarchie entre les normes, alliée à un contrôle, est la garantie d'un Etat de droit et donc le rejet de l'arbitraire, qui constitue l'une des finalités principales de nos démocraties modernes.

La place de la loi dans la hierarchie des règles de droit D'après Hans kelsen, juriste austro-américain du 19ème siècle,"l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang mais un édifice à plusieurs rangs superposés, donc une pyramide de couches des normes juridiques". Pour cet homme, il existerai donc une hierarchie des règles de droit. En effet, Hans Kelsen n'est pas n'importe qui, c'est l'auteur de la théorie des normes. L'ordre juridique serai donc