Haute mer

Anglais : Guided tour : Saint Gilles port Emplacements plaisance (1000 anneaux à flot sur ponton) Compagnie maritime Types de bateaux Pêche Port de plaisance : la vie (charte de ports propres) Port de pêche Activités (visite,pêche) Poissons pêchés Economie Situé en plein cœur de la cité maritime, le port de plaisance de Saint Gilles Croix de Vie, Port la Vie, dispose de 1 000 anneaux à flot sur pontons et de 160 places d’escale. Bénéficiant de tous les services indispensables

de mer, aérien et atmosphériques), également les espaces d’intérêt international ; fleuves internationaux, canaux, détroits... : on parle de domaine public international. L’étude de ces espaces implique parfois une référence aux espaces nationaux. Le régime international des espaces = une superposition de régimes juridiques distincts les uns des autres. But = Quelles sont les compétences des Etats ? Chapitre 1 : Les espaces maritimes = étendues d’eau salée en communication libre. ex ; mer méditerranée

Introduction générale Importance de la mer : Représente les ¾ du globe, soit 70% I. Intérêt du droit maritime Importance de la mer et ses utilisations : Route de transport et de communication Source de produit Source d’eau inépuisable Espace d’expérimentation et de recherche Espace de défense et de sécurité Espace d’invasion et de colonisation… La mer appartient à la nature avant d’appartenir au droit F.Bacon disait : « être le maître sur mer est le résumé de l’hégémonie » Socrate

notre pays qui demeure ouvert sur trois mers et un océan ( mer méditerranée, océan atlantique, Manche et mer du nord ) qui équivaut a 4% du territoire , soit 5500 de cotes bordent la France. Le droit littoral, ne contitut pas un droit sui generis regroupant dans un code l’ensemble des lois et des textes d’application donnant à la matière une cohérence et une spécificité juridique particulières. Les regles relatives à l’usage de la mer forment un ensemble transversal regroupant à la fois des rubriques

L’énergie marémotrice L’énergie marémotrice (définition) : Type de production d’énergie qui exploite le mouvement des marées et le transforme en électricité. Elle peut être captée en exploitant les variations de niveau de la mer (énergie potentielle) ou en exploitant les courants des marées (énergie cinétique) L’énergie marémotrice n’est pas une révolution. En effet elle est apparue au douzième siècle, donc c’est pas nouveau ^^. En revanche ce qui est révolutionnaire c’est la manière de l’exploiter

adopter des mesures plus strictes, conformément au droit international, Rappelant les dispositions pertinentes de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, ci-après dénommée la «Convention», Rappelant l’Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà des zones

RI 2 : Le territoire c'est un espace géographique délimité par des frontières sur lequel s'exerce l'autorité de l'état. Les ressources minérales de la mer sont constitués par des éléments qui descendent au fond de la mer et des océans qui forment un gros gisement de minéraux rares qui rapportent beaucoup. Ils servent à faire des alliages pour les entreprises électroniques. Ex : découverte de ces alliages dans un immense plateau au centre de l'Océan Pacifique. Sédiments qui se sont concentrés

gisements off-shore, les hydrocarbures et les nodules polymétalliques (concrétion de métaux rares à la surface). I – Les espaces maritimes : des espaces disputés par les états 1) Les zones maritimes La conférence de l'ONU sur le droit de la mer a abouti, en 1982, à la signature de la convention de Mantego Bay (Jamaïque) par 117 états. Elle est entrée en vigueur en 1994. Elle délimite, à partir des côtes, des eaux territoriales sur une largeur de 12 milles marins, soit 22 km sur lesquels les

millions de tonnes de pooissons et de crustacés par ans pour l’alimentation. Les ressources halieutiques necessaires à l’alimentation d’un monde de plus en plus peuplé . En effet, nous avons 1.4 de la planète dont l’alimentation depend des produit de la mer. Les 2 zones principales de peches se situent aujourd’hui dans le Pacifique et l’atlantique nord et moyen . on a une surexploitation des ressources halieutiques qui rend comte des concurrences sur ce domaine. 2) Les ressoucres énérgetiques et minérales

 Les littoraux Introduction : Définition des termes du sujet : Le littoral c’est l’espace de contact entre la terre et la mer. = donc le lieu de contact de deux écosystèmes, l’écosystème maritime et l’écosystème terrestre. Cette première définition du littoral comme zone de contact terre-mer a deux conséquences : 1) le littoral est riche en possibilités pour les hommes (ex. : exploitation des ressources maritimes à travers la pêche ou possibilité de transport maritime) d’où